Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2004-0427Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Terrain communautaire sis rues Elie Faure, Salvador Allende et avenue de la Libération - cadastré AS 234p - Cession à la SARL MAZARIN-INVESTISSEMENT -…
- N° 2004-0428Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - MERIGNAC - Acquisition de l'immeuble sis avenue du Président Coty, cadastré BC 407 - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0429Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - D.P.U. - Immeuble bâti situé 12 avenue de Martignas, cadastré IW 5 - Cession à l'O.P.A.C. AQUITANIS - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0430Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Club Ville Aménagement - Adhésion - Décision - Désignation - Autorisation
- N° 2004-0431Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - ZAC "Multisites Ravesies" - Abrogation de la délibération n° 2002/350 du 31 mai 2002- Vente d'une SHON de 6000m² représentant le solde de l'îlot 5 sur un terrain…
- N° 2004-0432Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Code Général des Impôts - Article 1585E II alinéa 3 - Taxe Locale d'Equipement - Régime d'assiette - Fixation des taux communautaires - Décision
- N° 2004-0433Sans Commission - Parcs de stationnement gérés par Bordeaux Parc Auto - Bilan d'exploitation de l'exercice 2003 - Adoption - Autorisation
- N° 2004-0434Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Activité parcs de stationnement - Délégations de service public - Rapport annuel 2003 - Communication
- N° 2004-0435Sans Commission - Parc de stationnement Camille Jullian - Contrat de concession CUB / Central Parcs - Rapport annuel 2003 du délégataire - Présentation
- N° 2004-0436Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Amodiations dans les parcs de stationnement communautaires - Application de l'article 12 du POS - Décision
- N° 2004-0437Commission POLITIQUE DES DEPLACEMENTS - STATIONNEMENT - Bordeaux - Parc des Véhicules en Dépôt - Convention avec la base aérienne 120 de Cazaux pour la mise à disposition de véhicules - Décision - autorisation
- N° 2004-0378Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Lancement d'un appel d'offres ouvert pour la réalisation d'études de faisabilité technique et d'évaluation des coûts d'équipements nécessaires à la mise…
- N° 2004-0379Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marches Publics - Dépannage, maintenance et réparation des équipements de signalisation lumineuse tricolore et de position - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0380Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Les jardins de la bourse - marché des sols - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0381Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Réaménagement du hangar 3 - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0382Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche - Fontainerie, miroir d'eau - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0383Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche de la Garonne - espace à vivre séquence 5 (entre Cours du Médoc et rue Lucien Faure) - appel d'offres -…
- N° 2004-0384Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Phase 1- Travaux d'assainissement EP / EU - Rue André Messager, et avenue Périer- Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0385Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - BRUGES - ZAC du TASTA - Travaux d'adduction eau potable / défense incendie et arrosage - Phase 1- Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0386Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Mission Tramway - Construction du tramway 2ème phase - Construction du mur de l'atelier de réparation aéronautique (ARAA) de la base aérienne 106 à…
- N° 2004-0387Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Construction du tramway 1ère phase - Travaux pour la construction du parc relais "Arts et Métiers" à Talence - Marché n° 03/134U (RELAI 02) - Avenant n° 2 …
- N° 2004-0388Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Bordeaux - Rue de la Pelouse de Douet - Construction d'un parc relais souterrain - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0389Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés publics - Acquisition de mobilier spécifique - Appel d'offres - Autorisation
- N° 2004-0390Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - Analyses de sol, d'eau, d'amiante et d'air - Marché 03/236U - Avenant n°1 - Autorisation
- N° 2004-0391Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Marchés Publics - LE HAILLAN - Rue de la Morandière - Assainissement Eaux Pluviales - Appel d'Offres - Autorisations