Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2022-97Transfert de l'ouvrage d'art "Pont de la Palombe" à Bordeaux Métropole - Autorisation - DécisionThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-98VILLENAVE D'ORNON - Projet d'assainissement et de création d'une voie nouvelle rue Ramadier - Projet de voirie - Confirmation de décision de faire - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-99Projet de voirie sur Ambarès et Lagrave et Bassens - Itinéraires empruntant le Pont Lyonnais-Segment de la rue de Formont allant de la fin de la phase 2++ à la rue d'Ambarès (Bassens) - Phase 3 - Janvier 2022 - Confirmation de décision de faire -…Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-100Mérignac - Aménagement des accès au futur collège de Beutre et aux équipements sportifs - Arrêt du projet - Lancement de la procédure de la Déclaration d'utilité publique (DUP) - Approbation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-101Eysines - Requalification de l'avenue du Taillan-Médoc - Confirmation de décision de faire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-102Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement de l'avenue Léon Blum (entre la rue Alexis Puyo et l'avenue Anatole France) - Fiche action n°2-C054490020 du CODEV 5 (2021-2023) - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-103Mérignac - Avenue de la Libération (entre l'avenue du Truc et la place Jean Jaurès) - Arrêt du bilan de la concertation - Information - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2022-104Bègles - Projet de requalification des espaces publics au droit du projet Newton - Confirmation de décision de faire - Approbation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2022-105Gradignan - Portes ouvertes sur la biodiversité - Subvention de fonctionnement - Contrat de codéveloppement 2021-2023 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-106Gradignan - Cheminement nature le long de la Rouille du Moulet - Subvention d'investissement - Contrat de codéveloppement 2018-2020 - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-107Signature de la convention pluriannuelle relative à l'animation des sites Natura 2000 ' Réseau hydrographique des Jalles de Saint-Médard-en-Jalles et d'Eysines ', ' Marais du Bec d'Ambès ', ' Marais de Bruges, Blanquefort et Parempuyre ' et ' Marais…Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-108Saint-Louis-de-Montferrand - Engagement d'achats de terres et de bâtiments pour un projet d'installation d'exploitations agricoles - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-109Bègles - Villenave d'Ornon - Zone d'aménagement concerté (ZAC) ' Route de Toulouse ' -Compte rendu financier 2020 (CRF) - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 2022-110MERIGNAC - Programme Habiter, s'épanouir - Opération d'aménagement Mérignac Soleil Chemin Long - Demande au Préfet de l'ouverture d'une enquête publique environnementale conjointe relative d'une part à la déclaration d'utilité publique du projet et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFER
- N° 4.5_RAA_20220128_2022-56Recueil des actes administratifs spécifique - Délibération n°2022-56 (PLU) - Conseil du 28 janvier 2022
- N° 4.5_RAA_20220128-1Recueil des actes administratifs du Conseil du 28 janvier 2022 - Partie 1/3 - Délibérations 2022-1 à 2022-31
- N° 4.5_RAA_20220128-2Recueil des actes administratifs du Conseil du 28 janvier 2022 - Partie 2/3 - Délibérations 2022-32 à 2022-69
- N° 4.5_RAA_20220128-3Recueil des actes administratifs du Conseil du 28 janvier 2022 - Partie 3/3 - Délibérations 2022-70 à 2022-110
- N° 2_CR-20220128Compte rendu du conseil métropolitain du 28 janvier 2022
- N° 1_ODJ-20220128Ordre du jour du conseil métropolitain du 28 janvier 2022
- N° 3_PVA-20220128Procès-verbal du conseil métropolitain du 28 janvier 2022
- N° 2021-708Le Bouscat - Libération Centre-Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2020 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-709Programme Habiter, s'épanouir - MERIGNAC - Secteur Marne - Compte-rendu financier et d'activités 2020 (CRFA), avenant n°3 au traité de concession et avenant n°3 à la convention d'avance de trésorerie - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS
- N° 2021-710Programme Habiter, s'épanouir - Mérignac - Secteur Soleil/Chemin Long -Compte-rendu financier et d'activités 2020 (CRFA) - Décision - Approbation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS - N° 2021-711Le Haillan - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Cœur de Ville - Compte rendu financier et d'activités année 2020 - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Andréa KISS