Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2022-52MERIGNAC - SA d'HLM Mésolia Habitat - Réhabilitation des 64 logements de la résidence Stendhal, sise, 19-21-23 avenue du Bédat - Emprunts des types PAM et PAM Eco prêt d'un montant global de 2 826 967 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-53TALENCE - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 87 logements collectifs locatifs de la résidence "Le Prieuré" située rue Jean-Jacques Rousseau - Emprunts d'un montant total de 4 650 551 euros, des types PAM Eco-Prêt et PAM Taux…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-54Economie sociale et solidaire - Global social economy forum (GSEF), Forum mondial de l'économie sociale et solidaire - Création de l'association française - Pouvoirs du Président de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2022-55Rapport relatif à l'avenant n°1 à la concession portuaire de Bègles Port Garonne - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2022-5610ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2022-57Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2022-58Remise gracieuse - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-59Convention entre Bordeaux Métropole et l'association UBM pour les exercices 2022 et 2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-60Convention entre Bordeaux Métropole et le Comité des Œuvres Sociales de Bordeaux Métropole 2022 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-61Prolongation d'une année de la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Année 2022 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-62Recours aux emplois aidés - Dispositif CUI - PEC - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-63Rapport annuel sur la situation de Bordeaux Métropole en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - PrésentationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-64Réorganisation de la Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-65Ajustement des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-66Réorganisation du Secrétariat général - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-67Rapport social unique - Décision - ApprobationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-68Construction d'un groupe scolaire bassins à flots (BAF 1), Lot 4 couverture-zinguerie - suppression des pénalités appliquées - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-69Renouvellement CIFRE (Convention Industrielle de Formation par la Recherche) - autorisation de recourir aux services de doctorants - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-70Aménagement du bassin de rétention des eaux pluviales Archevêque à Lormont - Confirmation de décision de faireThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2022-71Contrat d'objectifs entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2022-72Financement de la mutualisation - Instauration d'un mécanisme de solidarité - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2022-73Etudes relatives à la démarche d'Ecologie industrielle et territoriale - Convention de partenariat avec le GIP GPV - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-74Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels des sociétés Enedis et EDF pour l'exercice 2020 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-75Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Convention annexe pour l'intégration des ouvrages dans l'environnement 2020-2024 - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-76Adhésion à l'Accord européen pour les villes vertes - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET