Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2019-182Association Unitec - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-248Pacte Mobilité entre Cdiscount et Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA - N° 2019-233Bordeaux - Bassins à flot - Convention d'occupation privative du domaine public avec la société Jellyfish - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-207Convention pédagogique de mission avec l'Ecole nationale des ponts et chaussées (ENPC) Subvention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-180Contrat de partenariats et de projets 2019-2020 entre Bordeaux Métropole - Département de la Gironde - Région Nouvelle-Aquitaine - Grand port maritime de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-217Indemnité forfaitaire de participation aux consultations électorales - Décision - autorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-200PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs, avenue Marc Desbats, résidence "Marc Desbats" - Emprunts d'un montant total de 2 340 667 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-236Parempuyre - Rue de Landegrand - Lancement de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-220Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à des missions de maîtrise d'œuvre - Convention constitutive - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-197EYSINES - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 5 logements individuels en location-accession, avenue de Saint-Médard - Emprunt de 982 577 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-245Programme 50 000 logements - PESSAC - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Création de l'opération d'aménagement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-225Autorisation de remisage de véhicules de service à domicile
Tarification - Liste des bénéficiaires
Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2019-239Avenant n°1 à l'accord de consortium relatif à la réalisation du projet REGARD (Réduction et gestion des micropolluants sur le territoire bordelais) - Avenant n° 1 à la convention de reversement de subvention entre Bordeaux Métropole et Suez Eau…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET
- N° 2019-227Marchés Publics - Constitution d'un groupement de commandes pour la fourniture d'objets promotionnels pour les services de Bordeaux Métropole, la ville de Bordeaux, la ville d'Ambarès-et-Lagrave et la ville de Blanquefort - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL
- N° 2019-195TALENCE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 6 logements collectifs locatifs, 65, rue Fernand Izer - Emprunts d'un montant total de 826 881 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-260Entrée de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) au capital de Bordeaux Métropole énergie - Approbation - Désignation des administrateursThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-221Constitution d'un groupement de commandes dédié aux diagnostics amiante - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-243Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Rue d'Armagnac - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-212Evolution de l'organisation des Ressources humaines - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-249Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - gouvernance et modalités financières - avenant au traité de concession - avance remboursable - autorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-232Révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Bordeaux (PSMV) - Application sur le territoire concerné par l'extension du périmètre du Site patrimonial remarquable (SPR)- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-210Réorganisation de l'Inspection Générale - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-222Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'entretien des vitraux - Convention constitutive - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-246Blanquefort - projet d'aménagement de la rue de la Plantille - Convention de Projet urbain partenarial (PUP) entre Bordeaux Métropole et la société Edelis - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-214Direction Générale Haute qualité de vie (DGHQV) - Evolution de l'organisation de la Direction des espaces verts et ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON