Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0513Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - MIPIM 2005 - Participation de la Communauté urbaine de Bordeaux - décision - Autorisation
- N° 2004-0514Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Opération de lancement d'Aquitaine Eco 2005 - Prestation de communication - Décision - Autorisation
- N° 2004-0515Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Adhésion à l'association "Identités et ambitions aquitaines" - Autorisation
- N° 2004-0516Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Renouvellement de l'adhésion à l'association "Apacom" - Autorisation
- N° 2004-0517Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Association AQUITAINE INTERNATIONAL - Subvention de fonctionnement de l'EURO INFO CENTRE au titre de l'exercice 2004 - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0518Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BRUGES - Association "Les Restaurants du Coeur" - Aide à l'acquisition d'un dépôt départemental - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0519Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Bruges - ZAC Bordeaux Fret - Vente d'un terrain de 5 702 m² à la S.A. Industrie Services - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0520Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - EYSINES - ZAC Mermoz - Secteur B "Le Bocage d'Activités" - Vente d'un terrain de - 3 115 m² environ à la Société EGEP - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0521Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - EYSINES - ZAC MERMOZ - Secteur A "La Plaine Centrale" - Vente d'un terrain de - 4 200 m² environ à la Société HYDRAULIC SYSTEM - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0522Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - PESSAC - Développement de la société FLAMEL TECHNOLOGIES - Subvention d'équipement de la Communauté Urbaine - Conventions - Décision - Autorisation
- N° 2004-0523Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - A.D.E.M - Association pour le développement des épreuves combinées et du meeting de Talence - Organisation du Décastar les 25 et 26 septembre 2004 - Subvention de la Communauté Urbaine -…
- N° 2004-0524Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Société Bordelaise des Equipements Publics d'Expositions et de Congrès - S.B.E.P.E.C. - Extension du Parc des Expositions de Bordeaux-Lac - Subvention de la Communauté Urbaine - Convention -…
- N° 2004-0525Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Site d'Intérêt Métropolitain Nord-Ouest Aéroport - Commune de Mérignac - Conclusions des études préalables - Décisions -
- N° 2004-0526Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Ajustements : - Voirie d'intérêt communautaire 2003/2007
- N° 2004-0527Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - AMBARES - Restructuration et extension de la 1ère Circonscription Territoriale de Voirie - Programme - Adoption
- N° 2004-0528Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - ARTIGUES PRES BORDEAUX- Aménagement de l'avenue de l'Eglise Romane entre le boulevard Feydeau et le ruisseau Fontaudin - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2004-0418Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - LORMONT - Aménagement de la rue des Cavailles - Lancement de la procédure préalable à la Déclaration d'Utilité Publique - Approbation - Autorisation - Dispense
- N° 2004-0419Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TAILLAN MEDOC - Avenue de Soulac, section Nord de l'Avenue de la Boétie à l'avenue du stade - Modalités techniques et financières de réalisation d'ouvrages de compétence…
- N° 2004-0420Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - TAILLAN MEDOC - Aménagement de l'avenue de Soulac (RD1) de l'avenue de la Boétie à l'avenue du Stade - Convention avec le Conseil Général - Autorisation
- N° 2004-0421Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AMBARES - Lotissement "Domaine d'Hosteins" - Classement d'office et approbation du plan d'alignement de la rue du Domaine d'Hosteins - Autorisation - Décision
- N° 2004-0422Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - AMBARES - Rue de Sabarèges - Plan d'alignement entre la rue A. Lignac et la voie ferrée - Approbation
- N° 2004-0423Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - ST-MEDARD-EN-JALLES - Lotissement "Le Clos de Vigny" - Classement d'office et appprobation du plan d'alignement de la rue Alcide Bouchon (partie) - Autorisation - Décision
- N° 2004-0424Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - Autorisation de recourir - à un agent contractuel sur l'emploi de - responsable de département " évènements et partenariats" - à la Direction de la Communication - Décision …
- N° 2004-0425Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Quartier Saint Jean - immeuble communautaire sis 16 rue Saint Vincent de Paul - cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0426Commission DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE - GRANDS EVENEMENTS - TOURISME URBAIN - BORDEAUX - Terrain communautaire sis angle cours Edouard Vaillant et 54 quai de Bacalan - Cession à Monsieur Alain DHERSIN - Autorisations - Décision