Documents du Conseil

Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
  • N° 2004-0372
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Institut de la décentralisation - Cotisation 2004 - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0355
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BORDEAUX - Tramway 2ème phase ligne B 48 rue Achard - Indemnisation de la SARL A.M.B. et de la SA SCHARS - Autorisations - Décision -
  • N° 2004-0356
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - Lieudit Gare de Saint Médard - Cession d'un terrain nu cadastré EO 2 et 10 pour 37 354 m² à la Ville de Pessac - Autorisations - Décision -
  • N° 2004-0357
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - ZAC "Centre Ville" - Déclaration d'Utilité Publique - Demande de prorogation - Autorisation -
  • N° 2004-0358
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - TALENCE - Cession à la Commune de Talence d'un terrain, sis 28, rue Marc Sangnier - Autorisations - Décision -
  • N° 2004-0359
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Ambarès et Lagrave - Projet de ZAC du "centre bourg" - Modification des périmètres de concertation et de prise en considération - Autorisation - Décision
  • N° 2004-0360
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000/2006 - Convention territoriale de BEGLES - Approbation - Autorisation - Décision -
  • N° 2004-0361
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000- 2006 - Convention territoriale du Bouscat - Approbation - Décision - Autorisation -
  • N° 2004-0362
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Contrat de Ville 2000-2006 - Convention territoriale d'Eysines - Approbation - Décision - Autorisation -
  • N° 2004-0363
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Projet de plan des déplacements urbains mis en conformité avec la loi S.R.U. - Adoption
  • N° 2004-0350
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BEGLES - Aménagement de la zone 30 rue Alexis Capelle - Eclairage public - Fonds de concours - Décision - Convention - Autorisation
  • N° 2004-0351
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - BLANQUEFORT - Desserte du Secteur Nord de la Communauté - Voie de Liaison - Opérations P218 et P220 du Plan d'Occupation des Sols - Secteur le Tiscot - Bilan de la concertation - Approbation.
  • N° 2004-0352
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - VILLENAVE D'ORNON - Aménagement de la route de Léognan entre les rues Pierre Curie et de la Paix et entre les rues Bonardel et Anatole France- Eclairage public - Fonds de concours - Décision -…
  • N° 2004-0353
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Autorisation de recourir - à un agent contractuel sur l'emploi - de chargé de mission Politique Foncière - à la Direction Développement Urbain et Planification - Décision -Autorisation
  • N° 2004-0354
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Transposition des dispositions réglementaires de l'astreinte à la Communauté urbaine de Bordeaux- Décision
  • N° 2004-0364
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - opérations foncières nécessaires à l'aménagement du Pôle Intermodal de Pessac sur les parcelles cadastrées BR 388p et BR 404 - Autorisations - Décision -
  • N° 2004-0365
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique - Contrat de réalisation d'une oeuvre sur site avec l'artiste Mélik Ohanian sur la…
  • N° 2004-0366
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Observatoire des effets du tramway sur l'activité économique riveraine du tracé - Avenant - Autorisation
  • N° 2004-0367
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'un réseau de trois lignes de Tramway (lignes A - B - C) sur le territoire des communes de Bordeaux - Mérignac - Pessac - Talence - Le Bouscat - Bruges - Carbon-Blanc - Cenon -…
  • N° 2004-0347
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Réalisation d'une étude sur l'intérêt de la Communauté urbaine de Bordeaux à participer à des salons hors territoire communautaire - Décision - Autorisation
  • N° 2004-0348
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Action de Communication - Accompagnement des Travaux - Rénovation Rue Sainte Catherine - Jeu Concours - Autorisation -
  • N° 2004-0349
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Société Française de l'Evaluation - Organisation des 6èmes journées Françaises de l'Evaluation à Bordeaux les 20 et 21 septembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
  • N° 2004-0328
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - BLANQUEFORT - Aménagement de l'avenue du Port du Roy entre l'avenue du XI Novembre et le Gymnase du Port du Roy - Appel d'offres - Autorisation
  • N° 2004-0329
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - CENON/FLOIRAC - Travaux d'aménagement du cours Gambetta - Procédure négociée avec mise en concurrence - Autorisation
  • N° 2004-0330
    Commission VOIRIE - SIGNALISATION - PARTAGE DE LA RUE - Marchés Publics - Commune de Saint Louis de Montferrand - Aménagement de l'avenue de la Garonne - Appel d'offres - Autorisation