Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-436Avenant 1 à la convention pour la facturation de la redevance d'assainissement collectif par REBM pour le compte de BM et SABOM - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-476BEGLES - Mise en vente par adjudication d'un bien, 41 rue Charles Paris - Parcelle cadastrée AC 456 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-485Floirac - Zac des Quais - Ilot I - Acquisition des parcelles AY 498 AY 500 et AY 501 sises 10 rue Jules Guesde - Indemnité perte de revenus locatifs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-487Mise en vente par adjudication de biens immobiliers métropolitains Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-451Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre de la réalisation ou requalification d'équipements de proximité dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2025-497Mérignac - Secteur Marne - Compte-rendu financier et d'activités 2024 (CRFA) - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-474Bordeaux - Place Alice Girou - Avenant au bail emphytéotique au profit de la SCI Jardins de Garonne Invest - Délibération modificative - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-409Association ENTER - Subvention de fonctionnement 2025 - Décision - Autorisation.Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-401Contrat de plan Etat - Région - volet mobilité 2023-2027 - Subvention d'investissements du Grand Port Maritime de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-402Marché d'Intérêt National de Bordeaux Brienne - Compte financier, rapport de gestion et rapport d'activités 2024 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-514Convention triennale 2026-2028 'inclusion numérique' - Subvention de fonctionnement de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2025-456Fond d'aides aux jeunes (FAJ)- Actions collectives - Subventions - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-477BORDEAUX - Projet d'aménagement Brazza - Allée du Fleuve et rue René Char - Acquisition de deux parcelles cadastrées AF 203 et AF 261 appartenant à la société VILOGIA SA d'HLM formant l'îlot B8 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-452Avenants aux conventions de partenariat entre Bordeaux Métropole et l'office public de l'Habitat AquitanisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-490LE HAILLAN - ZAC Cœur de Ville. Modification du dossier de réalisation - CRFA 2024 - Avenant N°3 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-478BORDEAUX - ZAC Bordeaux Bastide Niel - Acquisition d'emprises foncières auprès de la SNCF RESEAU et SNCF VOYAGEURS pour passage de la future ligne de Bus Express H - circulaire des boulevards - et aménagement de la Brazzaligne - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-475BORDEAUX - Dangeard Ouest - Abrogation de la délibération n° 2021-355 du 9 juillet 2021 et Cession d'une emprise de parcelle rue Dangeard à la société U'RSELF - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-498Accompagnement du redressement financier de l'association arc en rêve - versement anticipé du solde de la subvention 2025 - Décision - Autorisation.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-492Bruges - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activités (CRFA) 2024 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-418Economie sociale et solidaire - Soutien métropolitain 2025 en investissement immobilier en faveur de La Ruche Développement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIERDate de mise en ligne :
- N° 2025-410Avenant n°1 à la subvention de fonctionnement 2025 entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne : - N° 2025-522Soutien aux projets et initiatives en faveur de l'économie circulaire - Année 2025Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2025-400SEML Routes des Lasers - Rapport des administrateurs sur l'exercice 2024 - Information au ConseilThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT-VINCENTDate de mise en ligne :
- N° 2025-423Règlementation funéraire - Dons issus de la cession des métaux récupérés à l'issue de la crémation - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-427Convention de groupement de commande de maîtrise d'œuvre pour les travaux sur des ouvrages d'eau potable et d'assainissement d'une valeur inférieure à 5 millions d'euros hors taxes, entre la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole et Bordeaux Métropole -…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :