Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2025-502Attribution de subventions à des actions spécifiques en gré à gré dans le domaine de l'accès à l'eau et l'assainissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2025-468Stade Atlantique Bordeaux Métropole - Conditions tarifaires de 4 rencontres sportives - Conventions de mise à disposition avec l'UBB et la FFR - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCHDate de mise en ligne :
- N° 2025-425FLOIRAC - Aménagements cyclables de la rue Jules Guesde - Protocole d'accord transactionnel - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Isabelle RAMIDate de mise en ligne :
- N° 2025-441Présentation du rapport annuel du concessionnaire ' Transports ' - Année 2024 - Information au conseilThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-438Protocole relatif aux travaux de déconstruction du dépôt bus provisoire Bastide Niel Quai de Queyries et à la libération des terrains pour le développement de la ZAC Bastide Niel - Décision - SignatureThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2025-426Modification de la délégation de pouvoirs du Conseil à la PrésidenteThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-428Désignation du Directeur Général de la Régie personnalisée de L'Eau Bordeaux Métropole - Procédure Rectificative - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2025-420Indemnisation de personnes étrangères à l'administration dans le cadre de mises en concurrence.Thème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2025-473LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique " Cinq chemins "
Cession du lot A à la société HA INVEST - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2025-481CARBON BLANC - Appel à manifestation d'intérêt AIRE (Aménager, innover, redessiner, entreprendre) - Cession de foncier à la SCCV Aedipierre - Délibération modificative de la délibération n° 2025-54 du 7 février 2025 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-489Eysines- ZAC Carès Cantinolle. CRFA 2024 - Approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-454SOLIHA Terres-Océan - Année 2025 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2025-368BORDEAUX - Aquitanis - OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition en VEFA de 62 logements étudiants collectifs, situés rue des Français Libres - Emprunts de types PLS d'un montant total de 4 676 876 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-373BORDEAUX - COO.SOL OFS Bordeaux Métropole - Acquisition foncière de 61 logements collectifs en BRS, opération ' Valoa ', Quai de Queyries, îlot B025, ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 984 266 € souscrit auprès de la CDC…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-375PESSAC - COO.SOL OFS Bordeaux Métropole - Acquisition foncière de 12 logements collectifs en BRS, opération d'habitat participatif située 25 rue Gustave Flaubert, opération La Clairière - Emprunt de type Prêt GAÏA LT d'un montant de 125 742 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-383BOULIAC - SA d'HLM Mesolia habitat - Charge foncière et construction de 5 LLS individuels situés 40 avenue de la Belle Etoile, opération Hameau Luber Chaperon - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 450 767 € souscrits auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-379MERIGNAC - SA D'HLM Erilia - Acquisition en VEFA de 24 LLS collectifs, opération ' La Glacière ' située 46 avenue de la Marne - Emprunts de types PLAI et PLS d'un montant total de 4 565 866 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-386SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Charge foncière et construction de 5 LLS individuels situés 9 allée Barradot, opération Le Barradot - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 1 008 606 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-365ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA D'HLM 1001 vies habitat - Acquisition en VEFA de 13 LLS collectifs, opération ' Bel Air ' située Place Despujols - Emprunts de types PLAI, PLUS et PLS d'un montant total de 1 753 054 € souscrits auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-371BORDEAUX - SA D'HLM CDC Habitat social - Charge foncière et construction de 30 LLS collectifs situés 348-350 avenue Thiers - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant total de 3 598 043 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-369FLOIRAC - Aquitanis - OPH de Bordeaux Métropole- Charge foncière et construction de 45 LLS mixtes, opération "Ô Garden", rue Jules Guesde - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant total de 7 162 852 € souscrits auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-374BORDEAUX - COO.SOL OFS Bordeaux Métropole - Acquisition foncière de 61 logements collectifs en BRS, opération "Valoa", Quai de Queyries, îlot B025, ZAC Bastide Niel - Emprunt de type Prêt long terme d'un montant de 885 000 € souscrit auprès d'Action…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-389PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Extension de la pension de famille / maison relais Charles Péguy, permettant la construction de 10 LLS individuels, située 45 avenue de Madran - Emprunt de type PLAI d'un montant de 475 455 € souscrit auprès de la CDC …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-391PESSAC - SA D'HLM DOMOFRANCE - Réhabilitation de 8 LLS étudiants situés 45 avenue de Madran - Emprunt de type PAM d'un montant de 129 971 € souscrit auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-380BORDEAUX - SEM InCité Bordeaux Métropole Territoires - Acquisition-amélioration d'un LLS individuel, situé 14 rue Sanche de Pomiers - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 119 285 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :