Documents du Conseil

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Construction de tramway 2ème phase - Le Bouscat : parc relais Ravezies - Concours d'architecture et d'ingénierie - Autorisations

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction du tramway 1ère phase - Marché négocié d'alimentation par le sol pour la section "Mériadeck/Saint Augustin (APS) - Marché négocié sans publicité préalable et…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Pessac - Mérignac - Construction de 14 columbariums de 12 cases et aménagements paysagers correspondants - Appel d'offres - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Location et maintenance d'un système numérique d'impression et de reproduction de documents couleur destiné à l'atelier d'impression de la Communauté…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Travaux de maintenance, de réparation et de mise en conformité dans les bâtiments communautaires - Appel d'offres - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Valorisation des vitrifiats produits par l'unité de vitrification des cendres par torche à plasma de Cenon - Fabrication de pavés constitués de vitrifiats …

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie d'Exploitation des Restaurants du Personnel et des Elus Communautaires- Mode de gestion comptable des stocks- Décision modificative n° 4- Autorisation et Adoption.

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Frais de représentation du directeur général, des directeurs généraux adjoints et du directeur du cabinet de M. le Président de la Communauté Urbaine de Bordeaux ou du…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Décision Modificative n° 16 - - Budget principal et budgets annexes - - Adoption

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Actualisation du taux d'intérêt pris comme référence pour l'évaluation des frais financiers grevant le coût des réserves foncières acquises par la Communauté Urbaine de…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des logements de diverses résidences situées dans les communes de : BEGLES - BLANQUEFORT -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - ARTIGUES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Construction de 13 logements individuels locatifs et acquisition amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 10…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réalisation de la 2ème phase du tramway - Réalisation de deux ponts-rails - Ligne A : Mérignac Arlac - Ligne B : Pessac - Convention - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Construction du tramway 2ème phase - Modification de la ligne électrique haute tension 63 KV LA GLACIERE - TALENCE - DERIVATION MEDOQUINE - Convention avec la SNCF -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MERIGNAC - 9 avenue du Maréchal Leclerc - Indemnisation de la SARL VIDEO HELENE SODEIK - Autorisations - Décisions -

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Cession du bâtiment A de la SNCF et ses terrains attenants - Promesse de vente - Convention des modalités de versement de l'indemnité de reconstitution

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Commission consultative des services publics locaux - Désignation de nouveaux membres

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - VILLENAVE D'ORNON - Lotissement "La Futaie de Régaillou" - Modalités techniques et financières d'incorporation de réseaux d'assainissement EU et EP à la Communauté Urbaine -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - VILLENAVE D'ORNON - Lotissement "Les Bosquets de Régaillou" - Modalités techniques et financières d' incorporation de réseaux d'assainissement EU et EP à la Communauté…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Année 2004 - Programme secondaire des travaux d'assainissement Eaux Usées/Eaux Pluviales - Adoption - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Maintenance et entretien ponctuel curatif d'équipements enterrés destinés aux receptacles de grande capacité - convention avec la Société ECOVERT- Autorisation Signature

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Maintenance et entretien ponctuel curatif d'équipements enterrés destinés à la collecte des bacs à ordures ménagères roulants - convention avec la Société ECOLLECT -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau haut débit de télécommunication - Délégation de service public pour la construction et l'exploitation d'une infrastructure de télécommunication - Application de la…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Règlement général de voirie de la Communauté urbaine de Bordeaux - Assermentation des agents de la direction opérationnelle Voirie, Circulation et Proximité - Délibération n…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Redevance annuelle - Prise d'une délibération récapitulative des…