Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2019-360Amélioration de la desserte du quartier Thouars à Talence et du quartier Malartic à Gradignan par la création d'un Transport en commun à haut niveau de service (TCHNS) - Élargissement de la concertation publique à la commune de Bègles - Modalités…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-381Arc-en-rêve - Subvention de fonctionnement 2019 - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-378Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - PESSAC - Secteur d'aménagement du Pontet Sud - Demande au Préfet de l'ouverture des enquêtes publiques conjointes préalable à la déclaration d'utilité publique et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE
- N° 2019-363Convention de partenariat entre la ville Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Opéra National de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-367Protocole transactionnel VIGIER Equipement - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-353SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA D'HLM VILOGIA - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 21 logements collectifs locatifs, sis, 52 Chemin Lafon - Emprunts des types PLUS et PLAI d'un montant global de 2 030 457 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-350CENON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Transformation de 7 logements collectifs locatifs existants en 14 logements, résidence "Palmer", 7, rue François Villon - Emprunt de 683 400 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-369BORDEAUX - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 250, avenue d'Eysines - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-359Réalisation d'une enquête ménages certifiée Cerema - Demande de subvention auprès de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-351LORMONT - Aquitanis OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et construction de 15 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 10 rue des Garosses - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 2 054 605 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-386Programmation 2019 des crédits de fonctionnement de la politique de la ville -
Contrat de ville - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU - N° 2019-384Création d'une "mission squats" métropolitaine - Proposition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-387Plan quinquennal pour le Logement d'abord - Financement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-364Recours à un agent non-titulaire - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-348Bordeaux Métropole - Compte de gestion du Comptable public pour l'exercice 2018 - AvisThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-349Compte administratif de l'exercice 2018 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-368Remises gracieuses trop perçu - Rémunération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-390Subventions 2019 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE
- N° 2019-358Evolution des tarifs du réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) au 1er août 2019 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-365Protocole transactionnel Packmat System - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-356VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 59 logements collectifs locatifs de la résidence "Saint-Martin II" - Emprunts d'un montant total de 1 730 461 euros, des types PAM et PAM Eco-prêt, auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-352PESSAC - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Travaux de réhabilitation de 59 logements collectifs locatifs de la résidence "Bougnard" - Emprunt de 1 717 987 euros, de type PAM, auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-344Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-385Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - "La République enchantée - Hauts de radio" - Soutien financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-355VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 45 logements collectifs locatifs, avenue Georges Clémenceau - Emprunts d'un montant total de 5 128 944 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC - Garantie - Décision…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY