Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-242Etudes de corridors de cars express entre Bordeaux Métropole et 5 territoires girondins - convention de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2022-243Association Tramemploi - Paiement de la cotisation de l'Association Tramemploi 2017 à 2022 - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECH
- N° 2022-244Bilan de la concertation sur le périmètre de projet d'opération d'aménagement économique Bordeaux Aéroparc Hippodrome - Clôture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-245Organisation de la 1ère édition de la manifestation Bordeaux Wine Week - Année 2022 - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-246Digital Aquitaine - Subvention de fonctionnement 2022 - Convention - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-247Soutien à l'Université de Bordeaux - Locaux de la bibliothèque inter universitaire de Bordeaux - Convention - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRAT
- N° 2022-248Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais
financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par Bordeaux Métropole
en 2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2022-249BORDEAUX - SAEM InCité - Acquisition et amélioration de 8 logements collectifs
locatifs sociaux, sis, 76-78 rue des Faures - Emprunts des types PLAI et PLUS
d'un montant global de 1 147 888 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -
…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA - N° 2022-250BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 50 logements collectifs locatifs sociaux, rue Amédée Saint Germain, lot 9-12 - Emprunts des types PLAI, PLUS, PLS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 6 718 645 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-251BORDEAUX - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 30 logements collectifs locatifs sociaux, Quai de Brazza, Ilot E5 - Emprunts des types PLS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 6 148 475 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-252VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Quartier du Pas de la Côte - Emprunt de type PHB 2.0 d'un montant de 65 000 € auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-253VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition en VEFA de 39 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Quartier du Pas de la Côte - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant Global de 3 438 458 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-254BORDEAUX - SCIC d'HLM AXANIS - Charge foncière et construction de 18 logements collectifs sociaux destinés à la location-accession, sis ZAC Bastide Niel, opération DOMA, ilot B054, rue du Maréchal Niel - Emprunt de type PSLA d'un montant de 3 929…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-255SA d'HLM ICF Atlantique - Réaménagement de la dette d'un montant global de 18 693 548,87 € auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-256Taxe de séjour - Tarifs - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-257BEGLES - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 16 logements collectifs locatifs, résidence Centujean, allée Maye de Bernet - Emprunts des types PLAI, PLUS, PLS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 1 798 934 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-258LE BOUSCAT - SA d'HLM Vilogia - Acquisition en VEFA ULS de 3 maisons individuelles locatives sociales, sises, résidences Les Demeures d'Arpeggio, 303 avenue de la Libération - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant global de 352 870 € auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-259BLANQUEFORT - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 17 logements collectifs locatifs sociaux, sis,9-11 rue Alcide Lambert - Emprunts des types PLAI, PHB 2.0 et Booster d'un montant global de 2 548 101 € au près de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-260Le Taillan-Médoc - Végétalisation du cimetière du Taillan-Médoc - Convention de délégation de maitrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-261Organisation du colloque Bordeaux Echanges Européens pour achats publics engagés - Subvention pour l'organisation de la manifestation - Convention - Décision - AutorisationThème : Achats et commande publiqueRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-262Durée d'amortissement plan comptable M57 - Budgets Bordeaux-Métropole - Modification - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-263BORDEAUX - OPH Métropolitain Aquitanis - Acquisition et amélioration de 6 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 23 rue des Bouviers - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 auprès de la CDC d'un montant global de 751 962 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-264PAREMPUYRE - OPH Métropolitain Aquitanis - Charge foncière et construction de 11 logements individuels locatifs sociaux, sis, rues des Ardillères et d'Alesme - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 1 896 611 € auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRA
- N° 2022-265Economie sociale et solidaire - Expérimentation ' ESS Tech ' 2022-2023 - programme partenarial d'accompagnement à l'entreprenariat et à l'innovation sociale, environnementale et technologique avec Bordeaux Technowest, ATIS et La Ruche - Convention …Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER
- N° 2022-266Economie sociale et solidaire - Soutien aux acteurs de l'accompagnement à la création d'activités et d'emplois - Conventions 2022 - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Alain GARNIER