Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2016-195Accueil des Grands Voiliers ' Tall Ships Regatta ' en juin 2018
Convention entre Bordeaux Métropole et Tall Ships Regatta International LimitedThème : TourismeRapporteur : Madame Virginie CALMELS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … pour examen par l’Organisateur qui communiquera les éventuels changements à y apporter et actions à entreprendre. 2.9 … - N° 2016-198Bordeaux Métropole
Signature de la convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations (CDC) pour la période 2016-2019 Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … une intervention visant la création de valeur ou le changement d’échelle de ces sociétés et ayant un impact autre … - N° 2016-176Déploiement du très haut débit grand public - Convention de programmation et de suivi des déploiements avec l'opérateur Orange - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … telle modification pourra intervenir dans l’hypothèse d’un changement législatif, réglementaire ou des conditions …
- N° 2016-104Communes de : Bordeaux - Eysines - Le Haillan - Mérignac - Saint-Aubin de Médoc -
Saint-Médard-en-Jalles
Transport en commun à haut niveau de service - Liaison Bordeaux centre /
Saint-Aubin de Médoc
- Arrêt du bilan de la concertation -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Le Haillan Certains contributeurs souhaitent voir quelques changements au Haillan, à savoir, d'une part, que l'arrêt « … - N° 2016-161Bordeaux - OIN Euratlantique - ZAC Saint-Jean Belcier - Convention de participation des constructeurs - Annulation de la décision - Autorisations - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … destinées à l'hébergement hôtelier, - 80€ HT/m² SPC pour les changements d'affectation nécessitant permis de construire, - …
- N° 2016-175Groupement d'Intérêt Public Grand Projet des Villes Rive Droite - Plan de gestion du Parc des Coteaux 2016-2018 - Aide à une action spécifique - Subvention triennale - Décision - Convention - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Andréa KISS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … pour le Parc des Coteaux Ce projet intègre un programme de changement des pratiques de gestion de ce vaste Espace Naturel …
- N° 2016-159Ambarès-et-Lagrave - Dossier de réalisation de la ZAC centre ville - Mise à jour du programme de constructions - Mise à jour et approbation du programme des équipements publics - Dossier modificatif n° 1 - Approbation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … d'Ambarès-et-Lagrave. On observe depuis trois décennies un changement d’échelle, un passage pour la commune « du bourg à …
- N° 2016-165Bordeaux - ZAC Bastide Niel - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Approbations- Décisions - AutorisationsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENEDate de mise en ligne :… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de chantiers, - L’axe « préservation des ressources et changement climatique » qui accompagne le développement des …
- N° 2016-153Modification du règlement de service eau potable - Adoption - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des nouvelles conditions de distribution, des motifs des changements opérés et des conséquences en résultant, sauf cas …
- N° 2016-75Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Autorisation - DécisionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Alain DAVID… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … applicatifs et des maîtrises d’usage et lors de phase de changement (accompagnement organisationnel et management de …
- N° 2016-86Bordeaux -Co-maitrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et la ville de Bordeaux pour l'Aménagement de la place Gambetta -Etudes et travaux- Convention - Autorisation - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Ce projet doit porter une nouvelle ambition, parier sur un changement d’image et stimuler ainsi l’attractivité globale de …
- N° 2016-70Projet budget primitif - exercice 2016 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des subventions d’équipements versées. Par ailleurs, suite au changement d’instruction comptable de notre établissement au …
- N° 2016-43Renouvellement de la convention de location d'un terrain à usage de parking sis rue Gustave Eiffel à Bègles cadastré BL N° 1 - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et la destination des lieux ne pourra faire l'objet d'aucun changement, sans l'accord préalable de la SCI SIBO. Pendant …
- N° 2016-31Partenariat avec l'A'urba - Convention cadre 2016/2020 - Montant de la subvention 2016 - Avenant à la convention particulière 2015 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … l’association. e. A faire connaître à la Métropole, tous les changements survenus dans son administration ou sa direction …
- N° 2016-39Programmation 2015 de logements locatifs conventionnés - Adaptation de la liste des opérations retenues - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncière… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 2015 28 -18 12 -7 40 -25 15 C N 33% 33% O DOMOFRANCE 0 Pessac Changement d'usage local commercialArago 2015 1 0 1 1 C AA …
- N° 2016-22LE TAILLAN-MEDOC - PAE Coeur de Bourg - Concession d'aménagement AQUITANIS - CRAC 2014 et 2015 - Quitus - Approbation - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … façades et prise en compte des contraintes d’accessibilité, > changement de couleur du béton sur la bande roulante du parvis …
- N° 2016-7Stratégie métropolitaine pour les mobilités - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … qui constituent le levier le plus important en termes de changement de comportements, mais aussi des catégories de …
- N° 2016-33Marché publics - Martignas - Étude urbaine de renforcement centre-ville - Appel d'offre ouvert - Choix du prestataire - DécisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de développement d'un niveau de services aux habitants qu'un changement de la vision qu'ont ces habitants eux-mêmes de leur …
- N° 2016-46Délégation de service public INOLIA - Avenant n°11 au contrat de délégation de service public - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … dispositions du contrat et de ses annexes demeurent sans changement. Conclusion Inolia estime que les nouveaux tarifs …
- N° 2016-29Eysines - ZAC Carès Cantinolle - Dossier de réalisation - Programme des équipements publics - Traité de concession - Délégation du droit de préemption - Décisions - Autorisations - Approbations - PrévisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … l’économie significative qu’il retire du fait notamment d’un changement dans les conditions juridiques, techniques ou La …
- N° 2015-776Réseau Tbc - Présentation du rapport délégant "Transports"
Bilan 2009 à 2014
Approbation - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … première métamorphose de son réseau de bus : nouveau logo, changement de nom pour le réseau et les lignes, nouvelle … - N° 2015-777Convention de délégation de service public du 29 juin 2000 pour la réalisation et l'exploitation de parcs de stationnement - BP3000/CUB devenue Bordeaux Métropole - Avenant relatif au changement d'actionnariat de BP3000 et à la conclusion d'un…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … - BP3000/CUB devenue Bordeaux Métropole - Avenant relatif au changement d’actionnariat de BP3000 et à la conclusion d’un …
- N° 2015-779Contrat de concession du 17 février 1989 du parc de stationnement Camille Jullian - CUB/Central Parcs - Mise en place de la tarification au quart d'heure
Avenant n°8 - Adoption - Autorisation
Fixation de la grille tarifaire pour 2016 à compter…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … établissement. Dans nos rapports avec le délégataire, ces changements doivent être actés par voie d’avenant (pro - jet … - N° 2015-784Route des lasers - Rapport des administrateurs sur les sociétés d'économie mixte aut titre de la loi du 2 janvier 2002 - Rapport 2015- Exercice 2014 - DécisionThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain JUPPE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … réunions de l’assemblée générale dont A.G.Mixte 2 1 0 2 1 0 CHANGEMENT D’ADMINISTRATEUR 2014 2015* Publics Privés Oui ** …
- N° 2015-810Bordeaux Métropole - Orientations générales pour le Budget Primitif 2016 - DébatThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 2016 et pourra faire l’objet d’un ajustement. Compte tenu des changements d’ampleur budgétaire liés à la mutualisation des …