Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19392 résultats
  • N° 2025-392
    Parcs de Stationnement - Régie Metpark - Mises en affectation complémentaires et reprises - Locaux Parcs des Grands Hommes et Pey Berland et Laharpe - Retour de matériel roulant pour reforme - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-520
    Protocole d'accord entre la société velogik et Bordeaux Métropole - marché 2017-F0506RM
    ' prestations de maintenance et fourniture de pièces et accessoires pour cycles ' - solde des prestations - autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Isabelle RAMI
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-394
    Déploiement de nouvelles lignes de Cars express bassin nord Bordeaux - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-395
    Déploiement de nouvelles lignes de Cars express ceinture sud-Ouest - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-467
    Stade nautique de Mérignac - Nouvelle grille tarifaire - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-362
    BORDEAUX, LE BOUSCAT, GRADIGNAN, LE HAILLAN, LORMONT, et LE TAILLAN MEDOC - Année 2025 - Subventions pour soutenir la mise en place de dispositifs de rafraîchissement 'artificiel' - Décision - Autorisation
    Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiques
    Rapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-500
    Volontariats de solidarité internationale à Douala (Cameroun) et à Hyderabad
    (Inde)- Service Civique de réciprocité à Bordeaux - Décision - Autorisation
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Madame Céline PAPIN
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-469
    Equipement d'intérêt métropolitain - Commune de Lormont - réhabilitation et extension du Pôle des Arts Martiaux Métropolitains - Répartition des charges et recettes générées par l'exploitation des panneaux photovoltaïques - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-443
    Parc de stationnement - Camille Jullian - Choix du mode de gestion - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-393
    Fourrière - METPARK - Convention financière relative aux aménagements du site de la fourrière du Haillan - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-518
    Contrat de coopération public - public pour la réalisation d'études mobilité dans le cadre de projets collectifs étudiants 2025-2027
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZ
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-439
    Convention entre la commune de Blanquefort et Bordeaux Métropole relative aux équipements et travaux de différenciation de l'éclairage du tramway de l'éclairage public aux abords des voies du tramway - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-440
    Protocole d'accord transactionnel - Marché n°2020-E0160M - Travaux de mise en conformité des équipements de ligne aérienne de contact des phases 1 et 2 du tramway de bordeaux - Décision - Autorisation
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-465
    Stade nautique de Mérignac - Protocole d'accord cause légitime Covid
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-466
    Stade nautique de Mérignac - Actualisation de la convention patrimoniale et financière - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-502
    Attribution de subventions à des actions spécifiques en gré à gré dans le domaine de l'accès à l'eau et l'assainissement - Décision - Autorisation
    Thème : Action économique et aménagement numérique du territoire
    Rapporteur : Madame Céline PAPIN
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-468
    Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Conditions tarifaires de 4 rencontres sportives - Conventions de mise à disposition avec l'UBB et la FFR - Décision - Autorisation
    Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitain
    Rapporteur : Madame Brigitte BLOCH
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-425
    FLOIRAC - Aménagements cyclables de la rue Jules Guesde - Protocole d'accord transactionnel - Décision - Autorisation
    Thème : Voirie et domaine public routier
    Rapporteur : Madame Isabelle RAMI
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-441
    Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' Transports ' - Année 2024 - Information au conseil
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-438
    Protocole relatif aux travaux de déconstruction du dépôt bus provisoire Bastide Niel Quai de Queyries et à la libération des terrains pour le développement de la ZAC Bastide Niel - Décision - Signature
    Thème : Transports et déplacements
    Rapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-426
    Modification de la délégation de pouvoirs du Conseil à la Présidente
    Thème : Gouvernance de la Métropole
    Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-428
    Désignation du Directeur Général de la Régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Procédure Rectificative - Décision - Autorisation
    Thème : Eau et assainissement
    Rapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-420
    Indemnisation de personnes étrangères à l'administration dans le cadre de mises en concurrence.
    Thème : Achats et commande publique
    Rapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-473
    LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique " Cinq chemins "
    Cession du lot A à la société HA INVEST - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Andréa KISS
    Date de mise en ligne :
  • N° 2025-481
    CARBON BLANC - Appel à manifestation d'intérêt AIRE (Aménager, innover, redessiner, entreprendre) - Cession de foncier à la SCCV Aedipierre - Délibération modificative de la délibération n° 2025-54 du 7 février 2025 - Décision - Autorisation
    Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière
    Rapporteur : Madame Andréa KISS
    Date de mise en ligne :