Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
48 résultats
- N° 2018-496Tarifs taxe de séjour 2019 - Décision - ApprobationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… devenue Bordeaux Métropole, la compétence « promotion du tourisme ». Dans le cadre de l’exercice de cette compétence, … de tourisme 5 étoiles, résidences de tourisme 5 étoiles, meublés de tourisme 5 étoiles et tous les autres …
- N° 2018-306Compte administratif de l'exercice 2017 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… de la ville de Bordeaux ou encore les routes et la mission tourisme du Département de la Gironde ont été transférés à … principale et comportant d'une part des locaux priva - tifs meublés ou non et d'autre part des locaux affectés à la vie …
- N° 2018-247Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Signature - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL… « 50 000 logements » sont en cours. - Economie / Tourisme Cette thématique représente 168 actions pour 115.4 … de l'habitat de renouvellement urbain et hôtels meublés (OPAH RU HM) de Bordeaux : suivi-animation Mise en …
- N° 2018-50Convention de partenariat 2018 entre Bordeaux Métropole et l'Agence de développement touristique de la Gironde - Subvention - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS… Direction générale Valorisation du territoire Mission tourisme N° 2018-50 Convention de partenariat 2018 entre … métropolitaine et départementale Le classement des meublés de tourisme et les démarches de labellisation des …
- N° 2018-48Office de tourisme et des congrès métropolitain (OTCM) - subvention de fonctionnement 2018 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS… appui administrative et financière DGVT N° 2018-48 Office de tourisme et des congrès métropolitain (OTCM) - subvention de … suite à la mise en place du numéro d’enregistrement pour les meublés de tourisme. A titre indicatif, au 31 octobre 2017, la …
- N° 2017-692Exercice 2017 - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-692Exercice 2017 - Créances irrécouvrables - Admissions en non valeur - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET
- N° 2017-488Adoption du règlement municipal de la ville de Bordeaux fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation ainsi que les principes déterminant les compensations - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… et de l’habitation que « le fait de louer un local meublé destiné à l'habitation de manière répétée pour de … créé par le développement des locations de meublés de tourisme, il est proposé, sur le territoire de la ville de … - N° 2017-109Bordeaux Métropole - Convention cadre triennale de partenariat 2017-2019 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Convention de partenariat 2017 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Subvention - Conventions - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS… de partenariat 2017-2019 entre Bordeaux Métropole et Gironde Tourisme - Convention de partenariat 2017 entre Bordeaux … métropolitaine et départementale le classement des meublés de tourisme et les démarches de labellisation des … - N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… privés (PB). Un objectif de réhabilitation de 13 hôtels meublés en activité avait également été fixé. En concertation … récemment face au développement de la filière des meublés de tourisme, pour le moment peu encadrée. Face au développement …
- N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… privés (PB). Un objectif de réhabilitation de 13 hôtels meublés en activité avait également été fixé. En concertation … récemment face au développement de la filière des meublés de tourisme, pour le moment peu encadrée. Face au développement …
- N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… privés (PB). Un objectif de réhabilitation de 13 hôtels meublés en activité avait également été fixé. En concertation … récemment face au développement de la filière des meublés de tourisme, pour le moment peu encadrée. Face au développement …
- N° 2017-97Opération programmée d'amélioration de l'habitat Renouvellement urbain (OPAH RU) volet "copropriétés" du centre historique de Bordeaux - Convention - Participation financière -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… privés (PB). Un objectif de réhabilitation de 13 hôtels meublés en activité avait également été fixé. En concertation … récemment face au développement de la filière des meublés de tourisme, pour le moment peu encadrée. Face au développement …
- N° 2016-761Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2017 - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… a transféré à Bordeaux Métropole la compétence « promotion du tourisme ». Dans le cadre de cette compétence, notre … de tourisme 5 étoiles, résidences de tourisme 5 étoiles, meublés de tourisme 5 étoiles et tous les autres …
- N° 2016-671Bordeaux Métropole - Transfert de propriété à titre gratuit du bâtiment accueillant l'Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole situé 12 cours du XXX juillet, de la ville de Bordeaux au profit de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS… Direction générale Valorisation du territoire Mission tourisme N° 2016-671 Bordeaux Métropole - Transfert de … propriété à titre gratuit du bâtiment accueillant l’Office de Tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole situé 12 cours …
- N° 2016-660Mise en œuvre de la loi sur la Nouvelle organisation territoriale de la République (NOTRe). Transfert de quatre compétences du Département de la Gironde à Bordeaux Métropole - Conventions de transfert- Adoption - Autorisation de signatureThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain JUPPE… d’aide aux jeunes (FAJ) pour sa partie métropolitaine, - le tourisme en application du chapitre II du titre II du livre 1er du Code du tourisme hormis les actions qui sont d’intérêt départemental, …
- N° 2016-178Dissolution du Syndicat des Jalles de Lande à Garonne (SIJALAG) - Répartition de l'actif et du passif - Transfert des contrats à Bordeaux Métropole - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT… Conseil régional - Pôle Agriculture, Développement Durable et tourisme – service Environnement - 14, rue François de Sourdis … chargée de la vie culturelle, de l’environnement et du tourisme - Esplanade Charles de Gaulle - 33 074 BORDEAUX cedex … - N° 2015-798Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2016 - Adoption - Décision
Thème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… a transféré à Bordeaux Métropole la compétence « promotion du tourisme ». Dans le cadre de cette compétence, notre … de tourisme 5 étoiles, résidences de tourisme 5 étoiles, meublés de tourisme 5 étoiles et tous les autres … - N° 2015-0355Finances - Transfert de la compétence promotion du tourisme - Institution de la taxe de séjour sur le territoire de la Métropole… devenue, Bordeaux Métropole, la compétence « promotion du tourisme ». Dans le cadre de l’exercice de cette compétence, … de tourisme 5 étoiles, résidences de tourisme 5 étoiles, meublés de tourisme 5 étoiles et tous les autres …
- N° 2007-0505Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Tramway 2ème phase - Centre de maintenance Achard - Marché de fourniture des mobiliers, équipements de cuisine et d'atelier, outillage - Appel d'offres …… Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Tramway 2ème phase - …
- N° 2007-0040Commission DEVELOPPEMENT DURABLE - Association Sportive et Culturelle de la Communauté Urbaine de Bordeaux (ASCCUB) - Convention triennale 2007-2009 - Convention de mise à disposition de personnel - Décision - Autorisation… expositions, fêtes de la jeunesse, etc… b – Touristiques : Tourisme, excursions, auberges de la jeunesse, explorations, …
- N° 2007-0062Commission AMENAGEMENT - URBANISME - POLITIQUE FONCIERE - Location d'appartements de la Résidence VIVALDI à Fabrèges - Tarifs 2007 - Autorisation - Approbation… des agents et retraités communautaires 27 appartements meublés. Ces appartements se répartissent en 4 catégories : - … ont été noués avec les acteurs touristiques locaux (Office de Tourisme, délégataire de la station de montagne) afin de …
- N° 2004-0300Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Quartier Renaudel - Sainte Croix - Immeuble sis rue Dom Devienne - Indemnisation de la Société Aquitaine Occasion - Autorisations - Décision