Documents du Conseil

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Transports scolaires - Marchés n° 00284U, 00286U, 00296U, 00297U, 01229U, 01231U, 02299U, 02441U pour l'exécution de services de transports d'élèves pour la desserte d…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés Publics - Direction des Moyens Généraux - Location avec chauffeurs d'engins et matériels de travaux publics pour terrassement et transport de matériaux - Appel d'offres - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Marchés publics - Equipements de service - Fournitures de matériels informatiques - Droits d'usage des logiciels - Prestations d'installation - Extension de garantie - Appel d'offres ouvert -…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - - Eysines - Projet de réaménagement de la piscine du Pinsan - - Modification du plan de financement - Confirmation - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Exercice 2004 - Décision modificative n°6 - Budget principal et Budgets annexes - Adoption

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Exercice 2004 - Admission en non valeur - Décision

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Recherche d'un conseil fiscal - Lancement d'une consultation - Adoption.

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BLANQUEFORT - SEMI Blanquefort - Travaux de réhabilitation de 99 logements collectifs locatifs situés Résidence "CIMBATS III" - Emprunt principal de 545.000 ¿ - Garantie - Autorisation.

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif situé 3, quai de la…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition amélioration d'un logement individuel locatif situé 30, rue Marsan -…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un immeuble permettant la réalisation de 17 logements collectifs…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un immeuble permettant la réalisation de 27 logements étudiants…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 27 logements étudiants…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BORDEAUX - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Amélioration d'un immeuble permettant la réalisation de 17 logements collectifs…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - LE BOUSCAT - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Aménagement de 4 logements collectifs locatifs et construction de 8 logements collectifs locatifs, résidence "Les Cèdres Bleus", avenue de la…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - GRADIGNAN - Société Anonyme d'HLM COLIGNY - Construction des 14 logements collectifs locatifs de la résidence "Les Terrasses des Fontaines de Monjous", rue du Moulineau - Emprunt principal de…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - PESSAC- Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Vente de 50 pavillons locatifs situés résidence " PLEIN SOLEIL" construits avec la garantie communautaire - Avis sur la vente - Accord sur le…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - PESSAC - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition d'un logement individuel locatif situé 186, avenue Jean Jaurès -…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - SAINT MEDARD EN JALLES - Société Anonyme d'HLM LA MAISON GIRONDINE - Vente de 25 pavillons locatifs situés résidence "ROSE DES SABLES" construits avec la garantie communautaire - Avis sur la…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - TALENCE - AQUITANIS Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Acquisition aménagement de 115 logements étudiants et 1 logement gardien…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - DIVERSES COMMUNES - Société Anonyme d'HLM DOMOFRANCE - Travaux de réhabilitation des logements de différentes résidences situées sur les communes de : AMBARES - BORDEAUX - CENON - EYSINES -…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Activité transport en commun de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Majoration du taux du versement de transport au 1er janvier 2005 - Décision - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Régime de taxe professionnelle unique - attributions de compensation 2004 - Intégration des rôles supplémentaires imputables à 2000 et majorations induites par la loi S.R.U. - Approbation -…

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Financements européens - Programme d'initiative communautaire URBAN - FEDER - navette électrique - Convention attributive de subvention - Autorisation

Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Financements européens - Objectif 2 - 2000-2006 - FEDER- Réhabilitation de la halle du M.I.N Bordeaux Brienne - Autorisation