Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2004-0024
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition d'un pavillon locatif situé 1, place Dolet - Emprunt principal de 65.805 ¿ - Garantie - Autorisation
    Délibération 2004-0024 (24.75 Ko)
  • N° 2004-0025
    Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BEGLES - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Amélioration de 2 maisons locatives situées respectivement 1 Place Dolet et 21 rue de l'Abbesse - Emprunt Principal de…
    Délibération 2004-0025 (22.09 Ko)