Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-385Projet de centre de rétention administrative sur la métropole bordelaise - Principe d'implantation sur le site du Bioparc - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-386Attribution n°4 des fonds de concours aux communes pour les équipements
scolaires communaux hors opération d'aménagement d'intérêt métropolitain -
application de la délibération n° 2018-420 du 6 juillet 2018 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2022-387BORDEAUX - Programme d'aménagement d'ensemble (PAE) des BASSINS A FLOT - Ilot C8 - Cession d'une parcelle à la société RANCHERE - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-388Bordeaux. Projet de renouvellement urbain du Grand Parc - Centre commercial Europe - Signature de promesse de vente sous condition suspensive de déclassement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-391Plan de soutien à l'économie de proximité - Axe 6 relatif au soutien à l'économie et l'offre culturelle - BAM PROJECTS - Projet ' Prismes ' - Subvention d'investissement en faveur de la création artistique - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-392SOliHA - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-389Blanquefort - Rue Dupaty - modification de la délibération 2019-148 du 22 mars 2019 - Cession à la Société anonyme d'Habitations à loyer modéré (SA HLM) Domofrance - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-390Agence qualité construction (AQC) - Subvention de Bordeaux Métropole - Année 2022 - Convention - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2022-383Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-393Bordeaux- Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique - Délégation du droit de préemption urbain renforcé à la Société anonyme d'économie mixte (S.A.E.M.) In Cité - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-384Représentations dans les organismes - Désignation - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-394Communes de Mérignac et Martignas-sur-Jalle - Transports en commun - Amélioration de la vitesse commerciale de la LIANES 11 par la réalisation de travaux de réaménagement de voirie
- Mérignac avenue Marcel Dassault - Lancement de la procédure…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne : - N° 2_CR-20220707Compte rendu du conseil métropolitain du 07 juillet 2022Date de mise en ligne :
- N° 3_PVA-20220707Procès-verbal du conseil métropolitain du 7 juillet 2022
- N° 2022-323Compte-rendu annuel de l'exécution du projet de mandature 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-324Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-325SAINT MEDARD-EN-JALLES - Suppression de la Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Presqu'île du centre - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-326LORMONT - Secteur La Ramade sud - Convention financière de répartition des recettes du Projet urbain partenarial entre la commune et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-327Carbon Blanc - Aménagement de la desserte d'une opération immobilière rue Emile Combes - Projet urbain partenarial (PUP) avec la SAS Nexity - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-328Blanquefort - Ecoparc - Cession d'un terrain d'environ 10 140 m² à la société LAMSO - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-329Marché d'intérêt national de Bordeaux Brienne - Nouvelle convention de gestion - Adoption - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-330Bordeaux - Appel à Manifestation d'Intérêt Aménager, Innover, Redessiner, Entreprendre (AIRE) - Cession de parcelles à la Fab - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-331Redevance spéciale - Actualisation du règlement de redevance spéciale - Décision -AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-332SAINT-MEDARD-EN-JALLES - OPH Métropolitain Aquitanis - Acquisition en VEFA de 25 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération Marguerite Yourcenar, 30 rue Aurel Chazeaux - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-333AMBARES-ET-LAGRAVE - OPH Métropolitain Aquitanis - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 32 rue Arnaud Beltrame - Emprunts des types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 030 685 euros auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :