Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2019-265Smac d'agglomération - AGEC & CO et COAEQUO - Convention pluriannuelle 2019-2022 - Subvention d'aide à des manifestations - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Michel HERITIE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 1901 relative au contrat d’association (notamment le changement de personnes chargées de l’administration, …
- N° 2019-240Programme 50 000 logements - MÉRIGNAC - Secteur Mérignac Soleil / Chemin Long - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … produits dangereux ou infectieux Climat et vulnérabilité au changement climatique Emissions temporaires de gaz à effet de …
- N° 2019-154Villenave d'Ornon - Opération de requalification générale de l'avenue Edouard Bourlaux - Arrêt du bilan de la concertation réglementaire - Confirmation de décision de faire - Approbation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de continuité dans les aménagements dédiés au vélo et le changement de statut et de mode d’une avenue à l’autre sont …
- N° 2019-167Délibération relative à la mobilisation du parc privé à des fins sociales - Développement du conventionnement de l'Agence nationale de l'habitat (ANAH) et mise en œuvre du Plan logement d'abord dans le parc privé de Bordeaux Métropole - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … résidentielle, grâce à une mobilisation des partenaires et un changement des pratiques. Ainsi, la Métropole et ses …
- N° 2019-145Bassens - Jean-Prévôt - Cession foncière à Demathieu Bard Immobilier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … secteur Jean Prévôt constitue une pièce essentielle dans le changement d’image des quartiers nord de la commune de Bassens …
- N° 2019-97Délégation de pouvoirs du Conseil au Président de Bordeaux MétropoleThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur le président… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … métropolitaines à un service public métropolitain ou à l’usage direct du public ; modifier cette affectation. …
- N° 2019-37Eysines / Le Haillan - Avenue Jean Mermoz (entre avenue Pasteur et avenue de Magudas) - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Patrick PUJOL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … « V85 » - vitesse au-dessous de laquelle circulent 85% des usagers- étant supérieur à 60 km/h), les recommandations …
- N° 2019-4Incubateur "le Patio" au Bouscat - Gestion et animation de l'espace incubateur pour le "commerce connecté" - Subvention d'investissement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Virginie CALMELS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … en œuvre des solutions nouvelles, et surtout, s’adapter aux changements profonds à l’œuvre dans la société et chez les …
- N° 2018-790Parcs de stationnement - Bilan stationnement et rapports des délégataires et de la régie Parcub Bordeaux Métropole - Exercice 2017 - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Meunier. En décembre 2016, l’avenant n°5 du contrat a acté le changement d’actionnaire de la société Urbis Park …
- N° 2018-823Convention relative aux modalités de mise en place d'une convention de mandat et d'une convention de facturation/encaissement/recouvrement entre Bordeaux Métropole, son délégataire assainissement et le délégataire de l'eau potable du SIAO (Syndicat…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … d’erreurs matérielles manifestes de la part de l’usager Changement de tiers sur un point de service assainissement, …
- N° 2018-843Protocole d'accord relatif aux modalités et aux conditions d'indemnisation des préjudices éventuellement subis par les exploitants sylviculteurs membre du Syndicat des sylviculteurs du sud-ouest inclus dans le périmètre d'impact du Champ captant des…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Monsieur Jean-Pierre TURON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … biophysique et biogéochimique des forêts en réponse au changement global et à la sylviculture. =>Impact sur la forêt …
- N° 2018-836Délégation de service public - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Avenant 2 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et dont plus de la moitié des surfaces font l’objet d’un changement de destination. En cas de raccordement intervenant …
- N° 2018-777Occupation du terrain de Bègles-Dorat - Prolongation du fonctionnement du P+R - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de particuliers empruntant notamment le tram C Tout changement de l’activité exercée par l’OCCUPANT dans le BIEN …
- N° 2018-804Convention 2019/2020 - UBM - Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … à faire connaître à Bordeaux Métropole, tous les changements survenus dans son administration ou sa direction …
- N° 2018-805Comité des oeuvres sociales - convention financière 2019 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ressources humaines en date du 16 décembre 2011 ; - par le changement statutaire de Bordeaux Métropole dans le cadre de …
- N° 2018-775Mutualisation - Révisions de niveau de service 2017-2018 et remboursements entre les communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation- Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … éco citoyennes /du développement durable Accompagnement des changements de comportement Expertise transversale sur les …
- N° 2018-844Exercice 2017 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du projet Chapeau (indicateurs de gestion patrimoniale et changements globaux) mené avec l'IRSTEA, un stage de 6 mois …
- N° 2018-711Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … août pour le premier match de sa saison. Cela constitue un changement important pour la collectivité qui aurait dû faire …
- N° 2018-673Cycle 4 de la mutualisation des services - Conventions de création de services communs et avenants aux conventions - Contrats d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … • Mise en production et déploiement • Accompagnement au changement et formation • Bilan de projet Maintenance …
- N° 2018-675Réseau communautaire de transports urbains - Réseau TBM 2019 - Modifications du réseau de bus avec l'extension du tramway ligne C à Villenave d'Ornon et autres adaptations liées aux renforts tram et desserte de l'aéroparc - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … P+R (Parc-relais) : 700 places sont mises à disposition des usagers du réseau TBM (Transports Bordeaux Métropole). Les … - N° 2018-752Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) La Berge du Lac/Ginko - Compte-rendu d'activité comptable (CRAC) 2017 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … la création, sur l’îlot C2.2, d’un parking ouvert au public à usage commercial de 960 places justifié par la demande …
- N° 2018-768Politique agricole métropolitaine, alimentaire et durable - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … vital pour les exploitants dans une logique d’adaptation au changement climatique et de pérennisation de leurs activités, …
- N° 2018-760Plan régional de prévention et gestion des déchets - AvisThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … sur les bio- déchets - avec un plan d'accompagnement aux changements de comportement : lutte contre le gaspillage …
- N° 2018-637Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2017 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … août pour le premier match de sa saison. Cela constitue un changement important pour la collectivité qui aurait dû faire …
- N° 2018-646Pessac - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Ilot 6b - Cession d'un terrain métropolitain à la société anonyme SOLIHA Nouvelle Aquitaine - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … d’autoriser la cession selon les nouvelles modalités. Les changements des conditions de cessions Date de dépôt de permis …