Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0184Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Extension des équipements PBX Matracom - Marché 02/010 U - Avenant de transfert à la société AMEC SPIE - Autorisation.
- N° 2004-0185Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Versement d'une aide financière exceptionnelle de 30 000 ¿ dans le cadre du séisme survenu au Maroc le 24 février 2004 - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0186Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2004 - Fiscalité directe - Fixation du taux de taxe professionnelle unique - Adoption.
- N° 2004-0187Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2004 - Décision modificative n° 2 - Budget principal - Adoption
- N° 2004-0188Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Exercice 2004 - Décision modificative n° 3 - Budget principal et budgets annexes - Adoption
- N° 2004-0189Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 2 maisons locatives sur un programme comprenant 10 maisons, 31 rue de lattre de Tassigny - Emprunts…
- N° 2004-0190Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 8 maisons locatives sur un programme comprenant 10 maisons, 31 rue de lattre de Tassigny - Emprunts…
- N° 2004-0191Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 8 logements locatifs dont 2 individuels et 6 collectifs, rue Vilaris - Emprunt principal de…
- N° 2004-0192Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 8 logements locatifs dont 2 individuels et 6 collectifs, rue Vilaris - Emprunt principal de 443.150 ¿ - Garantie - Autorisation
- N° 2004-0193Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Mise en vente de 48 logements collectifs locatifs formant les bâtiments A1 à A8…
- N° 2004-0194Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - LORMONT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 36 logements collectifs locatifs formant les bâtiments 1 et 3, place de l'Eglise, 1ère tranche. - Emprunts…
- N° 2004-0195Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Acquisition du foncier permettant la construction de 18 logements collectifs locatifs rue Anna de Noailles. - Emprunt principal de…
- N° 2004-0196Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM L'HABITATION ECONOMIQUE - Construction de 18 logements collectifs locatifs rue Anna de Noailles. - Emprunt principal de 766 736 ¿ - Garantie - Autorisation.
- N° 2004-0197Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE- Acquisition du foncier et construction de 8 logements individuels locatifs résidence LA GARE, 22- 28 rue de la Gare - Emprunts principaux…
- N° 2004-0198Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Rétrocession aux communes d'une fraction de la Taxe Locale d'Equipement 2003 - Répartition - Autorisation.
- N° 2004-0199Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Evaluation à mi-parcours du Plan des Déplacements Urbains 2000-2005 - Validation - Autorisation
- N° 2004-0225Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parcs actuellement gérés par BPA - Mise en place d'une régie personnalisée - Décisions - Désignations
- N° 2004-0226Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Bordeaux - autorisation d'occupation du parc de stationnement "Espace Colbert" - signature d'une convention - autorisation
- N° 2004-0227Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Parc communautaire des Véhicules en Dépôt - Modifications des tarifs à compter du 1er Mai 2004 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0228Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Construction de la 1ère phase du tramway - Accompagnement économique et social - Adhésion à l'association TRAM'EMPLOI - Statuts - Modification - Décision - Confirmation
- N° 2004-0229Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique du tracé - Budget 2004 - Subvention à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bordeaux (CCIB) - Approbation - Décision
- N° 2004-0230Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau communautaire de transports en commun - Gratuité à la mise en service du réseau de bus restructuré et des lignes B et C du tramway - Autorisation - Décision
- N° 2004-0231Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réseau TBC - Navette électrique : expérimentation - Programme d'initiative Communautaire Européen URBAN 2 / UNICITES - Demande de subvention FEDER - Autorisation
- N° 2004-0232Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Association Internationale Villes et Ports - Augmentation de la cotisation - - Acceptation - Autorisation
- N° 2004-0233Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Règlement d'un litige de location entre la CUB et la société Bureautique 33.