Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2013-0128Urbanisme - GIP GPV des Hauts-de-Garonne - Versement de la participation communautaire annuelle au titre de l'année 2013 - Décision - Autorisation
- N° 2013-0064Economie, Attractivité et Relations Internationales - Partenariat de la CUB avec des structures de l'économie solidaire - en matière de gestion des déchets - Collecte - Conventions triennales 2013-2015 - Décisions
- N° 2012-0858Urbanisme - Rapport des administrateurs de BORDEAUX METROPOLE AMENAGEMENT - Délibération… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … de l’Assemblée Générale dont A.G. Extraordinaire 2 1 0 1 1 0 CHANGEMENT D’ADMINISTRATEUR 2011 2012(1) Publics Privés Oui …
- N° 2012-0874Infrastructures Routières et Ferroviaires - Evolution des modalités d'aménagement de l'espace public - Adoption… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … Madame Françoise CARTRON et le Comité stratégique conduite du changement pour conduire une réflexion sur l’évolution des …
- N° 2012-0936Eau et Assainissement - Avenant n° 9 au traité de concession du service public de l'eau potable de la Cub - Adoption d'une nouvelle grille tarifaire - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … ou ultérieurement par voie d'avenant (et notamment le changement des branchements plomb) ne sera pas amortie à …
- N° 2012-0812Finances - Communauté Urbaine de Bordeaux - Orientations générales pour le budget primitif 2013 - Débat.… DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE 2013 SOMMAIRE Pages I – … - Les missions confiées au Comité Stratégique « Conduite du Changement »............................... 44 4.2.1 – …
- N° 2012-0828Transports et Déplacements - Association Vélo Cité - Subvention de fonctionnement 2012 - Avenant à la convention 2011 - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … • actions de formation, d’éducation et d’accompagnement au changement modal, • fonctionnement de l’association. Les …
- N° 2012-0829Développement Durable - Expérimentation de services numériques - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … publics communautaires. En ce sens elle représente un changement dans les pratiques des services. Cet aspect est …
- N° 2012-0834Eau et Assainissement - Préparation à la régie du service public de l'eau et de l'assainissement - 1ère phase de la construction du Système d'Information cible - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … son SI, avec le risque de devoir changer d'hébergeur. Or le changement de plate-forme physique pour un système …
- N° 2012-0792Transports et Déplacements - Marchés Publics - Mise en place de Terminus Partiels sur le réseau tramway existant - Marché dit APS 304 - Travaux de mise en place des équipements fixes - du système d'alimentation par le sol (A.P.S.) au terminus…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … Le système APS est totalement sûr pour les autres usagers (piétons, cyclistes…). Il répond donc à toutes les …
- N° 2012-0794Transports et Déplacements - Marchés Publics - tramway 3ème phase - BIL302 - Système billettique de validation - Marché complémentaire - Attribution - Autorisation de signer… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … et commercialisés par la société VIX TECHNOLOGY France et un changement de fournisseur obligerait à acquérir une …
- N° 2012-0804Urbanisme - Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Lancement de la concertation et modalités - Décisions… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … Thiers à Bordeaux. Elle aura lieu, sous réserve d'un éventuel changement de date, du 29 novembre 2012 au 25 janvier 2013. Le …
- N° 2012-0730Collecte, Tri et Traitement des Déchets - Programme d'actions du Programme Local de Prévention des Déchets - Sollicitation d'une aide financière auprès de l'ADEME et signature de la convention de partenariat avec l'ADEME au titre de l'année 2 -…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … la prévention et la gestion durable des déchets, impulser un changement de comportement de la population et des différents …
- N° 2012-0732Transports et Déplacements - Marchés Publics - Maîtrise d'Âuvre pour la réalisation du Tram-Train du Médoc - Marché n°09 366 U - Etudes supplémentaires et validation avant projet - Avenant n°2… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … ci après : 1. Acter la modification du statut juridique et le changement de dénomination sociale de l’entreprise Coteba …
- N° 2012-0740Economie, Attractivité et Relations Internationales - SAS MEDA Manufacturing - Aide à l'investissement matériel - Aide de minimis - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … à minima. La création de ces emplois n’entraînera aucun changement sur les emplois actuels, car il s’agit d’une …
- N° 2012-0707Sans Commission - PLU 3.1 - Débat sur les orientations générales du PADD… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … souhaite provoquer une forte accélération dans le changement des pratiques de mobilité, dans le cadre de la …
- N° 2012-0566Infrastructures Routières et Ferroviaires - OIN Bordeaux-Euratlantique. Passerelle Eiffel. Conventions relatives à la réhabilitation à la transformation et à l'aménagement de l'ouvrage.… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … dite « convention n°3 », porta nt sur les travaux de changement d’usage de la passerelle Saint-Jean et de …
- N° 2012-0674Transports et Déplacements - Dispositif communautaire d'aide à l'acquisition de vélos - à assistance électrique ou de vélos pliants - Attribution de subvention - Délibération critères - Adoption… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … l’ordre de 900 à 1 800 €, constitue un frein à la décision de changement de mode de déplacement. Le dispositif proposé vise …
- N° 2012-0474Commissions Réunies - Grande salle de spectacles - Définition du projet - Prise d'une compétence spécifique… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … soient proposés en scène centrale ou en scène frontale. Les changements de configuration devront être aussi rapides et peu …
- N° 2012-0505Transports et Déplacements - Marchés publics - Mise à disposition d'abris voyageurs et de services d'intermodalité - Marché n°04215 U - Avenant n°3 - Autorisation de signer… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … et ce, à la charge de la société Clear Channel ; • En cas de changement important à venir dans l'implantation des abris, …
- N° 2012-0542Urbanisme - Bordeaux - Attribution d'une subvention d'investissement pour une étude pré opérationnelle sur le quartier prioritaire du Grand Parc - Année 2012 - Décision - Autorisation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … et visibles en cœur de quartier qui seront aptes à amorcer le changement nécessaire et qui viendront conforter et agréger …
- N° 2012-0547Eau et Assainissement - Participation Financière à l'assainissement Collectif (PFAC) - - mode de calcul et mode de recouvrement - Adoption - - Autorisation - Décision -… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … des travaux (d’extensions, d’aménagements intérieurs, de changement de destination de l’immeuble) ayant pour effet …
- N° 2012-0560Commissions Réunies - Débat d'orientation sur le rapport de synthèse du Grenelle des mobilités métropolitaines… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … ; • des innovations de rupture, aptes à déclencher des changements de comportements forts par effets d'entraînement ; …
- N° 2012-0412Finances - FONDS DE PROXIMITE - Affectation du produit de la Taxe Locale d'Equipement collectée en 2011 au Fonds d'Intérêt Communal 2012 et de sa partie supplémentaire à la réalisation de travaux de mise en conformité de la voie et de l'espace…… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … EU », fixées par la délibération n° 2009/0305, demeurent sans changement. Ceci étant exposé, il vous est demandé, Mesdames, …
- N° 2012-0378Commissions Réunies - OIN Bordeaux-Euratlantique - Protocole sur l'aménagement des Berges de Garonne - Approbation… COMMUNAUTE URBAINE DE BORDEAUX … clés du développement de l’Ecocité est à rechercher dans le changement de statut du fleuve ». Le Projet Métropolitain a …