Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2022-412Prévention et lutte contre les discriminations - Promotion de l'égalité
femmes/hommes - Quinzaine de l'égalité et de la diversité 2022 - Appel à projets - Subventions - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2022-413Autorisation de remisage à domicile (ARD) - Mise à jour de la tarification et des bénéficiaires pour l'année 2022 - Décision - Autorisation
Thème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2022-414Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-415Prise en location par Bordeaux Métropole d'un entrepôt situé sur la commune de Bruges - Conclusion d'un bail civil avec la SCI ETCHE MUSTAFAR GERZAT - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-416Convention de mise à disposition de salariés de la Régie de l'eau auprès de Bordeaux Métropole contre remboursement - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-417Délibération annuelle autorisant le recrutement de personnel contractuel - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-418Remise gracieuse trop perçu rémunération - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-419Recours aux contrats d'apprentissage - Accueil de jeunes mineurs - renouvellement de la délibération 2018-620 du 9 novembre 2018 pour la rentrée scolaire 2022/2023 - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-420Délibération plan de formation - Bilan du plan 2021 - Plan 2022 - Annexes - Décision - AdoptionThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-426Convention d'utilité sociale de Domofrance - synthèse et modalités d'approbation - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-427Programmation 2022 - Crédits de fonctionnement de la politique de la ville - Contrat
de ville - Subventions - Décision - AdoptionThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2022-428Dispositif métropolitain d'aide à l'accession à la propriété - attribution du Prêt 0% Bordeaux Métropole - Engagements financiers - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-429Adoption du plan de sauvegarde de la copropriété du parc de Palmer à Cenon - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-438Rapport annuel du délégataire Transports - Année 2021 - InformationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-441Convention relative au cofinancement de l'étude tarifaire TER-TBM menée en 2022 par la Région Nouvelle Aquitaine et Bordeaux Métropole sur le périmètre du RER métropolitain - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-444Convention relative aux modalités de reversement des forfaits de post stationnement à Bordeaux Métropole pour l'exercice 2021 - Signature des conventions avec les communes - Affectation des recettes 2022 aux dépenses de mobilités portées au budget…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2022-446Bruges - Mise en accessibilité des allées du cimetière - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-445Solidarité internationale eau et assainissement - Années 2022-2023
Lancement d'un appel à projets financement solidaire dans le domaine de l'eau et l'assainissement
- Décision - Autorisation
Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne : - N° 2022-448Saint-Médard-en-Jalles - Aménagement des rues Aurel Chazeau, Péricot et Acacias - Ouverture de la concertation - Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-449Partenariat entre le Grand Port Maritime de Bordeaux et Bordeaux Métropole sur la préservation de la biodiversité et la valorisation des espaces naturels et agricoles - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Patrick PAPADATODate de mise en ligne :
- N° 2022-450Délégation de service public INOLIA - Avenant n°14 au contrat de délégation de service public - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Delphine JAMETDate de mise en ligne :
- N° 2022-431Projet de voies réservées sur l'autoroute A10 - Résultats de l'étude Vinci sur les aménagements potentiels de l'autoroute A10 en faveur des alternatives à l'autosolisme - Avis de Bordeaux MétropoleThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :
- N° 2022-430Programmation prévisionnelle 2022 des logements agréés au titre de la délégation de gestion des aides à la pierre de l'Etat - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-432Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux - Décision de poursuivre les études de Projet - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne : - N° 2022-433Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux - Convention de financement des travaux préparatoires, première tranche - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :