Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2022-47VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM IMMOBILIERE ATLANTIC AMENAGEMENT - Charge foncière et acquisition en VEFA de 20 logements collectifs locatifs, 23, chemin du Pas de la Côte - Emprunts d'un montant total de 2 124 625 euros, des types PLAI, PLUS, PLS,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-48BORDEAUX - SAEM InCité - Acquisition et amélioration de 8 logements collectifs locatifs situés 14, place Fernand Lafargue/1, rue des Ayres - Emprunts d'un montant total de 504 506 euros, des types PLAI et PLUS, auprès de la Caisse des dépôts et…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-49BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction d'une résidence sociale de 30 logements collectifs locatifs, sis, ZAC Saint Jean Belcier, Ilot 4.1b, rue de la Seiglière - Emprunts d'un montant global de 2 725 664 euros des types PLAI,…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-50Régime de Fiscalité professionnelle unique (FPU) - Attributions de compensation pour 2022 - Imputation d'une partie de l'attribution de compensation en section d'investissement -
Lissage des attributions de compensation sur les mois de février à…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2022-51BORDEAUX - SA d'HLM VILOGIA - Construction de 33 logements collectifs en location-accession, ZAC Saint-Jean Belcier, Ilot 4.1b, rue de la Seiglière, résidence "Les Jardins de Nartia" - Emprunt de 5 832 965 euros, de type PSLA, auprès de la Caisse d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-52MERIGNAC - SA d'HLM Mésolia Habitat - Réhabilitation des 64 logements de la résidence Stendhal, sise, 19-21-23 avenue du Bédat - Emprunts des types PAM et PAM Eco prêt d'un montant global de 2 826 967 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-53TALENCE - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Travaux de réhabilitation des 87 logements collectifs locatifs de la résidence "Le Prieuré" située rue Jean-Jacques Rousseau - Emprunts d'un montant total de 4 650 551 euros, des types PAM Eco-Prêt et PAM Taux…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-54Economie sociale et solidaire - Global social economy forum (GSEF), Forum mondial de l'économie sociale et solidaire - Création de l'association française - Pouvoirs du Président de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2022-55Rapport relatif à l'avenant n°1 à la concession portuaire de Bègles Port Garonne - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Jean TOUZEAU
- N° 2022-5610ème Modification du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2022-57Etablissement public foncier Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Convention opérationnelle N° 33-18-048 d'action foncière pour le développement de l'activité économique sur le site de projets de l'OIM Aéroparc - Avenant n°2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Bernard-Louis BLANC
- N° 2022-58Remise gracieuse - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-59Convention entre Bordeaux Métropole et l'association UBM pour les exercices 2022 et 2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-60Convention entre Bordeaux Métropole et le Comité des Œuvres Sociales de Bordeaux Métropole 2022 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-61Prolongation d'une année de la convention avec le Fonds d'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique - Année 2022 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-62Recours aux emplois aidés - Dispositif CUI - PEC - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-63Rapport annuel sur la situation de Bordeaux Métropole en matière d'égalité entre les femmes et les hommes - PrésentationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-64Réorganisation de la Direction générale haute qualité de vie (DGHQV) - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-65Ajustement des effectifs - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-66Réorganisation du Secrétariat général - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-67Rapport social unique - Décision - ApprobationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-68Construction d'un groupe scolaire bassins à flots (BAF 1), Lot 4 couverture-zinguerie - suppression des pénalités appliquées - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-69Renouvellement CIFRE (Convention Industrielle de Formation par la Recherche) - autorisation de recourir aux services de doctorants - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-70Aménagement du bassin de rétention des eaux pluviales Archevêque à Lormont - Confirmation de décision de faireThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2022-71Contrat d'objectifs entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE