Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2_CR-20220325Compte rendu du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 1_ODJ-20220325Ordre du jour du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 3_PVA-20220325Procès-verbal du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 4_RAA-20220325Recueil des actes administratifs du conseil métropolitain du 25 mars 2022
- N° 2022-1Représentation de Bordeaux Métropole au sein de divers organismes - Désignation des représentantsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-2Modification de la composition des Commissions ordinaires et de la commission de contrôle - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-3Marchés subséquents La Fabrique de Bordeaux Métropole - Année 2022 - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-4Liste des arrêtés pris par le Président - CommunicationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI
- N° 2022-5Composition du Bureau de métropole - Modification du Règlement intérieur
Thème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANI - N° 2022-6Saint Aubin de Médoc - Constat de carence en logements sociaux au titre de la loi Solidarité et renouvellement urbain (SRU) - Délégation du droit de préemption urbain par l'Etat à Bordeaux Métropole - Convention tripartite ente l'Etat, la Commune et…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-7Eysines - Secteur Saint-Exupéry - Instauration d'un Périmètre de Prise en Considération (PPC) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-8Blanquefort - Ecoparc - Cession d'un terrain d'environ 40 184 m² à la société HDF - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-9Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint-Jean Belcier - Cession de partie des parcelles GA 7, GA 8 et GA 18 d'une superficie de 1164 m² environ à l'Etablissement public d'aménagement Bordeaux-Euratlantique (EPABE) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-10Cenon - Institution du droit de préemption urbain renforcé sur le périmètre de la copropriété dégradée du Parc Palmer - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-11BORDEAUX - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Bastide Niel - Projet Darwin - Délibération complémentaire à la délibération 2009/0878 - Renonciation à la condition résolutoire - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2022-12Blanquefort - Terrain non bâti situé 8 rue de la Landille, cadastré BY 410 - Cession à la Commune - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-13Blanquefort - Immeuble bâti situé 14 rue de la République, cadastré BX 705 - Cession à la Commune - DécisionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-14Le Taillan-Médoc - secteur Gelès - Instauration d'un périmètre de Projet urbain partenarial (PUP) Accès au logement et à un urbanisme rénové (Alur) - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-15Bordeaux - Rue Alexander Fleming - Désaffectation du collège Jacques Ellul - Cession en retour à l'euro symbolique par le département de la Gironde au profit de Bordeaux Métropole - Acquisition - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-16Bordeaux - Allée de Boutaut - Cession d'un terrain de 8 632 m² environ au groupe Capelli dans le cadre de l'implantation du futur siège de la CPAM de la Gironde - Délibération complémentaire - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-17Lormont - Rue Jean Raymond Guyon - Cession à la Société Anonyme FRADIN d'un terrain nu métropolitain cadastré AL 0107 et AL 0181 d'une superficie de 2 169 m² - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST - N° 2022-18Ambarès-et-Lagrave-Zone d'aménagement concerté (ZAC) "centre-ville" - Compte rendu d'activité comptable (CRAC) 2020 - Avenant n°2 / Prolongation de la durée du traité de concession - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-19Saint-Médard-en-Jalles - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) de Cérillan - Clôture du PAE et bilan financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-20Groupe La Poste - Convention partenariale relative à la logistique urbaine - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2022-21Communes de Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Transports en commun - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie - Mérignac avenue Marcel Dassault - Déclaration d'utilité publique -…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH