Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2024-471Financement des études pour l'amélioration du fonctionnement du quadrant Nord-Est de la rocade de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-543Opération d'intérêt national BORDEAUX atlantique zone d'aménagement concertée Saint-Jean Belcier - Convention pour la réalisation du groupe scolaire armagnac sud avenant N°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Eric CABRILLATDate de mise en ligne :
- N° 2024-500BORDEAUX - Acquisition auprès de la Ville de la parcelle cadastrée AD 146 sise rue Charles Chaigneau - Projet d'Aménagement de Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-442Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Rachat de foncier par Bordeaux Métropole…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-503Trajectoire 2050 vers le Zéro Artificialisation Nette (ZAN) - Rapport triennal de suivi de l'artificialisation des sols - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-465Soliha Terres-Océan - Année 2024 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-466Projet BORDEAUX Centre ancien : opération d'aménagement - Convention de partenariat pour le financement des études d'assistance à maitrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-509Ambarès-et-Lagrave - Rue Pasteur - Parking de La Gorp - Acquisition à titre gratuit de bien sans maître - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-530Compensation environnementale suite à l'extension de la ligne D du tramway - Signature d'une convention d'Obligations Réelles Environnementales (ORE) entre Bordeaux Métropole et l'Hippodrome du BOUSCAT - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-502BEGLES - Rue Jean Macé - Parcelle AW 622 - VILLENAVE D'ORNON - au Pasten - Parcelle BN 143 -Signature d'un traité d'adhésion à la suite d'une expropriation. Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-529Compensation environnementale suite à l'extension de la ligne D du tramway - Signature d'une convention d'Obligations Réelles Environnementales (ORE) entre Bordeaux Métropole et la Ville du BOUSCAT - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2024-510Bassens - Bâtiment Innogaronne - Compensation financière de désordres affectant l'immeuble propriété de Bordeaux métropole - Protocole transactionnel - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-424Pôle industriel d'excellence alimentaire - MIN de Bordeaux Brienne - Appel à manifestation d'intérêt (AMI) Tiers investisseur - Clôture de l'AMI - Protocole d'accord préliminaire - AdoptionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-431SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte rendu financier et d'activités (CRFA) 2023 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-540Groupement d'intérêt public (GIP) - Grand projet des villes rive droite (GPV) - Subvention de fonctionnement 2024 - Démarche d'Ecologie industrielle et territoriale en faveur du réemploi et du recyclage des matériaux du BTP - Convention - Décision -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2024-468RER Métropolitain - Financement des renforts de circulation RER Métropolitain prévus au Service Annuel 2024 et Convention cadre de financement des renforts de circulation du RER Métropolitain
Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2024-469BORDEAUX - Carrefour Chaigneau - Souricière - Convention de financement pour la réalisation des études APO (Avant-Projet et Projet) d'élargissement du pont rail de Chaigneau par la SNCF - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2024-493TVA applicable aux opérations d'aménagement - reversement à opérer par la SAEML Bordeaux Métropole Aménagement à Bordeaux Métropole au titre des concessions échues. Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2024-443Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - Convention n° 33-22-093 multisites d'intervention sur des secteurs de renouvellement urbain - Avenant n° 2 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :
- N° 2024-484BLANQUEFORT - délaissé de voirie - restitution au propriétaire d'origine - CL77 et 79 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-505BORDEAUX - Quartier du Stade / La Jallère - Arrêt du Bilan de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2024-430Ecole supérieure des Beaux Arts de BORDEAUX - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2024-504SAINT LOUIS DE MONTFERRAND - Acquisition par Bordeaux Métropole des parcelles cadastrées AI 13 et AI 14, d'une contenance totale d'environ 3 853 m², sises 3 impasse Georges Baudry. Décision. AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Alexandre RUBIODate de mise en ligne :
- N° 2024-507AMBARES ET LAGRAVE - Secteur Bel Air - Instauration d'un périmètre de projet urbain partenarial (PUP) Alur pour le financement des équipements publics métropolitains et communaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2024-441Etablissement public foncier Nouvelle Aquitaine - Convention stratégique n°33-22-006 d'intervention foncière sur les espaces en tension sur le territoire de Bordeaux Métropole - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOELDate de mise en ligne :