Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-58Talence - Stratégie Funéraire - Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide au fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-59Direction des archives - Dépôt des archives historiques de l'Office de tourisme et des congrès de Bordeaux Métropole à Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-60Convention 2023 entre le COS et Bordeaux Métropole -Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-61Convention générale de réalisation d'études et de travaux relatifs aux réseaux d'eau potable sur le périmètre de l'OIN avec l'EPA de Bordeaux Euratlantique - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-62Protocole transactionnel Energie des bassins (EDB) - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-63Convention entre Bordeaux Métropole et la Régie de l'eau Bordeaux Métropole en matière de solidarité internationale - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-64Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat intercommunal d'adduction d'eau et d'assainissement Saint-Jean d'Illac-Martignas (S.I.A.E.A) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-65Régie de l'Eau Bordeaux Métropole - Remplacement d'un membre du Conseil d'Administration - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-66Convention d'échanges de données numériques entre le Syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de Carbon Blanc (S.I.A.O.) et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2023-40PAREMPUYRE - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition de la charge foncière et construction de 37 logements individuels et collectifs locatifs sociaux dans le cadre d'une VEFA, sis, 19 rue d'Olives - Emprunts des types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-94Responsabilité élargie du producteur des produits du tabac - contrat avec l'éco organisme Alcome 2023-2027 - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Monsieur Jean-Baptiste THONYDate de mise en ligne :
- N° 2023-95Gradignan - Création d'un aménagement cyclable sur la route de Canéjan entre la route de Pessac et la rue Loustalot - Ouverture de la concertation réglementaire - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2023-96Chambre d'Agriculture de la Gironde - Année 2023 - Subvention Fonds d'urgence en solidarité aux agriculteurs à la suite des épisodes de grêle - Convention - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-97Conseil Consultatif de Gouvernance Alimentaire Durable (CCGAD) - Modification du nom et du règlement intérieur - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2023-30SEML Route des Lasers - Désignation des représentants de Bordeaux Métropole aux instances - Décision - ApprobationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2023-28Invest in Bordeaux - Convention d'objectifs triennale 2023-2025 - Subvention de Bordeaux Métropole pour l'année 2023 - Convention d'application financière 2023 - Décision -
Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne : - N° 2023-29Dispositif de soutien à la mobilité courte durée des doctorants de la métropole bordelaise - Désignation d'un représentant - Décision - AutorisationThème : Enseignement supérieur et rechercheRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2023-34Le Haillan - Acquisition de la rue Caroline Aigle - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'utilité publique(DUP), à l'arrêté de cessibilité et au classement de voie - Approbation - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-582Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-583Evolution du code de déontologie de l'élu métropolitain - Modification - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-584Représentations dans les organismes - Désignations - AutorisationsThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-585Modification du règlement intérieur Conseil de Bordeaux Métropole 2020-2026 - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-586Modification de la composition des commissions ordinaires - Election - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-587Election d'un Conseiller métropolitain délégué - Décision - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-588Rapport de transition écologique et sociale - Année 2022 - InformationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Pierre HURMICDate de mise en ligne :