Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2021-648Pacte financier et fiscal de solidarité métropolitain - Prorogation du pacte jusqu'en 31 décembre 2022 - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-649BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Charge foncière et construction de 86 logements collectifs locatifs, 5, rue Achard/2 et 4, rue Blanqui - Emprunts complémentaires d'un montant total de 1 576 660 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la Caisse des…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-650Convention pour le versement d'une avance remboursable entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2021-651Economie sociale et solidaire (ESS) - Soutien métropolitain en investissement immobilier 2021-2022 à Clairsienne pour les Maisons de l'Ars à Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-652Economie sociale et solidaire - Soutien de Bordeaux Métropole en fonctionnement à l'association Le Garage moderne - Plan d'actions 2021 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-653Economie sociale et solidaire (ESS) - Création d'une foncière solidaire à destination des acteurs de l'ESS (Economie sociale et solidaire) sur le territoire métropolitain - Soutien métropolitain à l'amorçage en 2021 - Convention - Décision -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-654Mois de l'économie sociale et solidaire 2021 - Remise des 3 prix "Coup de coeur de l'initiative sociale et solidaire" par Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-655Emmaüs Aquitaine - Aide en fonctionnement 2021 de Bordeaux Métropole au titre de la solidarité pour les associations d'utilité publique - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-656Ouvertures dominicales des commerces de détail - Avis conforme de Bordeaux Métropole sur les dérogations au repos dominical prévues par les communes pour l'année 2022 - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-657Ville de Carbon-Blanc - Soutien à l'économie de proximité - Participation de Bordeaux Métropole à la réalisation d'études de diagnostic et de programmation commerciale du centre-ville - Subvention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-658Association Ronde des quartiers de Bordeaux - Actions 2021 d'accompagnement des associations de commerçants et artisans des communes de Bordeaux Métropole et contribution à l'étude de préfiguration de la "maison de la numérisation"- Subventions -…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2021-660Prise en charge des cotisations à l'ordre des architectes - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2021-662RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) 2021 - Actualisation - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-663Réorganisation de la Direction générale du développement économique - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-664Création de la Direction Territoire d'avenir, Territoire en coopération - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-665Ajustements des effectifs au sein du Cabinet du Président, du Secrétariat général, de la Direction générale numérique et systèmes d'information, Direction générale de l'aménagement, Direction générale haute qualité de vie, Direction générale des…Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-666Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société ILD - Décision - Autorisation de signatureThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-667Adhésion de Bordeaux Métropole à l'Union du pôle funéraire public - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-668Délibération des postes de Bordeaux Métropole - InformationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2021-669Désignations du directeur et du directeur adjoint de la régie du service public de l'assainissement non collectif de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-670Exercice 2020 - Présentation des rapports annuels de l'eau potable et de l'assainissement et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - SIAO (Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable) de…Thème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-671Exercice 2020 - Présentation des rapports annuels et des comptes administratifs des syndicats mixtes dont Bordeaux Métropole est adhérente - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-672Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre Bordeaux Métropole et le Département de la Gironde relative aux travaux d'extension des réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales situés Allée de la Garenne au Haillan - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2021-673Financement de la mutualisation - Forfait de charges de structures - EvolutionThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2021-674Cycle 6 de mutualisation - Convention de création de services communs et avenants aux conventions- Contrat d'engagement et avenants aux contrats - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA