Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2023-374Opération d'aménagement Mérignac soleil: financement France 2030 "Démonstrateurs de la Ville durable" - Convention de reversement de subvention entre Bordeaux Métropole et la Fabrique de Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-488ARTIGUES PRES BORDEAUX - Requalification du carrefour du poteau d'Yvrac - Avenue du Périgord - Convention entre la commune d'Yvrac, Bordeaux Métropole et le Conseil départemental de la Gironde - Décision - Autorisation
Thème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne : - N° 2023-477Réseau TBM - Clôture du contrat de délégation de service public 2015-2022 - Décompte définitif - Décision- AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-476Réseau TBM - Contrat de délégation de service publics de transports urbains années 2015-2022 - Présentation de l'arrêté des comptes de l'année 2022 - Décision - Approbation.Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Madame Béatrice DE FRANÇOISDate de mise en ligne :
- N° 2023-372Désignations dans les organismes - Désignation - ReprésentationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-483Subvention exceptionnelle pour l'aide aux victimes du séisme au Maroc et des inondations en Libye - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Madame Céline PAPINDate de mise en ligne :
- N° 2023-371Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2023-412BORDEAUX - SA d'HLM Domofrance - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 68 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Ilot E6, quai de Brazza - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 10 485 907 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-417BLANQUEFORT - SA d'HLM VILOGIA - Charge foncière et construction de 15 logements individuels locatifs sociaux, sis, rue des acacias - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS, PHB 2.0 et Booster d'un montant global de 3 663 616 euros contractés auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-410Taxe d'enlèvement des ordures ménagères - Exonération facultative des locaux à usage industriel et des locaux commerciaux - Reconduction pour 2024 - Liste des établissements exonérés - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-427MERIGNAC - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation de 1 logement individuel locatif social, sis, opération "Villa Grand Pré", 4 impasse Lannes - Emprunts de type PAM d'un montant global de 100 403 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-422LE TAILLAN-MEDOC - SA d'HLM Erilia - Charge foncière et construction de 41 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Le Clos des Lotiers", 49 chemin des Gelès - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 5 643 124 euros…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-418TALENCE - SCA Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition-Amélioration de 20 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Pension de famille - Hébergement d'urgence", 200 avenue de Thouars - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 1…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-413PESSAC - SA d'HLM Domofrance - Charge foncière et construction de 21 logements collectifs locatifs sociaux, sis, 145 avenue du Général Leclerc - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global de 3 046 358 euros auprès de la CDC - Garantie -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-423VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM MESOLIA HABITAT - Réhabilitation de 7 logements collectifs locatifs sociaux, sis, résidence "Trigan", 86 avenue Fernand Soors - Emprunt de type PAM d'un montant de 1 089 333 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-428MERIGNAC - SA d'HLM Domofrance - Réhabilitation de 78 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Jacques Cartier", 116 avenue du Truc - Emprunt de type PAM d'un montant de 3 541 570 euros auprès de la CDC - Garantie - Décision -…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-430CARBON-BLANC - SA d'HLM CDC Habitat Social - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 7 logements collectifs locatifs sociaux en location-accession, sis, résidence "Le Clos Rossignol", 66 avenue de La Fontaine - Emprunt de type PSLA d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-419TALENCE - SCA Foncière d'Habitat et Humanisme - Acquisition-Amélioration de 3 logements individuels locatifs sociaux, sis, opération "Pension de famille", 200 avenue de Thouars - Emprunts de type PLAI d'un montant global de 158 286 euros auprès de…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-414PAREMPUYRE - SA d'HLM Domofrance - Acquisition foncière et construction de 23 logements collectifs et individuels locatifs sociaux, sis, opération "Vassivey", 64 rue Marcel Bensac - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant global de 4…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-429TALENCE - SA d'HLM Domofrance - Réhabilitation de 142 logements collectifs locatifs sociaux, sis, Résidence "Campus", 6 rue Chateaubriand - Emprunt de type CITX - CITE GESTION INDEX d'un montant de 635 672 euros souscrit auprès de la ARKEA Banque…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-424LE TAILLAN-MEDOC - SCP d'HLM LE TOIT GIRONDIN - Acquisition foncière et construction de 40 logements collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Taillan-Centre Bourg", 72 avenue de Soulac - Emprunts de types PLAI, PLUS et PHB 2.0 d'un montant…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-431ARTIGUES-PRES-BORDEAUX - SA d'HLM Immobilière Atlantic Aménagement - Charge foncière et construction de 15 logements individuels locatifs sociaux, sis, 39B avenue des Provinces - Emprunts de types PLAI, PLUS, PLS et PHB 2.0 d'un montant global de 2…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-415SEM CDC Habitat - Réaménagement de la dette d'un montant de 1 797 776,52 euros auprès de la CDC - Réitération de la garantie - Décision - AutorisationThème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :
- N° 2023-444Contrat de co développement - Stratégie funéraire - Règlement d'intervention Cimetières communaux - Décision - AutorisationThème : Service public des activités funérairesRapporteur : Monsieur Jean-François EGRONDate de mise en ligne :
- N° 2023-420VILLENAVE D'ORNON - SA d'HLM Clairsienne - Acquisition dans le cadre d'une VEFA de 14 logements individuels et collectifs locatifs sociaux, sis, opération "Le Clos Martial", Petit chemin de Leyran - Emprunts de types PLAI et PLUS d'un montant global…Thème : Finances publiquesRapporteur : Madame Véronique FERREIRADate de mise en ligne :