Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18811 résultats
- N° 2019-396Jeux Olympiques Paris 2024 - adhésion à l'association ambition 2.24 Nouvelle Aquitaine et promotion des projets communaux de centres de préparation aux jeux - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-475Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2018 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA
- N° 2019-410Aménagement de la route de Toulouse en faveur des modes actifs et des transports en commun entre les Boulevards et la rue Alexis Labro et création d'une voie nouvelle dans le quartier des Deux Esteys à Bègles - Ouverture de la concertation -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-448Bruges - Aménagement de voirie "Liaison centre-ville / quartier du Tasta" - Abrogation de la délibération n° 2014-0057 du 14 février 2014 - Lancement de la procédure de la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - Autorisation
…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-400Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - groupe scolaire Deschamps - Avenants 1 et 2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-415Géolocalisation des rames de Tramway : mise en place d'une expérimentation - Décision - AutorisationsThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-416Expérimentation de la 1ère ligne de Cars Express - Bordeaux - Créon - Convention de financement - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT - N° 2019-411Réseau communautaire de transports urbains - Réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole) 2019 - Adaptations - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-399Subvention d'investissement projet Tarmaq - Bordeaux Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN
- N° 2019-449Bègles 52 Mussonville - Réalisation d'un cheminement piéton paysager, éclairage public et espaces verts - Participation SCCV Bègles 52 Mussonville - Offre de concours -
Adoption - Convention - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL - N° 2019-446Révision du Plan de sauvegarde et de mise en valeur de Bordeaux (PSMV) - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-393Représentations de Bordeaux Métropole au sein du Conseil de développement du Grand port maritime de Bordeaux - Désignations- AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2019-485Open Data - Offre de service mutualisée pour la diffusion des données publiques sur la Métropole de Bordeaux - nouvelle licence de réutilisation - Approbation - SignatureThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY
- N° 2019-422Direction générale Ressources humaines et administration générale - Evolution de l'organisation de ses directions - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-419Communes de Gradignan - Pessac - Talence - Transports en commun - Amélioration de la desserte du campus et du centre-ville de Gradignan par l'extension du réseau de tramway - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-467Lancement du programme d'intérêt général ' Le réseau de la réhabilitation de Bordeaux Métropole ' - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2019-420Transports en commun - Amélioration de la desserte du quartier Thouars à Talence et du quartier Malartic à Gradignan par la création d'un Transport en commun à haut niveau de service (TCHNS) - Instauration d'un périmètre de prise en considération -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN
- N° 2019-413Réseau de transports urbains TBM (Transports Bordeaux Métropole) - Présentation des résultats et de l'arrêté des comptes de l'exercice 2018 - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT
- N° 2019-450Mérignac - Réalisation de voies réservées aux transports en commun et au covoiturage et d'une voie cyclable le long de la RD106 / avenue de l'Argonne - Convention de co-maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et le Département de la Gironde et…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL
- N° 2019-447Bordeaux Métropole - Opération d'intérêt national Euratlantique - Folioles du pont Saint Jean - Cession à l'Etablissement public d'aménagement (EPA) Bordeaux Euratlantique d'emprises foncières métropolitaines d'environ 1733 m² - Phase 2 - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON
- N° 2019-427Création d'emplois temporaires - recrutement d'agents contractuels pour des besoins liés à un accroissement temporaire d'activité, a un accroissement saisonnier d'activité et au remplacement des fonctionnaires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-439Constitution d'un groupement de commandes pour l'équipement en défibrillateurs automatisés externes entre Bordeaux Métropole et les communes d'Ambarès-et-Lagrave, Bègles, Bordeaux, Le Taillan-Médoc et Pessac - Groupement Intégré partiel - Décision…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2019-403PAREMPUYRE - AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Charge foncière et acquisition en VEFA de 24 logements collectifs locatifs, sis, résidence "Le Carré des Lacs", 96A rue de Landegrand - Emprunts d'un montant global de 2 877 684 euros, des types…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY
- N° 2019-433Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2019-406BORDEAUX - SA D'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de deux logements collectifs locatifs, sis, ilots 9-11 et 9-12, rue Amédée Saint Germain, opération "Amédée Saint Germain" - Emprunts de type PLS d'un montant global de 421 127…Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Emmanuel SALLABERRY