Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2019-328Organisation de la 21ème édition des Assises européennes de la transition énergétique - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-334Reprise des Déchets Diffus Spécifiques Ménagers (DDS) sur les centres de recyclage de Bordeaux Métropole - Protocole d'accord transactionnel - Société SIAP / Bordeaux Métropole - Autorisation et Signature
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA - N° 2019-330Partenariat Ma Rénov' - Charte d'engagement des professionnels du bâtiment pour la rénovation énergétique performante de l'habitat - Décision - Autorisation de signatureThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK
- N° 2019-322Programme 50 000 logements - Mérignac - Secteur Mérignac Soleil / Chemin Long - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-289Encaissement à distance des recettes par carte bancaire - Prise en charge des impayés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-269Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-321Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) de la Glacière - Protocole transactionnel visant à mettre fin au contentieux concernant l'Îlot 2B - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-291Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - Association Entr'autres - Soutien métropolitain à l'investissement immobilier pour la création du restaurant-traiteur "Le Local" à Bordeaux -Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-293Plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire (ESS) - Aide métropolitaine à l'investissement immobilier pour la relocalisation de l'Atelier remuménage à Bordeaux - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2019-342Mise à disposition de services de radiocommunication sur l'infrastructure nationale partageable des transmissions - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY - N° 2019-319PESSAC - Programme 50 000 logements - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Convention de comaîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-279Associations de développement économique Arc Sud développement - Hauts de Garonne développement - Talence innovation sud développement - Com une parenthèse - Partenariats 2019 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-277Projet d'Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Lancement d'une concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-323Charte d'engagements des opérateurs d'objets en libre-service sans borne sur le territoire de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2019-335Renouvellement de la convention avec EcoDDS pour la reprise des Déchets diffus spécifiques ménagers (DDS) sur les centres de recyclage de Bordeaux Métropole, suite à leur nouvel agrément - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2_CR-20190524Compte rendu du conseil métropolitain du 24 mai 2019
- N° 3_PVA-20190524Procès-verbal du conseil métropolitain du 24 mai 2019
- N° 1_ODJ-20190524Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 mai 2019
- N° 1_RAA-20190524Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 24 mai 2019
- N° 2019-264Passage à l'art - Faites des bulles - Année 2019 - Manifestation culturelle dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE - N° 2019-199AMBARES-ET-LAGRAVE - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Acquisition en VEFA de 6 logements individuels en location-accession, rue du Bout du Parc, "Le Clos du Parc" - Emprunt de 646 907 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d'Epargne…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-179Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-194BASSENS - SA D'HLM LOGEVIE - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 24 logements collectifs locatifs intergénérationnels, sis, résidence "Le Jardin des Légendes", 29-31 rue du Moura - Emprunts d'un montant total de 2 255…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-238Pessac - Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny (de la rue de la Poudrière à la rue de Lesticaire) - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-234Ambès - Création de la voie de jonction entre la rue Lachenal et l'ancienne route départementale (RD 113) - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL