Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2019-252Programmation prévisionnelle 2019 des logements agrées au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-178Election des membres de la Commission spécialement dédiée à l'attribution du contrat de concession relatif au financement, à la conception, à la construction, à l'entretien, à la maintenance, au gros entretien-renouvellement et à l'exploitation du…Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-255Avenant au dispositif de soutien financier à la rénovation énergétique de l'habitat individuel - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-268Engagement d'achat de terres agricoles pour conforter un projet métropolitain de restauration agro-environnementale, communes d'Ambès - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2019-266Le Bouscat - Fête du cheval - Année 2019 - Manifestation sportive dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-231VILLENAVE D'ORNON - Concession d'aménagement Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Route de Toulouse - Ilots ABC, L1 et Pagès Ouest - Cession de parcelles nues et lots de copropriété à la Société publique locale (SPL) La Fabrique de Bordeaux…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-254Bordeaux - Cité Claveau - Avenant à la convention de redéveloppement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-224Constitution d'un groupement de commandes permanent dédié à l'entretien des toitures végétalisées - Convention constitutive - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-181Association Bordeaux Technowest -Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-183Superyacht refit - Subvention de fonctionnement 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-193BEGLES - SA d'HLM VILOGIA - Construction de 30 logements collectifs en location-accession, rue des Mûriers, résidence "Cassiopée" - Emprunt de 3 727 516 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-242Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) BORDEAUX EURATLANTIQUE - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - Convention de participation des constructeurs - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE - N° 2019-218Résiliation des conventions d'utilisation des plans d'eau par l'association BMSL (Bordeaux Métropole sports et loisirs) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-204Modalités du ticket de transport ' Pass congrès ' au sein du réseau TBM - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-244Projet urbain SNC (Société en nom collectif) Bordeaux Lac - Convention de Projet urbain partenarial (PUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-228Bassens - Rue du Grand Loc - Résidence Beauval - Cession d'emprises foncières à Clairsienne - Programme réhabilitation et construction de logements - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-230Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine - Convention opérationnelle d'action foncière pour le développement de la filière aéronautique-spatial-défense entre la Région Nouvelle-Aquitaine, Bordeaux Métropole, la ville de Mérignac, et l…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-205Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien aux structures d'accompagnement à la création d'activités en 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-185French Tech et French Tech central - subvention 2019 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-186Association Villa Primrose - Année 2019 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-187Invest In Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-201Communes de Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Transports en commun - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie - Mérignac avenue Marcel Dassault - Ouverture de la concertation -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-122Bilan de la Commission d'indemnisation à l'amiable (CIA) pour l'année 2018 - Communication à la commission - InformationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-206Plans locaux pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de la Métropole bordelaise - Programmes d'actions spécifiques sur la clause d'insertion pour l'année 2019 - Subventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-213Recours à des agents non-titulaires et création d'un poste de catégorie A - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON