Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-442PESSAC - Programme ' Habiter, s'épanouir ' - Opération d'aménagement Le Pontet Sud - Cession d'un tènement foncier sis avenue de Bougnard, avenue de Saige, avenue du Maréchal Lyautey et rue du Serpent à la Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-443Pessac - Opération Fab - Avenue de Magellan - Déclassement par anticipation d'une emprise de 30 m² supportant un poste de transformation électrique à détacher de la parcelle cadastrée EP 5 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-444Pessac - Programme "Habiter, S'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature" - Secteur Haut Lévêque - Ilot Chanoine-Lillet - Cession de parcelles à la Société Véalis - Decision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-445Bruges - Secteur Terrefort - Modification du taux et du périmètre de Taxe d'aménagement majorée (TAM) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-446Convention de gestion et de transfert entre Bordeaux Métropole et les villes partenaires pour les équipements scolaires métropolitains existants - Approbation - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-447Prêt de vélo métropolitain - Dispositif pour les résidents impactés par les travaux d'infrastructure pour la réalisation des transports collectifs en site propre - Périmètre supplémentaire - Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-448Tarification du service des infrastructures de recharges pour véhicule électrique sur la voie publique - Adoption
Convention de mandat pour la gestion des recettes de bornes de recharges de véhicules électriques - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-449Opération campus Bordeaux - participation financière de Bordeaux Métropole à l'aménagement des espaces publics sur le secteur "Montaigne-Montesquieu" à Pessac - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-450Dispositif de soutien à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-451Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc - Mise en place d'une convention partenariale de suivi de la commercialisation sur l'ancien site Thalès - Signature tripartite entre Bordeaux Métropole, la ville du Haillan et la Qatar…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-452Villenave d'Ornon - Cession d'un terrain d'environ 5 675 m² à la société "le village entreprises Villenave" - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-453Soutien aux programmes d'actions 2021 des agences de développement, pôles de compétitivité et clusters : Agence de développement et d'innovation de Nouvelle-Aquitaine (ADI NA), Pôle de compétitivité Aerospace Valley, Alliance santé innovation…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-454Bordeaux Inno Campus - Grand site d'aménagement Saige-Montaigne-Compostelle - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-455Blanquefort - Zone d'aménagement concerté - Cession d'un terrain d'environ 7 855 m² à la société Delidess - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-456Congrès et expositions de Bordeaux (CEB) - Aide à l'immobilier d'entreprise 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-457Groupement d'intérêt public - Groupement politique de la ville - GIP-GPV - Programme d'actions 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-458Ecole supérieure des Beaux Arts de Bordeaux - Subvention annuelle de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-459Cap Sciences - Convention triennale - Subventions de fonctionnement et d'investissement 2021 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-460Association SoFilm Summercamp - Année 2021 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-461Arc sud développement - Création d'un espace de coworking - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-462Maison de l'emploi de Bordeaux - Association pour le développement local et l'emploi - Association pour le développement des stratégies d'insertion Technowest - Année 2021 - Subventions pour action spécifique - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-463Représentation de Bordeaux Métropole au sein du conseil culturel de l'Université Bordeaux Montaigne - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-464Soutien au bâtiment Totem - Entreprenariat étudiant - Subvention d'investissement - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-465Dispositifs de soutien et mobilisation pour lutter contre la précarité étudiante et améliorer les conditions de vie des étudiants - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-466Collecte et traitement des Ordures ménagères (OM) - Rapport sur le prix et la qualité du service public 2020 et rapports des concessionnaires - Avis et informationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE