Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
38 résultats
- N° 2025-541BORDEAUX - SA D'HLM DOMOFRANCE - Construction de 6 LLS collectifs situés dans le quartier des Aubiers au 47 rue Charles Tournemire - Emprunts de type PLS d'un montant total de 634 969 € souscrits auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2025-603Politique de la ville - Attribution de subventions d'investissement au titre du règlement d'intervention en faveur de la politique de la ville et du renouvellement urbain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2025-459Modification du règlement fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation et déterminant les compensations pour la commune de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2023-12Lormont - Ilot quai Carriet - Bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-56Ajustements des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-542Projet de renouvellement urbain du quartier de Saige à PESSAC - Convention de renouvellement urbain de Pessac Saige- Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2021-430Schéma des mobilités
Une réponse adaptée à chaque territoire
avec des modes de déplacements diversifiés
Décision - AdoptionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-438Lormont - Secteur Quai Carriet - Ouverture de la concertation et définition de ses modalités - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2020-392Candidature de la Métropole au dispositif d'expérimentation d'encadrement des loyers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … déjà mis en place (comme l’autorisation préalable au changement d’usage visant à encadrer les locations …
- N° 2020-105Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … chef de projet stratégique « SmartUrba », pour conduire le changement de métiers dans l’instruction des permis de …
- N° 2019-778Ajustements d'organigrammes ou d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 1 cat A – Qualité de l’air 1 cat A – Adaptation au changement climatique Centre conception lumière électricité et …
- N° 2019-752Bordeaux Métropole : une haute qualité de vie dans une Métropole européenne - Projet de mandature 2014-2020 - Actualisation - InformationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Patrick BOBET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … DE SES MOYENS AVEC LES COMMUNES Il y a là bien plus qu’un changement de nom : la reconnaissance des efforts colossaux …
- N° 2019-540Déconcentration de certaines missions du Foncier dans les Pôles Territoriaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … 2 cat B chargés d’opération urbanisme Centre suivi des AOS et changement d’usage 1 cat A – Responsable de centre 1 cat B …
- N° 2019-424Réorganisation de la Direction générale des territoires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de centre 1 cat B chargé d’opération Centre suivi des AOS et changement d’usage 1 cat A – Responsable de centre 1 cat B …
- N° 2019-466Règlement d'intervention en faveur de la politique de la ville et du renouvellement urbain - modification - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … des écoles, en tant que marqueur fort du changement d’un quartier. Après déduction de la subvention de …
- N° 2019-363Convention de partenariat entre la ville Bordeaux, Bordeaux Métropole et l'Opéra National de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … financières résultant d’éléments climatiques, d’un changement d’usage ou de travaux pourront faire l’objet d’une …
- N° 2019-216Réorganisation de la Direction générale des territoires - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … A – responsable de centre 2 cat B – Centre suivi des AOS et changement d’usage 1 cat A – responsable de centre – 5 cat B – …
- N° 2019-240Programme 50 000 logements - MÉRIGNAC - Secteur Mérignac Soleil / Chemin Long - Déclaration de projet au titre du Code de l'environnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … produits dangereux ou infectieux Climat et vulnérabilité au changement climatique Emissions temporaires de gaz à effet de …
- N° 2018-558Règlement de service de l'assainissement collectif - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Anne-Lise JACQUET… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … de la convention de déversement peut notamment résulter du changement de destination ou de la démolition de l’immeuble, …
- N° 2018-245Ajustements d'effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … vigilance particulière sera apportée quant à la conduite du changement (coaching déjà engagé pour les actuels chefs de …
- N° 2017-714Ajustements d'effectifs et d'organigrammes - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … En effet, cette Direction est chargée de l’accompagnement au changement, qu’il s’agisse d’organisation, de process et … - N° 2017-664Le Haillan Centre-Ville - Démarche 50 000 logements - Dossier de création d'une zone d'aménagement concerté (ZAC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Michel DUCHENE… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … » exhaustive et déclenche selon les besoins, les risques, les changements d’usage envisagés, la gestion des …
- N° 2017-485Convention de partenariat Parcub Bordeaux Métropole/Bordeaux Métropole pour l'opération "sans ma voiture" - Décision - AutoristionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA… Conseil du 7 juillet 2017 Délibération Direction générale Mobilité … individuelle et mettre en avant les possibilités de changement d’usage, Bordeaux Métropole s’est donné pour …
- N° 2017-488Adoption du règlement municipal de la ville de Bordeaux fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation ainsi que les principes déterminant les compensations - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… Conseil du 7 juillet 2017 Délibération Direction générale Valorisation … fixant les conditions de délivrance des autorisations de changement d'usage de locaux d'habitation ainsi que les … - N° 2017-337Programme d'actions (PA) de Bordeaux Métropole pour le parc privé - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU… EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL DE BORDEAUX METROPOLE … hauteur en tous points égales à 1,80 m. Conditions liées au changement d’usage : L’Anah ayant vocation à traiter …