Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2018-645Construction d'un stade nautique métropolitain à Mérignac - Choix du mode de gestion - Création d'un groupement d'autorités concédantes entre Bordeaux Métropole et la commune de Mérignac - lancement d'une concession de service public pour le…Thème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la pratique de haut niveau ; -et fournir aux habitants et usagers de la Métropole de nouveaux services et permettre la …
- N° 2018-668Rapport d'activité Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2017 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … SFR et Adista (contre 88,6% en 2016 et 91% en 2015). Le changement de stratégie d’un de ces opérateurs pourrait …
- N° 2018-564PESSAC - Secteur Chappement - Approbation du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … leur bien perdre de sa valeur subitement à cause d'un changement radical d'habitat ! Car c'est cela que l'on peut …
- N° 2018-574Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Lancement d'une opération d'aménagement : objectifs poursuivis et modalités de concertation préalable - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … eux de nouvelles populations en termes d’habitat mais aussi d’usages et de fonctions urbaines. 2. Les objectifs poursuivis … - N° 2018-558Règlement de service de l'assainissement collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de la convention de déversement peut notamment résulter du changement de destination ou de la démolition de l’immeuble, …
- N° 2018-556Présentation du Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable, de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et non collectif (SPANC) - Avis - AdoptionThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … non collectif, destiné notamment à l'information des usagers. Cette obligation doit être remplie au plus tard dans …
- N° 2018-581Convention 2018-2019 ADEME-Bordeaux - Plate-forme de la rénovation énergétique de l'habitat - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de gaz à effet de serre en vue de contenir les effets du changement climatique, - et économique, de soutien aux …
- N° 2018-382Plan d'actions en faveur du développement de l'Economie sociale et solidaire (ESS) - La Textilerie - Aide à l'investissement de Bordeaux Métropole en faveur de l'association Sew & Laine pour la création d'un tiers-lieu dédié aux métiers du textile à…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … solidaire (sous statut coopératif) et innovant dans les usages (textile responsable et design), à destination des …
- N° 2018-363Réseau de transports urbains - Délégation de service publics - Avenant 5 - Adoption - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … (mise en service du dépôt provisoire de Bastide Niel, changement de marque du réseau, dysfonctionnements des …
- N° 2018-354Aménagement numérique - Rapport d'activités 2017 InoliaThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … monopaire - 17 €/accès GTR 4H HNO accès bipaire - 23 €/accès Changement de débit 200,00 € de 0 à 3 mètres Gratuit …
- N° 2018-306Compte administratif de l'exercice 2017 - ApprobationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de la part d’AC portant sur des opérations d’équipement. Ces changements de périmètre ont à nouveau modifié les volumes et …
- N° 2018-299Mise en sécurité de l'exploitation du tramway (phase 3, desserte aéroport), des lignes de Bus à haut niveau de service, de Bus à niveau de service performant et mise en sécurité des accès des riverains d'une plateforme de transport en site propre -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … CONSIDERANT QU’il convient d’étendre l’indemnisation du changement de la chaudière au fuel prévue par ladite …
- N° 2018-296Projet de ressources de substitution ' Champ captant des landes du Médoc ' - Confirmation de décision de faire - Contrat pluriannuel de financement du projet de ressource de substitution (2018 - 2024) avec l'Agence de l'eau Adour Garonne - Contrat…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et la gestion des cours d’eau et fossés, Les effets du changement climatique sur la forêt et l’activité économique, …
- N° 2018-247Contrats de codéveloppement 2018-2020 - Signature - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Territoire zéro déchet zéro gaspillage : partenariat pour un changement de comportement des habitants Bordeaux Métropole a …
- N° 2018-270Candidature du quartier "Les Akènes" au label écoquartier pour les étapes 1, 2 et 3 - Signature de la charte nationale EcoQuartier - Décision - Approbation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … climatique et environnementale (anticiper et s'adapter aux changements climatiques et aux risques, sobriété énergétique, … - N° 2018-245Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … vigilance particulière sera apportée quant à la conduite du changement (coaching déjà engagé pour les actuels chefs de …
- N° 2018-98Groupe La Poste - Convention partenariale relative à la logistique urbaine - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … les plus actifs, est nécessaire à la bonne mise en œuvre des changements de pratiques favorables aux objectifs de la …
- N° 2018-154Projets Nature-Agriculture - Règlement général d'intervention financière pour la réalisation des projets nature-agriculture de Bordeaux Métropole - Décision - ApprobationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … nuisances sonores …) dans une optique d’adaptation au changement climatique pourra bénéficier de ce dispositif. Les …
- N° 2018-146Télétravail - Modification de l'encadrement du dispositif à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à distance de sa hiérarchie, rendu possible par l’usage des technologies de l’information et de la …
- N° 2018-72Démarche 2050 : Bordeaux Métropole : imaginer, agir - Lancement de la démarche et validation des modalités de mise en œuvre opérationnelle - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … les différentes instances qui réfléchiront de leur côté aux changements en cours : le C2D, Bordeaux metropulse, …
- N° 2018-40Appel à projet métropolitain zéro déchet zéro gaspillage à destination des acteurs sociaux et solidaires - Année 2018 - Subvention pour actions spécifiques - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … développement de l’économie circulaire. L’enjeu est celui du changement des comportements des ménages et des entreprises …
- N° 2017-768Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aéroparc- commune du Haillan - Opération d'aménagement Cinq Chemins- Traité de concession d'opération d'aménagement - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Virginie CALMELS - N° 2017-807Plan de déplacement des employés (PDE) 2018, un plan commun à Bordeaux Métropole, à la ville de Bordeaux et son Centre communal d'action sociale - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON - N° 2017-774Mise en œuvre du plan d'actions en faveur du développement de l'économie sociale et solidaire - Appel à projets - Renouvellement de l'accompagnement des acteurs de l'économie sociale et de l'insertion par l'activité économique dans leur phase de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2017-846Protocole transactionnel- PSI INFORMATIQUE - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain TURBY