Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-177Partenariat de Bordeaux Métropole/Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-178Rénovation énergétique de l'habitat - Organisation et financement du service public de conseils Ma Rénov' Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-179Rénovation énergétique du tertiaire - Contrat de co-développement - Agence locale de l'énergie et du climat - subvention 2022-2023 pour l'accompagnement des communes dans la stratégie énergétique de leur patrimoine bâti - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-180Plan de sauvegarde de la copropriété Palmer - Portage de lots en copropriété - Convention avec la Caisse des dépôts et consignations Habitat social - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-181Plan France relance - Contrats de relance du logement 2022 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-182Programmation 2021 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - Liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-183Programmation des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille - Participation de Bordeaux Métropole - Contrat…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-184Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Secteur Prévert - Protocole foncier - Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-185Association Réseau Paul Bert - Année 2022 - Subvention d'investissement pour la réhabilitation de logements à vocation sociale - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2022-186Société du Grand Projet du Sud-Ouest - Désignations des représentants de Bordeaux Métropole au Conseil de Surveillance - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2022-187RER métropolitain - Convention de financement de l'étude régionale ' Plan de Transport ferroviaire et Matériel Roulant ' - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2022-188RER Métropolitain - Convention relative au financement de l'étude préliminaire - Mise en place du Block Automatique Lumineux entre Saint-Mariens et Saint-André-de-Cubzac - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2022-189RER Métropolitain - Révision de la feuille de route - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2022-190Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (A.D.E.M) - Décastar - Année 2022 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-191La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-192Scène de musiques actuelles (SMAC) d'agglo / Mission de Coopération des Scènes de Musiques Actuelles (MICS) - Association Stigmergie - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-193Stratégie métropolitaine pour faire de Bordeaux Métropole une destination reconnue de tourisme responsable - Approbation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-194Gironde Tourisme - Subvention de Bordeaux Métropole - Année 2022 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH - N° 2022-195Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2022 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-196Subventions 2022 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2_CR-20220325Compte rendu du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 1_ODJ-20220325Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 3_PVA-20220325Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 4_RAA-20220325Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 2022-1Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI