Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-69Rapport annuel sur la situation en matière d'égalité entre les femmes et les hommes à Bordeaux Métropole - Présentation - CommunicationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-132Droit à la formation des élus - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-133Ajustement des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-134Adhésion à un groupement de commandes dédié à la location de modulaires avec option d'achat - Convention constitutive de groupement - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-135Comité des œuvres sociales - convention financière 2021 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-136Union Bordeaux Métropole- Convention annuelle 2021 - Décision- AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-137Accord de consortium 2021 - 2024 relatif au Réseau MAGEST (Mesures automatisées pour l'observation et la gestion des estuaires nord aquitains) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-72Pacte de gouvernance - AdoptionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-73Révision du Règlement intérieur de Bordeaux Métropole - Modification - AdoptionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-70Rapport sur la situation en matière de développement durable - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-138Rénovation énergétique de l'habitat - Conventions de partenariat entre Bordeaux Métropole et les espaces FAIRE pour la mise en œuvre du service de conseils Ma Rénov Bordeaux Métropole en 2021 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-139Partenariat Bordeaux Métropole / Agence locale de l'énergie et du climat - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-140Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Mérignac Centre - Création de la société dédiée - Avenant 1 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-141Subvention à l'IDDAC - Autorisation - Décision
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2021-142Résiliation de la convention d'occupation consentie à la ville de Bordeaux pour l'occupation de la Maison éco-citoyenne - Réintégration des équipements - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-143Attribution de subventions aux associations - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-144Prêt et/ou location d'expositions temporaires entre la Maison écocitoyenne de Bordeaux et tous organismes - Convention type- Décision - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-145Concession de services avec travaux portant délégation de service public pour l'exploitation du réseau de chauffage urbain des Hauts de Garonne - Rectification d'une erreur matérielle - Avenant 1 - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-146Partenariat entre la DSDEN 33 (Direction des services départementaux de l'éducation nationale de la Gironde), l'Association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Gironde (PEP 33) et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-147Partenariat entre le Groupement régional d'animation, d'initiation à la nature et à l'environnement (GRAINE) de Nouvelle-Aquitaine et Bordeaux Métropole dans le cadre du dispositif des "Juniors du développement durable" (JDD) - Convention 2021 -…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-148Mise en place d'un dispositif expérimental d'accompagnement des TPE et PME de la métropole de Bordeaux dans des actions d'économies d'énergie - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2021-149Constitution d'un groupement de commandes entre Bordeaux Métropole et la commune de Bordeaux pour la passation de marchés de maîtrise d'œuvre, de travaux et de prestations complémentaires relatifs à la réalisation des espaces publics (englobant les…Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-150Soutien complémentaire de l'Etat, dans le cadre de la lutte contre la pauvreté et les exclusions, à l'Appel à projets (AAP) commun et exceptionnel du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) et de la Politique de la ville pour favoriser l'insertion et l'accès…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-151Programmation 2020 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - Liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-152Délibération relative à la mobilisation du parc privé à des fins sociales - Paiement de la subvention 2020 au titre de l'animation de la plateforme Louer clé en Main - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU