Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19339 résultats
- N° 2004-0662Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Caisse de Secours et d'Entraide des Sapeurs-Pompiers - Convention du 26 novembre 2001 - Avenant n° 3 relatif au versement de la subvention 2004 - Autorisation
- N° 2004-0676Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - DPU - Immeuble sis 106 cours d'Albret - Cession à la SAEM IN CITE - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0671Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Quartier Mériadeck Hôtel de Ville - 1 Terrasse du Front du Médoc - Tour 2000 - Acquisition des lots de copropriété appartenant à Madame Dominique RIEUF - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0672Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Secteur sauvegardé - lot de copropriété n° 105 de l'immeuble sis 35/37 rue des Faures - Cession à la SAEM IN CITE - Autorisations - Décision
- N° 2004-0673Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - DPU - immeuble sis 1 rue Gaspard Philippe - cadastré DO 199 - Cession à la SA d'HLM CLAIRSIENNE - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0674Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - Secteur de la Grenouillère - Cession à la SA d'HLM DOMOFRANCE d'une emprise foncière de 14 765 m² environ - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0675Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BORDEAUX - DPU - Immeuble sis 38 rue Pascal Lafargue, cadastré SK 5 - Cession à la SA D'HLM DOMOFRANCE - Autorisations - Décision
- N° 2004-0678Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BRUGES - Immeuble bâti situé 21, avenue Jean Jaurès, cadastré AV 173-174 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2004-0677Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - LE BOUSCAT - Extension du champ territorial d'application du droit de préemption urbain - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0679Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CENON - Aménagement du petit chemin de Lescan et de la rue du Professeur Langevin - Parcelles appartenant à la SCI RIVE-DROITE - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0681Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - 23 et 25 avenue de Magudas - immeuble appartenant à Madame TAUSSAC Marguerite - Mise en demeure d'acquérir - Article L 123.17 du Code de l'Urbanisme - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0683Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - SAINT MEDARD EN JALLES - Immeuble non bâti situé rue Arnaud Deniges, cadastré ED 24 - Mise à disposition et cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2004-0682Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - Immeuble bâti sis 72-74 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2004-0684Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - TALENCE - Modification de la délibération n° 2003/667 du 19 septembre 2003 - Parcelles communautaires sises avenue de l'Université et rue Marc Sangnier, cadastrées section AE n° 142-144 et 147 - Cession de…
- N° 2004-0685Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - TALENCE - immeuble communautaire sis 439 avenue de la Libération cadastré BO 556 - Cession à la SCI AINHIOA - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0686Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - VILLENAVE D'ORNON - Modification de la délibération n° 2003/299 du 29 avril 2003 - Elargissement du chemin de Couhins - Emprise de 228 m² à détacher de la parcelle cadastrée BX n° 25 appartenant à Monsieur NAFFAH …
- N° 2004-0745Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Redevance annuelle - Prise d'une délibération remplaçant la…
- N° 2004-0714Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Coordination de la Commande publique - Code des marchés publics porté par décret 2004-15 du 15 janvier 2004 - Détermination du niveau de prise en compte des besoins pour l'acquisition des fournitures et des…
- N° 2004-0715Sans Commission - Indemnités de fonction des Elus Communautaires - Application du décret 2004-615 du 25 juin 2004 - Décision
- N° 2004-0716Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Lormont - Marché de maîtrise d'oeuvre sur procédure adaptée en vue de réalisation de diverses constructions (classe RASED "Réseau d'Aides Spécialisées aux élèves en…
- N° 2004-0717Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Contrôle technique - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des…
- N° 2004-0718Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT VINCENT DE PAUL - Reconstruction de la station d'épuration de La Melotte - Coordination S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée selon l'article 28 du Code…
- N° 2004-0719Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT VINCENT DE PAUL - Reconstruction de la station d'épuration de La Melotte - Contrôle technique. - Marché selon la procédure adaptée selon l'article 28 du Code…
- N° 2004-0720Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBES - Extension de la station d'épuration CD10 - Coordination S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics …
- N° 2004-0721Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBES - Extension de la station d'épuration CD10 - Contrôle technique - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics -…