Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-72Financement de la mutualisation - Instauration d'un mécanisme de solidarité - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Brigitte TERRAZA
- N° 2022-73Etudes relatives à la démarche d'Ecologie industrielle et territoriale - Convention de partenariat avec le GIP GPV - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-74Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Comptes rendus annuels des sociétés Enedis et EDF pour l'exercice 2020 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-75Concessions pour le service public de la distribution d'électricité - Convention annexe pour l'intégration des ouvrages dans l'environnement 2020-2024 - Avenant n°1 - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-76Adhésion à l'Accord européen pour les villes vertes - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-77Bordeaux- Grand Parc - Protocole d'accord relatif à l'acquisition du réseau de chaleur existant d'inCité Bordeaux Métropole Territoires - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-78Exploitation du réseau de chaleur de Saint-Médard-en-Jalles - Règlement de service - AdoptionThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-79Exploitation du réseau de chaleur de Mériadeck - Règlement de service - Police d'abonnement - Adoption
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2022-80Concessions pour le service public de la distribution de gaz - Comptes rendus annuels des sociétés REGAZ et GRDF pour l'exercice 2020 - PrésentationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-81Renouvellement urbain du quartier Les Aubiers-Le Lac à Bordeaux - Projet d'aménagement au regard de l'évaluation environnementale - Arrêt - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-82GIP-GPV des villes de la rive droite - Subvention de fonctionnement pour l'année 2022 - Convention de versement de la participation métropolitaine au budget de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-83RER métropolitain - Convention de financement d'une Assistance à Maîtrise d'Ouvrage pour le pilotage du RER Métropolitain, volet ferroviaire - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2022-84RER Métropolitain - Convention de financement d'un AMO concertation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2022-85Objectif Perche Atlantique (OPA) - Starperche - Année 2022 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-86Subventions 2022 - manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - décision - autorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-87Commune de Villenave d'Ornon - Règlement d'intervention "Plan piscines" - Modernisation de la piscine olympique - Versement d'un fonds de concours - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-88Convention tarifaire entre Bordeaux Métropole, la Région Nouvelle-Aquitaine, SNCF Voyageurs et l'exploitant du réseau urbain TBM (Transports Bordeaux Métropole), relative à la mise en œuvre d'évolutions tarifaires : Pass TER/TBM tout public et Pass…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-89Protocole d'accord transactionnel - Marché n°140132U relatif à la fourniture et la mise en place du nouveau système billettique des transports publics de l'agglomération bordelaise - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-90Protocole d'accord transactionnel - Marché P+R 402 lot 1 (2018-E0219M) - Construction du parc relais sur la commune du Haillan à proximité du terminus de la ligne D du Tramway - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-91Parcs de stationnement - Mise en affectation à la Régie METPARK - Parc de stationnement IDDAC Laharpe - Site existant et extension - Autorisation - DécisionThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-92Convention entre Bordeaux Métropole, la Région Nouvelle-Aquitaine et SNCF Voyageurs, relative au transport des usagers scolaires par Abonnement scolaire réglementé (ASR) - Décision - ApprobationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-93Schéma des mobilités - Mise en œuvre - Soutien de Bordeaux Métropole à l'extension de zones réglementées de stationnement sur voirie - Convention avec les communes - Approbation - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-94Gestion et exploitation des parcs de stationnement - Présentation des rapports annuels du délégant, des délégataires et de la régie - Activité Stationnement et Exploitation du service public de la fourrière - Année 2020Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOIS
- N° 2022-95Appui au Projet de Master international sur les plantes à valeur santé entre l'Université de Bordeaux et les universités de 3 villes indiennes (Hyderabad, Bombay, et Bangalore) - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPIN
- N° 2022-96Bordeaux Métropole - Contrat de nouveaux équilibres de coopération territoriale avec la Communauté d'Agglomération du Libournais - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Madame Céline PAPIN