Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2021-712Pessac - Opération d'aménagement ' Le Pontet Sud ' - Compte Rendu Financier 2020 (CRF) - Bordeaux Métropole et La Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-713Bruges - Opération d'aménagement "Petit Bruges" - Compte-rendu financier et d'activité (CRFA) 2020 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-714Bordeaux - Requalification des quais ' Queyries - Brazza - Chaigneau ' entre la rue Reignier et le boulevard André Ricard - Ouverture de la concertation - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-706Subvention de la Maison de L'Europe Bordeaux Aquitaine - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2021-707Programme ' Habiter, s'épanouir, 50 000 logements accessibles par nature ' - GRADIGNAN - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville - Compte rendu financier 2020 (CRF)- Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-578Composition de la commission d'appel d'Offres - Modification de la délibération n° 2021/431 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-579Modalités spécifiques du vote électronique - Insertion d'une annexe au Règlement intérieur du Conseil de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-580Représentations de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-581Liste des arrêtés pris par le Président - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-582Rapport en Conseil de novembre 2021 - Suivi des recommandations de la Chambre régionale des comptes dans le cadre de l'examen des comptes et de la gestion de Bordeaux Métropole pour les années 2014 et suivantes - Information au ConseilThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-583Grand Projet du Sud-Ouest / Aménagements ferroviaires au Sud de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2021-584Rapport sur les engagements en matière de transition écologique et sociale - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMIC
- N° 2021-585Bordeaux - Cession - Mise en vente par adjudication d'un bien sis 53 rue de Lescure à Bordeaux - Parcelle cadastrée IW 159 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-586Bordeaux - Projet d'aménagement de la rue Emile Peynaud reliant les rues Surson et Chantecrit dans l'îlot Dupaty - Emplacement réservé T2037 - Acquisition auprès de la Société par actions simplifiée (SAS) Fradin d'un détachement de 427 m² environ du…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-587Le Bouscat - Avenue Georges Clémenceau. Echange foncier avec soulte entre Bordeaux Métropole et Gironde Habitat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-588Bordeaux - Bicycletterie - 73 rue de la Rousselle - Acquisition auprès d'In Cité du garage à vélos aménagé dans l'immeuble bâti cadastré HE 93 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-589BEGLES - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Quartier de la Mairie ' - Compte rendu d'activité au concédant(CRAC) 2020 - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-590Bordeaux - Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Rue Louis Geandreau - Déclassement de la voie publique - Principe - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-591Bordeaux - Allée de Boutaut - Déclassement par anticipation d'une emprise de 23m² environ supportant un poste de transformation électrique à détacher de la parcelle SY 36 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-592Bordeaux - Cession - Mise en vente par adjudication d'une bien sis 45 rue de Lescure à Bordeaux - Parcelle cadastrée IW 155 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-593Eysines - 6 rue Jean Tougne & 7 place de la République - Cession d'un terrain à la Société civile immobilière (SCI) JEBS - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-594Bègles - Mise en vente par adjudication d'un bien, sis 18 rue Marcel Sembat - Parcelle cadastrée AE173 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-595Bordeaux - Allée de Boutaut - Cession d'un terrain de 8 632 m2 environ au groupe Capelli dans le cadre de l'implantation du futur siège de la CPAM de la Gironde - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-596Bordeaux - 46 quai de Brazza -Acquisition de la parcelle AF 186 appartenant au Groupement d'intérêt économique (GIE) de la Gare routière de Bordeaux Brazza - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2021-597BRUGES - Parcelles AK 153 et AK 154 situées Chemin de la Hutte - Propriété des consorts COCAGNE HUGODOT - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Christine BOST