Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-217Pessac - Plaine des Arrestieux - Contrat de co-développement 2021-2023 C053180088 - Subventions d'investissement - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATO
- N° 2022-218RoboCup Bordeaux 2023 - Convention de partenariat pour l'organisation de l'événement au Parc des Expositions de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2022-219RoboCup Bordeaux 2023 - Convention de financement pour subventionner l'Université de Bordeaux dans l'organisation de l'événement au Parc des Expositions de Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMET
- N° 2022-220Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole - Mérignac - Complexe sportif Robert Brettes - Arrêt du bilan de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
- N° 2022-221Révision allégée du Plan Local d'Urbanisme de Bordeaux Métropole - Mérignac - Complexe sportif Robert Brettes - Arrêt du projet - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL
- N° 2022-222Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine (A'urba) - Subvention 2022 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Marie-Claude NOEL - N° 2022-223Association Centre Régional d'Information Jeunesse Nouvelle-Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2022- Décision - AutorisationThème : Interventions culturelles et sportives d'intérêt métropolitainRapporteur : Monsieur Baptiste MAURIN
- N° 2022-224Plan de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) - Opération de résorption des points noirs du bruit, seconde campagne - Convention financière - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Josiane ZAMBON
- N° 2022-225Appel à manifestation d'intérêt - Vélos, trottinettes et scooters en libre service - Délégation de compétences des communes à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Isabelle RAMI
- N° 2022-149Bordeaux - oph métropolitain Aquitanis - réhabilitation lourde de la cité grand parc - bat Pleyel, Zola et les rues Robert Schumann et du président René Coty - garantie - décision - autorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-130Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux - Avenant à la convention d'avance remboursable - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-131PESSAC - Avenue du Haut Lévêque - Cession d'emprises d'une surface d'environ 1 107 m2 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOST
- N° 2022-132Service des infrastructures de recharges pour véhicule électrique sur la voie publique - Convention de mandat pour la gestion des recettes de bornes de recharge de véhicules électriques - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2022-133PPA Bordeaux Inno Campus - Opération d'aménagement Bordeaux Inno Campus (BIC) extra-rocade - Taxe d'aménagement majoré et convention de reversement de la part communale - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-134Projet partenarial d'aménagement (PPA) Bordeaux Inno Campus - Soutien à l'Université Bordeaux Montaigne pour le projet "BIC BOX" - Convention 2022 - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-135Opération d'intérêt national Bordeaux Euratlantique - Renouvellement de la zone d'aménagement différé - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-136Maison de l'emploi, de l'insertion et de l'entreprise de Bordeaux - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-137Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean Belcier - Actualisation de l'étude d'impact - Avis.Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-138Opération d'intérêt national (OIN) Bordeaux Euratlantique - Zone d'aménagement concerté (ZAC) Saint Jean Belcier - Modification du dossier de création - AvisThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-139Caisse sociale de développement local - Année 2022 - Programme Aide et soutien aux TPE en difficulté (Clinique des TPE) - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-140Convention cadre quinquennale de partenariat 2022-2026 entre Bordeaux Métropole et l'Office de Tourisme et des Congrès de bordeaux Métropole (OTCBM)
Convention d'application 2022 - Approbation - Décision - Autorisation
Thème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT - N° 2022-141Invest in Bordeaux - Année 2022 - Subvention de Bordeaux Métropole - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-142Soutien aux programmes d'actions 2022 des pôles de compétitivité, des réseaux et clusters, des technopoles et de l'agence de développement et d'innovation - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-143Abattoir de proximité du groupement des éleveurs girondins - Signature d'un protocole partenarial - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT - N° 2022-144French Tech Bordeaux - Subvention de fonctionnement 2022 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT