Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18810 résultats
- N° 2022-27Dispositif de soutien à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-28Association Way4Space - Adhésion en tant que membre fondateur, désignation d'un représentant et subvention de fonctionnement - Désignation - Convention - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-29Association de préfiguration TARMAQ- Subvention de fonctionnement et d'investissement - Désignation d'un représentant au sein du ' Fonds de dotation pour le soutien à la réalisation et l'animation de TARMAQ, cité des savoirs aéronautiques et…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-30Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Garonne Eiffel - groupe scolaire Deschamps - Avenant 4 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-31Programme Entreprendre, Travailler - Bruges - Secteur Bruges Terrefort - Bilan de la concertation - Création de l'opération d'aménagement d'intérêt métropolitain - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-32Bruges - AIRE (Aménager, innover, redessiner et entreprendre) - Ilot Bruges Terrefort - Principe de déclassement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-33Association ' La Mémoire de Bordeaux Métropole ' - Centre de documentation et de recherche - Subvention de fonctionnement 2022 - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-34Société d'économie mixte locale Route des Lasers - Augmentation de capital - Capitalisation de l'avance de trésorerie métropolitaine - Acquisition de parts sociales au Département de la Gironde - Décision -AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-35Appel à projet métropolitain accompagnement des habitants vers la réduction de leurs déchets - Années 2022 à 2024 - Subvention pour actions spécifiques - Convention pluriannuelle - Décision - Autorisation
Thème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSE - N° 2022-36Conditions d'octroi de la garantie de Bordeaux Métropole à certains créanciers de l'agence France locale année 2021- Garantie - Décision - Autorisation
Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2022-37BORDEAUX -AQUITANIS, OPH de Bordeaux Métropole - Acquisition en VEFA de 2 logements collectifs locatifs sociaux, opération Tribéqua, Zac Saint Jean Belcier, rue d'Armagnac - Emprunts des types PLS, complémentaire au PLS et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-38SA d'HLM VILOGIA - Soutien apporté par la Caisse des dépôts et consignations (CDC) et Action Logement, en raison de la crise sanitaire liée à la COVID 19, pour diverses opérations sur le territoire métropolitain - Emprunt de 1 747 000 euros, de type…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-39Floirac - Fil vert Sybirol séquence 2 - Phase 1 - Parc des Côteaux - Subvention d'investissement du règlement d'intervention Nature - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Fiche C041670110 "Etude et réalisation de l'aménagement du Fil vert sur le…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-40SAINT-MEDARD-EN-JALLES - SA d'HLM Mésolia Habitat - Réhabilitation des 90 logements de la résidence Monfort, sise, rue du Chanoine Monfort- Emprunts des types PAM et PAM Eco prêt d'un montant global de 3 706 082 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-41Programme d'investissement 2022 - Autorisations de programme ou d'engagement (Ap/Ae) - instruction m4x - Révision des autorisations votées - Autorisations pour 2022 - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-42Budget primitif 2022 - adoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-43GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition et amélioration des 78 logements collectifs locatifs du bâtiment 4 de la résidence "Saint-Géry" située 20, rue des Cèdres - Emprunts d'un montant total de 11 059 033 euros, des types PLS, CPLS, Booster…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-44BORDEAUX - SAEM InCité - Acquisition et amélioration de 2 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 10 rue de la Sau et 28 rue Saint James - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 348 232 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-45BORDEAUX - SAEM InCité - Acquisition et amélioration de 4 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 11-13-15 rue Causserouge - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 437 133 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-46VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, 441, route de Toulouse, résidence "Novellia" - Emprunts d'un montant total de 2 142 402 euros, des types PLAI…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-47VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, 23, chemin du Pas de la Côte - Emprunts d'un montant total de 2 124 625 euros, des types PLAI, PLUS, PLS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-48BORDEAUX - SAEM InCité - Acquisition et amélioration de 8 logements collectifs locatifs situés 14, place Fernand Lafargue/1, rue des Ayres - Emprunts d'un montant total de 504 506 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-49BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction d'une résidence sociale de 30 logements collectifs locatifs, sis, ZAC Saint Jean Belcier, Ilot 4.1b, rue de la Seiglière - Emprunts d'un montant global de 2 725 664 euros des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-50Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2022 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2022-51BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Construction de 33 logements collectifs en location-accession, ZAC Saint-Jean Belcier, Ilot 4.1b, rue de la Seiglière, résidence "Les Jardins de Nartia" - Emprunt de 5 832 965 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA