Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2020-292Association URHAJ (Union régionale habitat jeunes) Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2020 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-300Construction du stade nautique métropolitain à Mérignac - Demande de subvention - Décision -AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2020-306Subvention de la Maison de l'Europe Bordeaux Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2020-271Convention de groupement de commandes pour la passation d'un accord-cadre de service en gestion d'abonnements aux périodiques tous supports au bénéfice des membres - Décision - AutorisationRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-284Proposition d'annulation solidaire de la dette des familles résidentes sur les 8 aires d'accueil des gens du voyage pendant la période du COVID 19 durant la période du 17 mars au 18 mai 2020 - Adoption d'une tarification exceptionnelle en cas de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-243EYSINES - SA d'HLM Noalis - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 5 logements individuels destinés à la location-accession, sis, Chemin de Bos - Emprunt d'un montant de 988 737 euros à contracter auprès de La Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-236VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 29 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Capitaines Gilles 2, 28-30 rue du Capitaine Gilles - Emprunts des types PLUS, PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-237VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition foncière et construction dans le cadre d'une VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence Hestia, 47 à 51 rue Georges Clémenceau - Emprunts des types PLUS, PLAI, BOOSTER et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-233Participation au réseau des villes européennes pour des finances publiques durables - Cotisation 2020 - Changement de bénéficiaire - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-216MERIGNAC - Acquisition auprès de la SCI SOREX d'une emprise bâtie située 11 bis avenue Gustave Eiffel cadastrée AM 638 et AM 622p. Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-217MERIGNAC - Aménagement de la rue Jean Giono - Acquisition et cession foncières auprès de la commune des parcelles BK 747p, 749p et 750p - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-241VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs, 67, chemin Gaston - Emprunts d'un montant total de 929 939 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2020-202Commission d'appel d'offres - Condition de dépôt des listes - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-318Motion demandant un moratoire sur le déploiement de la 5G, la réalisation d'une étude globale d'impact et le lancement d'un grand débatThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2020-270Direction des archives - Convention pour le remboursement des dépenses engagées par Bordeaux Métropole pour la conduite d'opérations de restauration d'archives de la ville de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2020-312Programme ' Signalisation routière 2020 ' - Proposition - AdoptionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2020-223Talence Pépinière - Extension de l'espace d'accueil pour les entrepreneurs - Subvention d'investissement de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2020-299Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage unique à l'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux-Euratlantique par Bordeaux Métropole - Projet d'aménagement de la trémie Benauge à Bordeaux - Décision - Autorisation de signatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2020-281Floirac - Renouvellement urbain du quartier de Dravemont - Signature de la Convention de partenariat avec l'Agence Nationale de la Cohésion des Territoires (ANCT) en vue du soutien à un projet de construction d'un nouveau centre commercial -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-282Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Avenant n°2 à la convention pour l'aménagement et l'animation d'une Maison du projet pour le projet de renouvellement urbain du Grand Parc - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-283Programmation prévisionnelle 2020 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2020-214Bègles - Cession au profit de la SA HLM Vilogia d'une parcelle de terrain nu, cadastrée AK n° 943 d'une contenance de 917 m² sise 42 bis, rue Ambroise Croizat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-200Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes - Contrôle des comptes et de la gestion pour les exercices 2014 et suivantsThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2020-263Plan d'action en faveur de l'artisanat - Subvention et convention de partenariat entre Bordeaux Métropole et la Chambre de métiers et de l'artisanat interdépartementale section Gironde pour l'année 2020 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 4_RAA-20200925Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 septembre 2020