Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0392Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Villenave d'Ornon - Allée Emile Augier / rue Paul Ramadier - Assainissement Eaux Pluviales - Appel d'Offres - Autorisation
- N° 2004-0393Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Territoire communautaire - Construction de branchements particuliers sur canalisations d'assainissement existantes - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0394Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Marché n° 03.280 U - Enquête de dotation de conteneurs pour la collecte mécanisée des déchets ménagers sur les communes de Bordeaux Saint-Augustin et…
- N° 2004-0395Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Régie d'Exploitation des restaurants communautaires- Exercice 2003- Rapport d'activité et compte financier- Adoption.
- N° 2004-0396Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Communuté Urbaine de Bordeaux - Compte de gestion du Receveur des Finances pour l'exercice 2003 - Avis.
- N° 2004-0397Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Compte administratif de l'exercice 2003 - Approbation
- N° 2004-0398Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Exercice 2004 - Budget principal et budgets annexes - Affectation des résultats constatés au compte administratif 2003 - Décision - Adoption
- N° 2004-0399Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BLANQUEFORT - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Acquisition du foncier et construction de 2 maisons locatives sur un programme comprenant 10 maisons, 31 rue de Lattre de…
- N° 2004-0400Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration de 2 logements collectifs locatifs…
- N° 2004-0401Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux de réhabilitation des 398 logements collectifs…
- N° 2004-0402Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Travaux de réhabilitation des 57 logements collectifs…
- N° 2004-0403Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Société Anonyme d'HLM CLAIRSIENNE - Construction de 31 logements individuels locatifs, rues Bourbon, Dulamon et Boileau - Emprunt complémentaire de 278 903 ¿ -…
- N° 2004-0404Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - CENON - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des 108 logements collectifs locatifs des 3 bâtiments de la résidence "HENRI SELLIER" - Emprunt…
- N° 2004-0405Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Travaux de réhabilitation des 153 logements collectifs locatifs de la résidence "OLYMPIE" située rue Marcel Cerdan.-…
- N° 2004-0406Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - PAREMPUYRE - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Acquisition de terrain et construction de 3 logements individuels locatifs résidence "DE GAULLE" situé, 49 rue du…
- N° 2004-0407Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LE FOYER DE LA GIRONDE - Construction de 9 logements individuels locatifs résidence "JOSEPH CRUCHON 2" rue Jean Duperrier. -…
- N° 2004-0408Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TALENCE- AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un terrain permettant la construction de 2…
- N° 2004-0409Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TALENCE- AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Construction de 2 logements individuels locatifs rue Debussy…
- N° 2004-0410Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Réalisation d'une Campagne de Communication Economique - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0411Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés en procédure adaptée - Evaluation à mi-parcours du Plan des déplacements urbains - Procédure adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2004-0412Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Soutien aux réseaux de solidarité - Associations : Caisse Sociale de Développement Local - Gironde Initiative - Maison de l'Initiative et de l'Emploi - Programmes…
- N° 2004-0413Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Bordeaux - ZAC Ravesies multisite - Ilot 6 (partie) - Vente d'un terrain d'une superficie approximative de 1 140 m² développant une SHON maximum de 2400 m² à la S.C.I…
- N° 2004-0414Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - EYSINES - ZAC Mermoz - Secteur A "la Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de 9 900 m² environ à la Société SBFM GRILLAGE - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0438Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Accompagnement économique et social du tramway - Association TRAM'EMPLOI - Exercice 2003 - Clôture des comptes - Décision
- N° 2004-0439Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Réalisation de la deuxième phase du tramway - Réalisation d'un pont rail sur la ligne B à Pessac - Convention - Avenant n°1 - Autorisation