Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2019-215Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-191BORDEAUX - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 41 logements collectifs locatifs, quartier Ginko, Ilot B1-1, avenue des 40 Journaux et cours de Québec, résidence "Tonga et Samoa" - Emprunts d'un montant total de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-223Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié aux relevés divers - Convention constitutive -Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-216Réorganisation de la Direction générale des territoires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-196CENON - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 14 logements collectifs locatifs, 8 et 10, rue Jules Guesde, résidence "Millésime" - Emprunts d'un montant total de 1 468 002 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-190AQUITANIS OPH de Bordeaux Métropole - Demande de réitération de la Garantie de Bordeaux Métropole pour le réaménagement de 162 lignes de prêts auprès de la CDC - Le montant global des capitaux restant dus auprès de la CDC est de 100 265 760,84 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-229BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un bien sis - 33, rue Cité Mouneyra - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-241VILLENAVE D'ORNON - Projet urbain partenarial (PUP) Accès au logement et urbanisme rénové (Alur) du secteur sud-est - Convention financière d'avance et de remboursement de trésorerie - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-219Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié aux travaux acrobatiques - Convention constitutive - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-198PESSAC - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et acquisition en VEFA de 39 logements étudiants collectifs locatifs, avenue Louis Laugaa, ZAC Centre Ville, Ilot 8A - Emprunts d'un montant total de 2 393 531 euros, des types PLS et CPLS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-209Evolution de l'organisation de la Direction générale mobilités - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-240Programme 50 000 logements - MÉRIGNAC - Secteur Mérignac Soleil / Chemin Long - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2_CR-20190426Compte rendu du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 1_ODJ-20190426Ordre du jour du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 1_RAA-20190426Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 3_PVA-20190426Procès-verbal du conseil métropolitain du 26 avril 2019
- N° 2019-103Election des membres de la Commission permanente compétente en matière de contrats de concessionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-102Commission de concession spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession pour le financement, la conception, la construction, l'entretien, la maintenance, le gros entretienrenouvellement et l'exploitation du stade nautique à Mérignac -…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-138Direction des Archives - Programmation culturelle 2019 - Partenariat avec l'association Souvenir napoléonien - Organisation d'un cycle de 3 conférences - Convention - Décision - Autorisation.Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-164Compte rendu d'activité comptable 2017 - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre ville de Mérignac - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-169Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-139Direction des Archives - Programmation culturelle 2019 - Partenariat avec l'association Tout Art Faire - Organisation d'un cycle de 6 conférences - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-126AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 22 logements individuels locatifs, rue du Bout du Parc - Emprunts d'un montant total de 2 366 390 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-142Contrat codéveloppement 2018-2020 - Adaptations des contrats - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-151Bordeaux - Lormont - Cenon - Brazzaligne - Projet de reconversion ferroviaire en promenade paysagère - Opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH