Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2011-0313Eau et Assainissement - Service public de l'eau potable - Modification des tarifs d'utilisation des bornes de puisage monétiques - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … sur les bornes incendie et de répondre aux besoins d’usagers professionnels souhaitant puiser de l’eau potable en …
- N° 2011-0143Urbanisme - Appel à projet "Ecocité" - Candidature CUB et signature Protocole d'ingénierie "Ville de demain" - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … indicateurs, mais aussi pour analyser qualitativement les changements de comportement. V- Le dossier de candidature Le …
- N° 2011-0154Finances - Convention de programmation entre la CUB et Aquitanis 2011-2016 - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … 2 590 logements et vise à améliorer non seulement la valeur d’usage des logements pour les locataires mais également à …
- N° 2011-0084Sans Commission - Plan Climat territorial de la Cub - Adoption du plan d'actions - Décisions - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … présente le rapport suivant, Mesdames, Messieurs Contexte Le changement climatique est une réalité reconnue aujourd’hui par …
- N° 2010-0904Fonctionnement et Administration Générale - Système d'Information Géographique -Mise à disposition de données numériques issues de la Banque de Données Territoriales - Avenant n°4 à la convention du - 03 avril 1992 - Autorisation -… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des missions de services publics nommément désignés. Des changements de délégataires de services publics et des …
- N° 2010-0774Urbanisme - Marchés Publics - LORMONT - Rénovation urbaine du quartier Carriet - Aménagement de la rue du Fleuve, de la rue des Acacias (en partie) et de la rue Nicolas Beaujon - Appel d'offres ouvert - Autorisation de lancement et de signature… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … et de la rue Nicolas Beaujon afin d’améliorer, pour tous les usagers, les conditions d’utilisation de l’espace public en …
- N° 2010-0803Finances - Orientations générales pour le budget 2011… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … 2011......................................... 42 4.1 - Un changement d’époque … pour le citoyen, 18 % d’indicateurs de qualité pour l'usager et 35 % d’indicateurs d’efficience pour le …
- N° 2010-0750Fonctionnement et Administration Générale - Délégation du Conseil de Communauté au Président- Autorisation.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … pas de manière substantielle les prestations demandées ( changement d’indice de révision des prix, modification de la …
- N° 2010-0688Eau et Assainissement - Accord cadre 2010/2012 entre la Communauté urbaine de Bordeaux et l'Agence de l'Eau Adour Garonne, pour une gestion durable et solidaire de l'eau - Autorisation.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … dans les délais prévus, hormis l’opération Brazza dont le changement d’implantation a imposé l’arrêt, et la nécessité …
- N° 2010-0689Eau et Assainissement - Territoire communautaire - Adoption du Projet de zonage de l'assainissement et lancement de la procédure d'enquête publique - Adoption… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … nécessaire si les modifications envisagées entraînent un changement important du zonage, les évolutions mineures …
- N° 2010-0692Eau et Assainissement - Régie du Service Public d'Assainissement Non Collectif - DM n° 2 : Demande de virement de crédits - pour annulation de titres au budget 2010 - Décision - Autorisation.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … les services postaux permet au SPANC d’être informé sur le changement de redevable. Le titre exécutoire doit alors faire …
- N° 2010-0516Fonctionnement et Administration Générale - Marchés publics - Assistance aux déploiements des logiciels libres - Appel d'offres ouvert - Scénario A - Autorisation de lancement et de signature… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … utilisateurs pendant la phase de migration inhérent à tout changement d'outil puis d'assurer pour une durée de 4 ans la …
- N° 2010-0525Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Plan santé et sécurité pour le service de la collecte des déchets ménagers et assimilés - Adoption - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … déchets ménagers, - de construire un projet de conduite au changement, - d’élaborer des recommandations d’actions …
- N° 2010-0413Urbanisme - Prise de la Délégation des aides aux logements de l'Etat - Autorisation - Décision -… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … après l’autre le même jour, au même endroit, avec simplement changement de présidence � La composition actuelle de la CLAH …
- N° 2010-0358Infrastructures Routières et Ferroviaires - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2010 - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … � actions de formation, d’éducation et d’accompagnement au changement modal, � fonctionnement de l’association. Ce …
- N° 2010-0121Urbanisme - SAINT AUBIN DE MEDOC secteur "les Vignes" - Validation des études pré-opérationnelles - Instauration d'un Programme d'Aménagement d'Ensemble - Décision - Autorisation… 2 POLE AMENAGEMENT URBAIN ET HABITAT Direction Développement Opérationnel et Aménagement … de faire a été validé par le Comité de Pilotage Conduite du changement du 12 février 2010, ce projet étant conforme aux …
- N° 2009-0759Finances - Orientations générales pour le budget 2010… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … - Le « Projet d’Administration » p 44 4.4.1.1 - Le « socle du changement » p 46 4.4.1.2 - La « Mission 2025 » p 46 4.4.1.3 - …
- N° 2009-0678Développement Durable - Constitution de la Commission Locale de l'Eau (CLE) du SAGE " Vallée de la Garonne" - Représentation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Désignation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des usages en incluant les adaptations nécessaires au changement climatique. La Commission Locale de l’Eau (CLE) est …
- N° 2009-0680Infrastructures Routières et Ferroviaires - Marché Public - Rénovation urbaine du quartier du 8 mai 1945 à Cenon - Aménagement de la rue du 8 mai 1945 - Appel d'offres - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de la rue du 8 mai 1945 afin d’améliorer, pour tous les usagers, les conditions d’utilisation de l’espace public en …
- N° 2009-0574Economie, Attractivité et Relations Internationales - Bordeaux - EVENTO - Octobre 2009 - Subvention de la Communauté urbaine - Convention - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … une grande exposition intitulée «Insiders–pratiques, usages,savoir-faire » sur la question du folklore …
- N° 2009-0522Commissions Réunies - Budget Principal et Budget annexe "Déchets ménagers"- Amortissement exceptionnel du matériel de transport antérieur à 1996 - Adoption - Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … d’un élément d’actif résultant de l’usage, du temps, du changement de technique ou de toute autre cause dont les …
- N° 2009-0446Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Proposition d'évolution des effectifs de la cellule de communication de proximité- Recrutement de nouveaux agents- Autorisation- Décision… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … les types de contrats des agents affectés a subi plusieurs changements. Le dernier date de juillet 2005 avec la …
- N° 2009-0491Transports et Déplacements - Le compte Déplacements Voyageurs-Marchandises - de la Communauté urbaine de Bordeaux - Année 2006… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … Depuis, la Communauté Urbaine de Bordeaux a pu connaître des changements dans la réglementation des périodes de livraisons …
- N° 2009-0400Transports et Déplacements - Réseau tbc - Convention Modalis TER/tbc - Approbation - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … ou desservis par le réseau tbc. Ces dispositions restent sans changement par rapport à la convention actuellement en …
- N° 2009-0418Economie, Attractivité et Relations Internationales - Soutien à l'autopartage - Participation de la Communauté urbaine au capital de la Société Coopérative d'Intérêt Collectif AutoCool - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … € 10% 10% 60 50 300 € 100% 100% * Compte tenu du contexte de changement du délégataire de la CUB, le groupe Veolia, et sa …