Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0440Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation des trois lignes de tramway de l'agglomération bordelaise (A, B, C) - Commande publique artistique - Contrat de réalisation d'une oeuvre sur site avec l'artiste Xavier Veilhan sur…
- N° 2004-0441Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Construction des trois lignes de tramway A, B, C - Dossier complémentaire d'enquête préalable à la déclaration d'utilité publique (DUP) - Mise en compatibilité du POS - Adoption - Décision -…
- N° 2004-0442Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Observatoire des effets du tramway - Enquête sur la fréquentation de l'agglomération bordelaise avec l'arrivée du tramway - Information
- N° 2004-0443Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau tramway et bus de la CUB TBC - Prolongement du service des tramways et du réseau de bus de soirée pendant la fête du vin - Décision
- N° 2004-0444Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réseau communautaire de transports en commun - Présentation du rapport d'activité 2003
- N° 2004-0445Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Pôle intermodal de Pessac - Convention d'application du contrat d'agglomération 2000/2006 - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0446Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Transport à la demande des personnes à mobilité réduite - Approbation des comptes de l'exercice 2003 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0447Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - CONTRAT de Gérance CUB/OPAC AQUITANIS - compte de résultat - Rapport d'activité pour l'année 2003 - Approbation - Décision -
- N° 2004-0448Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Etablissement du programme pour la construction d'un bâtiment rue Jean Fleuret - Autorisation
- N° 2004-0449Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Rapport annuel sur le prix et la qualité des Services Publics de l'eau potable et de l'assainissement - Année 2003 - Présentation
- N° 2004-0450Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Syndicat d'alimentation en eau de Carbon Blanc (S.I.A.O.) - Fourniture d'eau aux fins de secours - Convention entre le syndicat SIAO et Lyonnaise des Eaux France - Signature au pied de l'acte…
- N° 2004-0451Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Schéma Directeur des Eaux Résiduaires Urbaines - Deuxième Révision - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0452Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie de l'Abattoir - Traitement des abats de veaux - Tarification - Adoption
- N° 2004-0453Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie de l'Abattoir - Exercice 2003 - Rapport d'activité et compte financier - Adoption
- N° 2004-0454Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie de l'Abattoir - Budget d'Exploitation 2004 - Décision modificative n°1 - Adoption
- N° 2004-0455Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - M.I.N. de Bordeaux-Brienne - Réhabilitation de la Halle Centrale - Avenant n° 2 à la convention de gestion du 29 décembre 1995 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0456Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Régie Autonome du M.I.N. - Compte Financier de l'exercice 2003 - Section Investissement - Section Exploitation - Balance générale - Bilan - Compte de résultat - Adoption
- N° 2004-0457Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service du réseau de distribution de chaleur des Hauts de Garonne - Année 2003 - Présentation
- N° 2004-0458Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Collecte des déchets ménagers - Création d'un 3ème Centre administratif et de garages - Approbation de l'avant programme - Décision d'étudier - Autorisation d'acquisition
- N° 2004-0459Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Collecte et traitement des ordures ménagères - Rapport sur le prix et la qualité du service pour l'année 2003 - Présentation
- N° 2004-0460Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Lormont - Plan Garonne - Nettoyage des berges de Garonne - Participation communautaire - Décision - Autorisation
- N° 2004-0461Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Etude de l'ambiance sonore sur le territoire de la Communauté urbaine de Bordeaux - Participation financière de la Région Aquitaine - Convention - Autorisation.
- N° 2004-0462Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Ateliers du Développement Durable - Participation financière de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Convention - Autorisation - Décision.
- N° 2004-0415Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007 -
- N° 2004-0416Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Ajustements : - Fonds conjoncturel 2002 - Fonds conjoncturel 2003-2004