Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18715 résultats
- N° 2022-172Prise en charge par Bordeaux Métropole des dépenses de fonctionnement des groupes politiques constitués au sein du Conseil pour l'année 2022 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-173Etat annuel des indemnités des membres du Conseil métropolitain - Point informationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRON
- N° 2022-174Avenant n°1 à la convention de mise à disposition d'un volume d'eau épurée en sortie de la station d'épuration de Louis Fargue entre Bordeaux Métropole et la société Mixener - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2022-175Champ captant des landes du Médoc - Mesures proposées pour tenir compte des résultats de la concertation préalable organisée sous l'égide de deux garantes de la Commission nationale du débat public - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTE
- N° 2022-176Rénovation énergétique de l'habitat - Programme 2022 - 2026 - Axes stratégiques et moyens associés - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET - N° 2022-177Partenariat de Bordeaux Métropole/Agence Locale de l'Energie et du Climat (ALEC) - Subvention annuelle - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-178Rénovation énergétique de l'habitat - Organisation et financement du service public de conseils Ma Rénov' Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-179Rénovation énergétique du tertiaire - Contrat de co-développement - Agence locale de l'énergie et du climat - subvention 2022-2023 pour l'accompagnement des communes dans la stratégie énergétique de leur patrimoine bâti - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHET
- N° 2022-180Plan de sauvegarde de la copropriété Palmer - Portage de lots en copropriété - Convention avec la Caisse des dépôts et consignations Habitat social - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-181Plan France relance - Contrats de relance du logement 2022 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-182Programmation 2021 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat et aides de Bordeaux Métropole à la production de logements locatifs sociaux et à la réhabilitation thermique du parc social - Liste des…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-183Programmation des crédits d'investissement de la politique de la ville au titre de la construction/réhabilitation d'équipements de proximité et des études dans les quartiers prioritaires et de veille - Participation de Bordeaux Métropole - Contrat…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-184Projet de renouvellement urbain du quartier de l'Avenir à Bassens - Secteur Prévert - Protocole foncier - Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU
- N° 2022-185Association Réseau Paul Bert - Année 2022 - Subvention d'investissement pour la réhabilitation de logements à vocation sociale - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAU - N° 2022-186Société du Grand Projet du Sud-Ouest - Désignations des représentants de Bordeaux Métropole au Conseil de Surveillance - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2022-187RER métropolitain - Convention de financement de l'étude régionale ' Plan de Transport ferroviaire et Matériel Roulant ' - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER - N° 2022-188RER Métropolitain - Convention relative au financement de l'étude préliminaire - Mise en place du Block Automatique Lumineux entre Saint-Mariens et Saint-André-de-Cubzac - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2022-189RER Métropolitain - Révision de la feuille de route - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIER
- N° 2022-190Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence (A.D.E.M) - Décastar - Année 2022 - Subvention d'aide à une manifestation - Décision - Autorisation - ConventionThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-191La Fabrique Pola - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-192Scène de musiques actuelles (SMAC) d'agglo / Mission de Coopération des Scènes de Musiques Actuelles (MICS) - Association Stigmergie - Subvention de fonctionnement 2022 - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-193Stratégie métropolitaine pour faire de Bordeaux Métropole une destination reconnue de tourisme responsable - Approbation - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-194Gironde Tourisme - Subvention de Bordeaux Métropole - Année 2022 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Madame Brigitte BLOCH - N° 2022-195Association Villa Primrose Bordeaux - Année 2022 - Subvention d'aide à une manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH
- N° 2022-196Subventions 2022 - Manifestations culturelles dans le cadre des contrats de co-développement - Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Madame Brigitte BLOCH