Documents du Conseil

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Règlement Intérieur du Conseil de Communauté - Examen - Adoption -

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Travaux de réalisation du tramway - suppression temporaire de places de stationnement - Mise à disposition de places de stationnement de substitution - Décision -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réseau communautaire de transports en commun - Desserte de la foire internationale de Bordeaux - Mise en service d'une navette Quinconces / parc des expositions - Convention…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie à simple autonomie financière des restaurants du personnel et des élus communautaires - Amortissement technique des biens immobiliers et mobiliers remis à la Régie -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Exercice 2004 - Gestion de la dette - Instruments de couverture du risque de taux - Décision - Autorisation -

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Convention de service comptable et financier entre le Trésor Public et la Communauté Urbaine de Bordeaux - Développement de la monétique - Expérimentation de la carte …

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER - Etude diagnostic de l'ambiance sonore sur l'agglomération bordelaise - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER - Aménagement d'un lotissement d'activités diverses, 6 Quai de la Souys - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Fourniture de combustible, contrôle, exploitation et entretien des installations de climatisation et de chauffage des bâtiments communautaires (hors hôtel CUB) - Marché n°…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Contrôle de l'exploitation du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Désignation d'un bureau d'études- appel d'offres - Autorisation.

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Cenon - Floirac - Déplacement du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne préalablement au prolongement de la ligne A du tramway (2ème phase)…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Fourniture, lavage et maintenance de conteneurs individuels de déchets ménagers pour les communes de Bordeaux, Le Taillan, Blanquefort, Parempuyre et Saint…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Prestations de service informatique (Help desk) pour l'ensemble des services de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Appel d'offres restreint - Décision -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER - Aménagement d'un lotissement d'activités diverses, 114 Quai de la Souys - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Plan de recrutement 2004 - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Accessibilité des personnes handicapées à la voirie. - Recours à un vacataire - Décision - Autorisation

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Renouvellement de l'autorisation de recourir - à deux agents contractuels sur des emplois d'agents de communication Tramway - à la Direction de la Communication - Décision -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Blanquefort - Immeuble non bâti situé au lieudit Le Queyron, cadastré AK 12 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Quartier Renaudel - Sainte Croix - Immeuble sis rue Dom Devienne - Indemnisation de la Société Aquitaine Occasion - Autorisations - Décision

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Acquisition de l'immeuble sis 166 rue Joseph Brunet appartenant aux Consorts BERIAC - Mise en demeure d'acquérir - article L 123-17 du Code de l'Urbanisme -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LE HAILLAN - Immeuble bâti d'une superficie de 348 m², situé 16, rue Georges Clémenceau, appartenant à madame DURAND-GUILLEMOT Elisabeth - Mise en demeure d'acquérir -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Etude relative à la mutation des quartiers compris entre la Garonne, les Bassins à Flot, le boulevard Alfred Daney et l'avenue E. Counord - Projet de fin d'études ENPC -…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux - Modification du périmètre du projet de ZAC Lucien Faure. - - Suppression des périmètres de concertation et de prise en considération du secteur Bacalan - Bassin à…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux - Renouvellement urbain du Centre Historique - Opérations de restauration immobilière - Réalisation des études pré-opérationnelles - Participation de la Communauté…

Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Espaces de livraison de proximité - Poursuite et développement de l'expérimentation concernant la livraison des marchandises en ville - Décision