Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18039 résultats
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N° 2023-610Politique de mixité sociale : Modification du système de gestion des attributions de logements locatifs sociaux -Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-527Ambarès-et-Lagrave -Dossier de réalisation de la ZAC centre-ville -Mise à jour du programme de constructions - Mise à jour et approbation du programme des équipements publics - Dossier modificatif n° 2 - Approbation - Décision
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-516Pessac avenue du Colonel René Fonck - Cession d'un ensemble immobilier métropolitain bâti diffus d'une surface de 1405 m² environ à l'office Public de l'Habitat GIRONDE HABITAT dans le cadre d'un projet de construction de logements sociaux -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-528Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Soleil/Chemin Long - Compte-rendu financier et d'activités 2022 (CRFA)- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-512Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2022- Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-652Gradignan - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Inno Campus (OIM BIC) -
Acquisition auprès de l'association ' Les Coqs Rouges ' d'une emprise totale de 18 408 m² impactant les parcelles cadastrées section CR2 - CR5 - CA26 dans le cadre d'un…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Franck RAYNALDate de mise en ligne : -
N° 2023-515Ambarès et Lagrave - rue du Broustey - Cession d'un terrain à MESOLIA- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 3_PVA-20231201Procès-verbal Analytique du conseil métropolitain du 01 Décembre 2023
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N° 2023-514Gradignan - Cession d'un terrain au SWIM CLUB IMMO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-525Ville de Gradignan - Groupe scolaire du centre, zone d'aménagement concerté Centre-Ville - Participation financière de Bordeaux Métropole à la commune pour la réalisation du groupe scolaire communal du centre sous maîtrise d'ouvrage communale-…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-611Mise en œuvre des objectifs de production de logements sociaux à l'échelle communale au travers d'un contrat de mixité sociale - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-600Bordeaux Grand Parc - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 86 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-599Bordeaux Grand Parc - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 105 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-607Avenant n°3 à la convention-cadre d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à
l'emploi 2020-2022 signée entre l'Etat et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : -
N° 2023-645Pessac - Opération d'aménagement ' Le Pontet Sud ' -Compte Rendu Financier et d'Activité 2022 (CRFA) - Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-529Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Marne - Compte Rendu Financier et d'activités 2022 (CRFA) - Avenant N°4 au traité de concession - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-602Bordeaux Grand Parc - Convention de financement pour la réalisation d'une opération de réhabilitation de 195 logements locatifs sociaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-604Programmation des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille -Participation de Bordeaux Métropole - Contrat de…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
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N° 2023-520Bordeaux - ZAC St Jean Belcier - Secteur Saget-Descas - Cession d'un logement à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique - 20 rue des résiniers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
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N° 2023-646Mise en œuvre du plan quinquennal pour le Logement d'Abord au titre de l'année 2023 - Signature du cinquième avenant à la convention cadre et financements des actions engagées - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
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N° 2023-517Eysines- ZAC CARES Cantinolle - CRFA 2022 - Décision - Approbation - Avenant N°3 - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-526Ambarès-et-Lagrave - ZAC centre-ville
Compte-rendu d'activité comptable 2022 - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : -
N° 2023-644Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de
Toulouse ' - Compte rendu financier 2022 (CRF) - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne : -
N° 2023-521Programme ' Entreprendre, travailler dans la métropole ' - BRUGES - Secteur d'aménagement de Terrefort - Compte-rendu financier et d'activités 2022 (CRFA) - Avenant n°1 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
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N° 2023-605Bordeaux - Programme national de renouvellement urbain (PRU) Aubiers-Lac - Convention de partenariat pour le financement d'une étude capacitaire sur les alcôves du quartier des Aubiers - Convention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :