Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
852 résultats
- N° 2019-660Opération d'intérêt métropolitain (OIM) Bordeaux Aeroparc - Opération d'aménagement Bordeaux Aeroparc-Aéroport- Arrêt du bilan de la concertation- ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … sécurisé et confortable de mobilités douces pour inciter les changements de comportement en matière de déplacement, et …
- N° 2019-739Attribution d'une subvention d'ingénierie en faveur de réalisation de logements en habitat participatif - liste des opérations retenues -
Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du taux maximum de cumul des aides publiques; − constat d’un changement dans l’objet de la subvention ou d’un changement … - N° 2019-742Projet de renouvellement urbain du quartier Palmer, Saraillère, 8 mai 1945 à Cenon - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … aux problématiques diverses de ce quartier et contribuer au changement d’image de la ville de Cenon. Les articles L103-2 …
- N° 2019-728Floirac - Projet de rénovation urbaine (P.R.U.) - Aménagement de la place Allende - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du quartier pour définir leurs attentes sur les fonctions et usages de ce site, les orientations d’aménagements ont été les …
- N° 2019-656Mutualisation - Révisions du niveau de services 2018-2019 et remboursements entre communes et Bordeaux Métropole liés à la mutualisation - Décision - Autorisation
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des matériels Parc matériel Evolution du parc de véhicules : changement de gamme d�un véhicule utilitaire ARTICLE 3 : … - N° 2019-622Modification de la convention entre Bordeaux Métropole et l'établissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique relative à la construction du groupe scolaire de Brienne, pour sa mise à disposition à la Ville de Bordeaux - Décision -…Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de l’établissement à compter de janvier 2020. Compte tenu du changement de calendrier, la convention initiale doit être …
- N° 2019-646Politique climat air énergie - Démarche qualité européenne Cit'ergie - Renouvellement du label - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et territorialiser les animations pour accompagner les changements de comportement Objectif 11 : Impliquer les …
- N° 2019-651Rapport d'activité Inolia portant sur l'exécution de la délégation de service public du réseau haut débit en 2018 - AvisThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain TURBY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … ne concernent que deux opérateurs clients (SFR et Adista). Le changement de stratégie d’un de ces opérateurs pourrait …
- N° 2019-640Stade Matmut Atlantique - Rapport annuel de l'exercice clos le 31 décembre 2018 de la Société Stade Bordeaux Atlantique - InformationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Agnès VERSEPUY… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … du bâtiment est complexe en raison du nombre important de changements de configurations (séminaires, matchs, veille…). …
- N° 2019-644Plan d'actions Longue vie à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … intergénérationnels Juniors du Développement Durable Les changements rapides des modes de vie familiaux et plus …
- N° 2019-642Prêt de vélo métropolitain - Amendement et nouveaux contrats - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … portent sur : - une obligation d’information en cas de changement d’adresse postale, courriel et/ou bancaire ; - une …
- N° 2019-618Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation du rapport annuel du délégant Activité stationnement et exploitation du service public de la fourrière - Rapports annuels des délégataires de stationnement et de la régie Parcub…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Michel LABARDIN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … pour mettre en place la tarification au quart d’heure. Ce changement avait globalement conduit : - à une baisse de la …
- N° 2019-628Arrêt du projet de révision du plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) du site patrimonial remarquable (SPR) de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jacques MANGON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … retour du « désir » pour vivre en centre-ville grâce au changement d’image de la ville mais aussi du regain d’intérêt …
- N° 2019-623Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus - Contrat de projet partenarial d'aménagement (PPA) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … travaillent sur le territoire. Un enjeu particulier est le changement d'image Contrat de PPA Bordeaux Inno Campus 18/45 …
- N° 2019-527Réseau Transports Bordeaux Métropole (TBM) - Présentation du rapport délégant "Transports" Année 2018 - Information
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Christophe DUPRAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … + 4,6% Service Bat3 Problèmes de remontée des données suite changement de la billettique - Total 103 444 723 106 472 925 + … - N° 2019-567Station d'épuration de Clos de Hilde à Bègles - Contrat de raccordement au réseau de distribution de gaz naturel pour l'injection de biométhane - Contrat relatif à l'injection de biométhane dans le réseau de distribution de gaz naturel - Décision -…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de même si, conformément à l’article 1195 du code civil, un changement de circonstances imprévisible lors de la conclusion …
- N° 2019-544Politique métropolitaine relative aux groupes scolaires métropolitains et communaux - Délibération cadre - approbation - décisionsThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNAL… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … politique de la ville ». Dans ces derniers, les objectifs de changement d’image se superposent à ceux de populations …
- N° 2019-583Contrat de ville métropolitain - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des demandes provenant de ce public qui s’accompagne d’un changement des profils de personnes accueillies (plus de …
- N° 2019-593Appel à projet métropolitain zéro déchet zéro gaspillage à destination des acteurs socio et solidaires - Année 2019 - Subvention pour actions spécifiques - Conventions - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Dominique ALCALA… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … développement de l’économie circulaire. L’enjeu est celui du changement des comportements des ménages et des entreprises …
- N° 2019-489Aerospace Valley - Subvention de fonctionnement - Programme d'action 2019-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Nicolas FLORIAN… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … primordial de prendre en compte les facteurs suivants : le changement climatique et environnemental, les nouvelles …
- N° 2019-592Contrat local de santé (CLS) - Poste de chargé de mission - Subvention - Décision -
Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Anne WALRYCK… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … arrivants, dans le cadre de la métropolisation qui induit un changement d’échelle, nécessite une approche plurielle et … - N° 2019-574Bordeaux - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des Bassins à flot - Transfert de gestion de la plaque portuaire conclu avec le Grand port maritime de Bordeaux (GPMB) seconde phase - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … préavis de six mois, pour un motif d’intérêt général lié à un changement d’affectation. Si la résiliation résulte de la …
- N° 2019-536Appel à projet Espace de coworking Immeuble Pégase - Attribution - Bail de sous-location et convention de gestion - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOST… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … et devra permettre une réversibilité totale en cas de changement VF.22.08.19 Page 10 sur 17 d’usage futur. Le …
- N° 2019-600AMBES - Plans de prévention des risques technologiques (PPRT) Ambès nord et Ambès sud, des établissements VERMILLON, SPBA, YARA , EPG et DPA, AKZO NOBEL, COBOGAL- Participation de Bordeaux Métropole aux mesures foncières et aux travaux prescrits…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Kévin SUBRENAT… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … COLLECTIVITE FINANCEUR ET ACQUEREUR. AARTICLERTICLE 7. C 7. CHANGEMENTHANGEMENT DD’’EXPLOITANTEXPLOITANT Si, pendant le …
- N° 2019-576Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Compte rendu Financier 2018 (CRF) - Avenant n°1 au traité de concessionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … Le bilan de l’opération évolue de 220 496 €. Cela est dû au changement de fiscalité sur le logement social. En effet la …