Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-472Soutien de Bordeaux Métropole à la candidature de la Ville de Mérignac pour le territoire émergent des quartiers prioritaires d'Yser-Pont-de-Madame, de Beaudésert et du quartier Pichey dans le cadre de l'appel à projets national ' Territoire zéro…Thème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-473Maison de l'emploi de Bordeaux- Association pour le développement local et l'emploi - Association pour le développement des stratégies d'insertion Technowest - année 2022- Subventions pour action spécifique - Conventions - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-474Soutien de Bordeaux Métropole à l'association Aquitec pour l'organisation de la Journée de l'Emploi de Bordeaux du 6 octobre et du salon Post-Bac 2022 des 14 et 15 octobre 2022 au stade Matmut Atlantic - Décision- AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-475Société bordelaise des équipements publics d'expositions et de congrès (SBEPEC) - Prolongation du bail emphytéotique - Convention - Décision - AutorisationThème : TourismeRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-476Convention avec l'éco-organisme CITEO dans le cadre de l'appel à manifestation d'intérêt "collecte des emballages ménagers et des papiers graphiques issus de la consommation nomade" - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-477Enlèvement et traitement des piles et accumulateurs usagés collectés dans les centres de recyclage - Contrat de reprise avec l'éco-organisme SCRELEC - Décision - Autorisation de signatureThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-478Zero Waste Bordeaux - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-479Association Etu'Recup - Année 2022 - Subvention de fonctionnement - Convention - Décision - AutorisationThème : Collecte et traitement des déchetsRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-480Délégation de services publics - Réseaux de chaleur et de froid Saint-Jean Belcier - Avenant n°5 - Adoption -Décision - Autorisation -Thème : Développement durable, énergie, gestion des risques naturels et technologiquesRapporteur : Monsieur Patrick LABESSEDate de mise en ligne :
- N° 2022-481TALENCE - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA dans le cadre de l'ANRU de 35 logements collectifs locatifs sociaux, opération Iconic, route de Toulouse, rue Robespierre et rue Frédéric Sévène - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-482TALENCE - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, opération Iconic, rue Robespierre, route de Toulouse et rue Frédéric Sévène - Emprunts des types PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-483TALENCE - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en ULS et dans le cadre d'une VEFA de 25 logements collectifs locatifs sociaux, opération Iconic, rue Robespierre, route de Toulouse et rue Frédéric Sévène - Emprunts de type PLS d'un montant global…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-484VILLENAVE d'ORNON - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en ULS et dans le cadre d'une VEFA de 10 logements collectifs locatifs sociaux, opération les jardins de Beunon, Chemin du Pas de la Côte - Emprunts de type PLS d'un montant global de 725…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-485BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 4 logements d'urgence collectifs locatifs sociaux, opération résidence Paveil, rue Paveil - Emprunts des types PLAI, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 196 758 € auprès…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-486BORDEAUX - SA d'HLM Mésolia Habitat - Charge foncière et construction de 71 logements collectifs locatifs sociaux, résidence Paveil, rue Paveil - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 6 917 875 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-487CARBON BLANC - SA d'HLM Mésolia Habitat - Acquisition en VEFA de 6 logements collectifs locatifs sociaux, opération Trinéo, avenue de Bordeaux - Emprunts des types PLAI, PLUS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 753 501 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-488BRUGES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Charge foncière et construction de 20 logements destinés à la locations accession, avenue Jean Jaurès - Emprunt de type PSLA d'un montant de 4 130 327,34 € à souscrire auprès de la Caisse d…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-489EYSINES - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Acquisition dans le cadre d'une VEFA d'un logement individuel destiné à la location accession, rue du Bleu - Emprunt de type PSLA d'un montant global de 249 184,51 € à souscrire auprès de la…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-490BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 20 logements collectifs locatifs sociaux, opération Graphik, 18 rue de Queyries - Emprunts des types PLS, PHB 2.0 et Booster d'un montant global de 3 656 422 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-491BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs sociaux, opération Harmony, 18 rue de Queyries - Emprunts des types PLUS, PLS, Booster et PHB 2.0 d'un montant global de 7 312 283 € auprès de la CDC -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-492BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Acquisition en ULS et dans le cadre d'une VEFA de 12 logements collectifs locatifs sociaux, rue Henri Dunant - Emprunts des types PLS et Booster d'un montant global de 1 136 753 € auprès de la CDC - Garantie - Décision …Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-493BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Acquisition en VEFA de 22 logements collectifs sociaux destinés à la location-accession - 86 boulevard Godard - Emprunt PSLA d'un montant de 3 872 958 € auprès de la Caisse d'Epargne Aquitaine Poitou-Charentes -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-494BORDEAUX - SA d'HLM Vilogia - Charge foncière et construction d'une résidence sociale comprenant 45 logements collectifs locatifs sociaux, opération Izidom, 18 rue de Queyries - Emprunts des types PLAI et Booster d'un montant global de 5 258 555 €…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-495GRADIGNAN - SA d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition en VEFA de 15 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Chemin de Pichey - Emprunt d'un montant de 97 500 euros de type PHB 2.0 auprès de la CDC - Garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2022-496Fixation des tarifs et redevances des services publics pour 2022 - Ajout - Décision - AdoptionThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :