Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2_CR-20210521Compte rendu du conseil métropolitain du 21 mai 2021
- N° 1_ODJ-20210521Ordre du jour du conseil métropolitain du 21 mai 2021
- N° 2021-74Liste des arrêtés pris par le Président de Bordeaux Métropole - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-75Modification de la composition des Commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-76Commission consultative des services publics locaux - Révision du règlement intérieur - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-77Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-178Aménagement de l'A63/A660 par mise en concession - Consultation des acteurs locaux - AvisThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-179Motion relative à la navette entre Bordeaux et Paris et à la transition écologique dans l'aéronautiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-78Convention de comaîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire Brazza 1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-79Convention de comaîtrise d'ouvrage, de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux du groupe scolaire Ginko 2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-80AMBARES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) "centre ville" - Compte rendu d'activité au concédant (CRAC) 2019 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-81Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 15, rue Cerey - Parcelle cadastrée VB80 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-82Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des bassins à flot - Cession d'environ 2 658 m² de terrain à Idéal Groupe pour la construction de logements mixtes - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2021-83Bordeaux Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Convention de participation des constructeurs - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-84BEGLES - ZAC ' Quartier de la Mairie ' - Compte rendu d'activité au concédant (CRAC) 2019 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-85CENON - Secteur La Morlette - Site Ramadier - Instauration d'un Projet urbain partenarial (PUP) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-86Bègles - Immeuble bâti situé 61 avenue Roger Salengro, cadastré AN 311 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-87Mérignac - Immeuble bâti situé 24 place Jean Jaurès / rue Maubec, cadastré BP 8-9-10-11-186 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-88Bordeaux Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Groupe scolaire Hortense - Avenant à la convention financière Ville-Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-89Le Bouscat - Appel à manifestation d'intérêt Aménager, innover, redessiner, entreprendre (AIRE) - Ilot Ravezies - Cession de parcelles à la Société civile de construction vente (SCCV) Bordeaux Ravezies du groupe Spie Batignolles - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-90Le Bouscat - Zone d'activités Godard - Principe de déclassement - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-91Le Bouscat - Zone d'activités Godard - Cession de parcelles à la société Essor développement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-92Bordeaux - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 17, rue Cerey - Parcelle cadastrée VB81 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-93Mérignac - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation d'un aménagement de voirie - Avenue Marcel Dassault - Instauration d'un périmètre de prise en considération - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-94Convention avec la Société anonyme aéroport de Bordeaux Mérignac (SA ADBM) portant sur la gouvernance, la réalisation des études et des travaux d'amélioration de la desserte en transports en commun de la zone aéroportuaire de Mérignac sur le domaine…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH