Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0722Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Coordination S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des…
- N° 2004-0701Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PLH 2000-2006 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Accueil des Gens du Voyage - Réalisation de l'aire d'accueil avenue de Mazeau - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0702Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme Local de l'Habitat - Organisation d'une journée d'information et de mobilisation sur les objectifs du PLH - Décision
- N° 2004-0703Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GPV des Hauts de Garonne - Bassens - Opération de renouvellement urbain du Bousquet/Centre Bourg - Marchés d'études sur les espaces publics - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0704Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Grand Projet de Ville des Hauts de Garonne - Lormont - Opération de renouvellement urbain du quartier Génicart - Accompagnement par l'aménagement du Parc de l'Ermitage - Participation de la Communauté Urbaine de…
- N° 2004-0705Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BEGLES - Requalification de l'ancien site de l'Etablissement Central des Matériels de Mobilisation du Service de Santé des Armées (E.C.M.M.) - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Convention entre la Communauté…
- N° 2004-0706Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Ville - MERIGNAC - Quartier Les Fleurs - Le Jard - Opération de renouvellement urbain - Participation de la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2004-0707Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Annulation des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2004-0708Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Construction des 3 lignes de tramway (A, B, C) 1ère phase - Système d'alimentation par le sol (APS) - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0709Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réalisation de la 2ème phase du Tramway - Bordeaux - Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'atelier dépôt rue Achard - Procédure adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2004-0710Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réalisation de la 2ème phase du Tramway - travaux complémentaires indissociables du projet tramway - Approbation
- N° 2004-0711Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réalisation de la 2ème phase des 3 lignes de tramway - Diagnostic archéologique - Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) - Décision - Autorisation
- N° 2004-0712Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Tramway 2ème phase, ligne A - Acquisition d'une emprise de 41 m² sise 16 avenue de la Somme appartenant à Monsieur et Madame GANIZATE- Autorisations - Décision -
- N° 2004-0713Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - Aménagement du Pôle Intermodal - Cession d'un volume à la Société DELTA IMMOBILIER - Cession en état futur d'achèvement de trois volumes à la Communauté Urbaine - Autorisations …
- N° 2004-0738Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - A.D.E.R.A. - Association pour le Développement de l'Enseignement et des Recherches auprès des universités, des centres de recherche et des entreprises d'Aquitaine -…
- N° 2004-0739Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - POLITIQUE TECHNOPOLITAINE - Programme d'actions 2004 - 2006 - Approbation
- N° 2004-0740Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Technopole de l'agglomération bordelaise : associations de développement économique Bordeaux-Technowest et Bordeaux-Unitec - Demandes complémentaires - Subventions de…
- N° 2004-0741Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Etablissements Publics locaux d'Enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine aux Conseils d'Administration - Désignation des titulaires et…
- N° 2004-0742Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche- Consultation pour la réhabilitation du bâtiment du BCMO - Autorisation
- N° 2004-0743Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Travaux exécutés aux frais de tiers - Réalisation d'une dépression charretière - Facturation -…
- N° 2004-0744Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - cours Jules Ladoumègue - Ouvrage de franchissement en surplomb - Passerelle pour piétons - Remise en pleine propriété à la Ville de Bordeaux - Décision
- N° 2004-0688Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux. - Le Haillan - Projet de réaménagement du domaine de Bel Air - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0687Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Suppression du Bouchon Ferroviaire - Travaux relatifs à la mise à 4 voies entre la Benauge et Bordeaux Saint-Jean et à la construction de la 1ère étape du pôle multimodal de…
- N° 2004-0680Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Aménagement des berges du ruisseau "L'Eau Bourde" - Parcelles appartenant à la Fondation "LA NAVARRE" - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0691Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Implantation du C.N.F.P.T. Aquitaine dans la Z.A.C. "Coeur de Bastide" à Bordeaux - Subvention d'équipement de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation - Prévision