Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2021-598Ambarès-et-Lagrave - Instauration d'un Périmètre de prise en considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-599Ambarès-et-Lagrave - Création d'une Zone d'aménagement différé (ZAD) métropolitaine - Secteur de la gare de La Grave - Décision -AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-600Création d'une liaison Bus express vers les quartiers ouest de Saint-Médard-en-Jalles - Lancement de la procédure de concertation publique - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH - N° 2021-601Définition et mise en œuvre d'une enquête "cordon" sur le mode routier sur le territoire girondin - Convention de coopération - Adhésion - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-602Subvention de fonctionnement 2021 à la société Autocool - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2021-603Schéma de développement économique métropolitain - Adoption - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-604Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Opération Amétis - Cession à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux Euratlantique ( EPABE) d'un terrain d'environ 2432 m², sis rues Morin/ Son Tay - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-605Bordeaux - Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Opération Partedis - Modification de l'article 7 du cahier des charges de l'ancien lotissement ' Cité Maussacré '- Boulevard Jean-Jacques Bosc et rue Léon Jouhaux - Décision -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-606Fonds CNC - Subvention - Renouvellement l'année 2021 de la convention de coopération pour le cinéma et l'image animée et de la convention d'application financière de cette convention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-607SAINT MEDARD EN JALLES - Zone d'aménagement économique ' Galaxie 4 ' - Compte rendu financier et d'activités (CRFA) 2020 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-608Instauration d'une Taxe d'aménagement majorée (TAM) sur le périmètre de projet d'opération d'aménagement Bordeaux Aéroparc Hippodrome (BAH) - Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-609SOFILM - Subvention complémentaire 2021 - Convention - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-610SPL Aéroparc - Rapport administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article 1531-1 du Code Général des Collectivités Territoriales - Rapport 2021 - Exercice 2020 - Information du Conseil MétropolitainThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-611Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC), rapport administrateurs sur les sociétés d'économie mixte au titre de l'article L.1531-1 du code général des collectivités territoriales - information du Conseil…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2021-612SEML Route des lasers - Projets de développement et plan d'affaires - Pacte d'actionnaires - Transformation de l'avance en compte courant d'associé métropolitain en parts sociales - remboursement de l'avance en trésorerie métropolitaine - Prise de…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-613Contrat de plan Etat Région 2015-2020 - participation financière de Bordeaux Métropole au projet immobilier de restaurant universitaire n°1 du Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) de Bordeaux Aquitaine à Talence - Décision …Thème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-614Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour l'enseignement du français langue étrangère aux réfugiés et demandeurs d'asile - Subvention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-615LE HAILLAN - Zone d'Aménagement Economique ' 5 Chemins ' - Compte rendu financier et d‘activité (CRFA) 2020- Avenant au traité de concession - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT - N° 2021-616Opération d'intérêt métropolitain Bordeaux Aéroparc - Projet d'Opération d'aménagement Bordeaux Aéroparc-Aéroport - Déclaration de projet - Mise en compatibilité du Plan local d'urbanisme - Clôture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-617Appel à projet (AAP) commun et exceptionnel du Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) et de l'enseignement supérieur, à destination des étudiants les plus précaires - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-618Rapport des administrateurs de la SEML Route des Lasers (Rdl)- Rapport 2021 Exercice 2020 - Au titre de l'article L.1524-5 du Code Général des Collectivités Territoriales - Information du Conseil métropolitain
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT - N° 2021-619Association Carrefours pour l'emploi - Soutien de Bordeaux Métropole à l'organisation de l'événement Carrefours pour l'emploi Bordeaux Métropole le 25 novembre 2021 au Hangar 14 à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-620Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Modification de l'enceinte du marché - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2021-621Contrat de concession avec travaux portant sur le traitement des déchets ménagers et assimilés confié à la société dédiée VALBOM - Avenant n°2 - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE - N° 2021-622Bordeaux métropole - orientations générales pour le budget 2022 - débatThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA