Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2022-782Pacte Mobilité entre la Caisse des Dépôts et Consignations et Bordeaux Métropole - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2022-783Convention de partenariat pour l'animation du Club de la Mobilité par l'ADEME (Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie), la Chambre de commerce et d'industrie (CCI) Bordeaux Gironde et Bordeaux Métropole (2023-2025) - Convention de…Thème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2022-778Bordeaux Métropole - Reconduction d'une tarification exceptionnelle des aires permanentes d'accueil des gens du voyages durant la période hivernale - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane PFEIFFERDate de mise en ligne :
- N° 2022-780Pôle d'échanges multimodal de Lagrave à Ambares et Lagrave - Demande de financement - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Nordine GUENDEZDate de mise en ligne :
- N° 2022-761Ambès - Aménagement de l'avenue du Général de Gaulle - Confirmation de décision de faire - ApprobationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-765Saint-Médard-en-Jalles - Quartier des Sablons - Ouverture de la concertation -Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2022-766Fonds d'Intérêt communal (FIC) pour la période 2021-2026 - Recalage de la programmation -Décision - AutorisationThème : Voirie et domaine public routierRapporteur : Madame Andréa KISSDate de mise en ligne :
- N° 2_CR-20221124Compte rendu du conseil métropolitain des 24 et 25 novembre 2022Date de mise en ligne :
- N° 1_ODJ-20221124Ordre du jour du conseil métropolitain du 24 novembre 2022
- N° 2022-456Représentations dans les organismes - Désignation - AutorisationThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-457Liste des arrêtés pris par le PrésidentThème : Gouvernance de la MétropoleRapporteur : Monsieur Alain ANZIANIDate de mise en ligne :
- N° 2022-458Floirac. Quai de la Souys, rue Aristide Berges. Création d'un troisième dépôt de bus métropolitain. Acquisition auprès d'Enedis des parcelles cadastrées AV 5 et AV 106- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-459Bordeaux- Zone d'aménagement concerté Saint-Jean Belcier - Cession de plusieurs lots du pavillon des mareyeurs, localisée sur la parcelle BW 331 d'une superficie de 10 737 m² environ à L'Etablissement Public d'Aménagement Bordeaux Euratlantique -…Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-460Floirac. Quai de la Souys, rue Aristide Berges. Création d'un troisième dépôt de bus
métropolitain. Acquisition auprès d'EDF de la parcelle cadastrée AV 107 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2022-461Floirac. Quai de la Souys, rue Aristide Berges. Création d'un troisième dépôt de bus métropolitain. Acquisition auprès de RTE des parcelles cadastrées AV 93p, AV 104 et AV 105 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-462Bordeaux - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la berge du Lac-Ginko - Avenant n°7 au traité de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-463OIM BORDEAUX AEROPARC. Chemin de la Bâche de l'Eau - Acquisition de la parcelle cadastrée AC 70 de 5 902 m²- Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-464Bordeaux - secteur Bastide - Reconstitution des fonctionnalités ferroviaires
Convention de financement des études SNCF - Décision - Autorisation
Thème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne : - N° 2022-465Concession d'aménagement du centre historique de Bordeaux - Présentation du Compte rendu d'activité à la collectivité (CRAC) 2021 - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-466Concession d'aménagement pour la requalification du centre historique de Bordeaux 2022 - 2025 - Participation de la Ville de Bordeaux à l'équilibre d'opération dans le cadre du contrat de concession - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-467Cenon - Ilot Palmer - Cession d'un lot de copropriété à la société Kaufman - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Madame Christine BOSTDate de mise en ligne :
- N° 2022-468SPA Fourrière - régie Metpark - Subvention d'équilibre sur l'exercice 2022 - Convention - Décision - AutorisationThème : Transports et déplacementsRapporteur : Monsieur Clément ROSSIGNOL-PUECHDate de mise en ligne :
- N° 2022-469Convention de financement France 2030 " Démonstrateurs de la ville durable" entre la Caisse des Dépôts et Bordeaux Métropole : Mérignac Soleil - Décision - AutorisationThème : Aménagement, urbanisme, habitat et politique foncièreRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-470Association pour la formation et l'éducation permanente Tivoli (AFEPT)- Ecole de la deuxième chance Bordeaux Métropole Aquitaine (E2C BMA) - Programme d'actions 2022 - Subvention de fonctionnement - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :
- N° 2022-471Association Carrefours pour l'emploi - Soutien de Bordeaux Métropole à l'organisation de l'événement Carrefours pour l'emploi Bordeaux Métropole le 24 novembre 2022 au Hangar 14 à Bordeaux - Décision - AutorisationThème : Action économique et aménagement numérique du territoireRapporteur : Monsieur Stéphane DELPEYRATDate de mise en ligne :