Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0107Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Aménagement de l'avenue du Haillan de la rue Sibassié à la voie de déviation d'Eysines - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
- N° 2004-0108Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Giratoire N. Pénard/Marcade/Poujeau - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence communale par la Communauté Urbaine de Bordeaux - Participation de la…
- N° 2004-0109Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement de la route de Léognan (RD 651) entre la rue Pierre Curie et la rue Jean Bonnardel - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2004-0110Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Travaux concomitants de ceux du projet tramway - Aménagement de l'avenue de la Libération, de la rue A. Camus et de la rue de la Tour de Rouffiac à LORMONT - Modalités techniques et financières…
- N° 2004-0111Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Fonds Conjoncturel de Solidarité 2004 - Proposition de programmation - Adoption
- N° 2004-0063Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX Le BOUSCAT- Aménagement des Boulevards Président Wilson (partie), Pierre 1er (partie) entre la rue Turenne et la rue Schuman - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0064Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BORDEAUX - Réaménagement des rues du Cardinal Richaud et Gabriel Domergue - Avenant N°2 au Marché 03148 U - Autorisation
- N° 2004-0065Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Marché 03170U - Bordeaux Aménagement des quais Rive Gauche Séquences 1-2-3, Eclairage du Boulevard - Transfert à la société INEO RESEAUX SUD-OUEST - Avenant - Autorisation
- N° 2004-0066Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Travaux de voirie et d'infrastructures - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0067Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés publics - Construction du tramway 1ère phase - BORDEAUX - Place Fernand Lafargue - Réalisation d'un parc de stationnement automatisé sous-terrain - Appel d'offres "Conception -…
- N° 2004-0068Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Construction du parc relais "La Buttinière" à Lormont (RELAI 12) - Marché n° 02/453 U - Avenant n° 2 - Autorisation
- N° 2004-0161Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Technopole de l'agglomération bordelaise : associations de développement économique Bordeaux-Technowest et Bordeaux-Unitec - Programme d'actions pluriannuel 2004-2006…
- N° 2004-0162Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Collèges - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux aux dépenses d'investissement jusqu'au 31 décembre 1999 - Convention avec le Département - Versement du…
- N° 2004-0163Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Gradignan - Construction d'un préau à l'école maternelle Le Pin Franc - Construction d'un bâtiment de restauration à l'école maternelle Malartic - Talence - Réfection…
- N° 2004-0164Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Conseil de Développement Durable de l'Agglomération Bordelaise - Réflexion prospective sur le rayonnement et l'attractivité de l'agglomération - Mission d'animation…
- N° 2004-0116Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Cité Carreire - Echange de terrains avec la Ville de Bordeaux - Autorisations -
- N° 2004-0117Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Lycée Montesquieu - Cession à l'euro symbolique à la Région Aquitaine - Autorisations - Décision
- N° 2004-0118Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Immeuble FRANCE TELECOM sis 18 rue Carle Vernet - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0119Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - EYSINES - Immeuble communautaire cadastré section BC n° 95 sis à l'angle de l'avenue de la Libération et de la rue Aladin Miqueau - Projet de cession à Monsieur DOMINGO - Autorisations -…
- N° 2004-0120Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Aménagement de la rue des Cavailles. Echange parcellaire entre la Communauté Urbaine et la SA Polyclinique Bordeaux Rive-Droite - Autorisations - Décision
- N° 2004-0121Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti d'une superficie de 6361 m², situé au lieudit Hastignan, appartenant à madame LACRAMPETTE Yvette - Mise en demeure d'acquérir - Article L123.17 du…
- N° 2004-0122Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Immeuble sis 95 rue Jean Jaurès cadastré AS 818 - Cession à la commune modification de la délibération n° 02/378 du 31 mai 2002 - Autorisations - Décision
- N° 2004-0123Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Opération programmée d'amélioration de l'Habitat de renouvellement urbain de Bordeaux Centre Historique - Contrat d'agglomération - Participation de la Communauté Urbaine - Approbation -…
- N° 2004-0124Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "24 Rue Rénière" - Acquisition amélioration de 2 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0125Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Opération "73-75 Cours de la Martinique" - Acquisition amélioration de 5 logements PLUS - Dépassement de charge foncière - Demande de subvention - Décision - Autorisation -