Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
18809 résultats
- N° 2022-522Expérimentation de mise en œuvre d'un Congé de Solidarité Internationale (CSI) pour les agents - Autorisation - Décision - Convention - Régularisation - Autorisation à signerThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-523Participation de Bordeaux Métropole aux journées nationales de France Urbaine 2022 - Prise en charge aux frais réels de la délégation métropolitaine - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-524Ajustement des effectifs de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-525Ajustement des effectifs de la Direction générale Transition écologique et ressources environnementales (DGTERE)- Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-526Ajustements des effectifs de la Direction Générale des Territoires de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-527Ajustement des effectifs de la Direction générales Mobilités - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-528Plan stratégique déchets 2026 - Volet Social - Décision - Autorisation
Thème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne : - N° 2022-529Convention de dépôt des microfilms et des images numériques opérés par Bordeaux Métropole au Centre national des microfilms et de numérisation - Décision - AutorisationThème : Administration généraleRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-530RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel) 2022 - Mise à jour - Augmentation au 1er Octobre pour les agents de catégories A, B et C. - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-531Commune du Taillan-Médoc - Travaux cimetière communal- Contrat de co-développement 2021-2023 - Subvention d'aide à l'investissement - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-532Détermination des ratios d'avancement de grade et d'accès à des échelons spéciaux - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-533Délibération autorisant la signature d'une convention de mise à disposition de salariés de la Régie de l'eau auprès de Bordeaux Métropole contre remboursement - Décision - AutorisationThème : Ressources humainesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2022-534Indemnisation des hydrogéologues agréés en matière d'hygiène publique désignés par l'ARS Nouvelle Aquitaine pour avis sur le projet de Champ captant des landes du Médoc - Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-535Présentation des Rapports annuels des délégataires (RAD) 2021 des services publicsde l'eau potable, de l'assainissement collectif des eaux usées et de gestion des eauxpluviales urbaines - InformationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne :
- N° 2022-536Rapport annuel sur le prix et la qualité des services publics (RPQS) de l'eau potable,
de l'eau industrielle, de l'assainissement collectif et de l'assainissement non collectif
- Décision - AutorisationThème : Eau et assainissementRapporteur : Madame Sylvie CASSOU-SCHOTTEDate de mise en ligne : - N° 2022-537Programme opérationnel FEDER FSE+ 2021-2027 de Nouvelle-Aquitaine - Stratégie de développement local - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Brigitte TERRAZADate de mise en ligne :
- N° 2022-538Attribution d'une subvention pour le Festival Climax - Autorisation - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-539Plan Climat Air Energie Territorial - Adoption - Décision - AutorisationThème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne :
- N° 2022-540Réalisation d'une halle de marché photovoltaïque sur du foncier métropolitain situé sur la commune d'Artigues-près-Bordeaux - Convention relative au versement d'une offre de concours pour la réalisation des travaux - Décision - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne : - N° 2022-541Exploitation du réseau de chaleur sur les communes d'Eysines et du Haillan - Règlement de service - Adoption - Autorisation
Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Madame Claudine BICHETDate de mise en ligne : - N° 2022-542Projet de renouvellement urbain du quartier de Saige à PESSAC - Convention de renouvellement urbain de Pessac Saige- Convention - Décision - ApprobationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-543Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) - Actions collectives - Subventions - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne : - N° 2022-544Déploiement de la Boussole des jeunes sur Bordeaux Métropole - Subvention - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-545Cenon - Renouvellement urbain des quartiers de Palmer, Saraillère, 8 Mai 45 et Joliot Curie - Convention avec la ville pour une maîtrise d'ouvrage unique - Avenant n° 1 au périmètre et avenant n° 2 financier - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Jean-Jacques PUYOBRAUDate de mise en ligne :
- N° 2022-546Aménagements Ferroviaires au Sud de Bordeaux - Convention de financement des acquisitions foncières, première tranche - Décision - Autorisation
Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Claude MELLIERDate de mise en ligne :