Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
19202 résultats
- N° 2004-0712Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - MERIGNAC - Tramway 2ème phase, ligne A - Acquisition d'une emprise de 41 m² sise 16 avenue de la Somme appartenant à Monsieur et Madame GANIZATE- Autorisations - Décision -
- N° 2004-0713Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - rue Eugène et Marc Dulout - Aménagement du Pôle Intermodal - Cession d'un volume à la Société DELTA IMMOBILIER - Cession en état futur d'achèvement de trois volumes à la Communauté Urbaine - Autorisations …
- N° 2004-0738Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - A.D.E.R.A. - Association pour le Développement de l'Enseignement et des Recherches auprès des universités, des centres de recherche et des entreprises d'Aquitaine -…
- N° 2004-0739Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - POLITIQUE TECHNOPOLITAINE - Programme d'actions 2004 - 2006 - Approbation
- N° 2004-0740Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Technopole de l'agglomération bordelaise : associations de développement économique Bordeaux-Technowest et Bordeaux-Unitec - Demandes complémentaires - Subventions de…
- N° 2004-0741Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Etablissements Publics locaux d'Enseignement du second degré - Représentation de la Communauté Urbaine aux Conseils d'Administration - Désignation des titulaires et…
- N° 2004-0742Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BORDEAUX - Aménagement des quais rive gauche- Consultation pour la réhabilitation du bâtiment du BCMO - Autorisation
- N° 2004-0743Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - - Travaux exécutés aux frais de tiers - Réalisation d'une dépression charretière - Facturation -…
- N° 2004-0744Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Bordeaux - cours Jules Ladoumègue - Ouvrage de franchissement en surplomb - Passerelle pour piétons - Remise en pleine propriété à la Ville de Bordeaux - Décision
- N° 2004-0688Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux. - Le Haillan - Projet de réaménagement du domaine de Bel Air - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0687Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Plan Etat-Région 2000-2006 - Suppression du Bouchon Ferroviaire - Travaux relatifs à la mise à 4 voies entre la Benauge et Bordeaux Saint-Jean et à la construction de la 1ère étape du pôle multimodal de…
- N° 2004-0680Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GRADIGNAN - Aménagement des berges du ruisseau "L'Eau Bourde" - Parcelles appartenant à la Fondation "LA NAVARRE" - Acquisition - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0691Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Implantation du C.N.F.P.T. Aquitaine dans la Z.A.C. "Coeur de Bastide" à Bordeaux - Subvention d'équipement de la Communauté urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation - Prévision
- N° 2004-0690Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - Le Taillan-Médoc - Projet d'extension et d'aménagement du dojo et de la salle des sports - Décisions - Autorisation
- N° 2004-0689Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Attribution communautaire en faveur d'équipements communaux - Saint-Louis-de-Montferrand - Projet d'aménagement d'un ensemble d'équipements à usage touristique, sportif et de loisirs - Adaptation des modalités de…
- N° 2004-0693Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - CRAC 2003 - BEGLES - ZAC "Quartier de la Mairie" - Approbation - Décision - Autorisation
- N° 2004-0692Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Aménagement de la RD 115-Commune de Saint Vincent de Paul-Mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols-Pour avis en application des articles L 123-16 et R 123-23 du code de l'urbanisme
- N° 2004-0546Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - BRUGES - Résidence pour Personnes Agées "Sourire" - Financement PALULOS - Demande de subvention - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0547Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Programme Local de l'Habitat - Association Départementale d'Information sur le logement de la Gironde (ADIL33) - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0548Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Programme Local de l'Habitat - PACT Habitat et Développement de la Gironde - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation -
- N° 2004-0549Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Contrat de Ville 2000/2006 - Equipe Permanente - Participation au budget de fonctionnement 2004 - Décision - Autorisation
- N° 2004-0550Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Construction de la 2ème phase des 3 lignes de tramway (A, B, C) - Travaux communs dans le cadre des déviations de réseaux - Convention avec France Telecom - Autorisation - Décision
- N° 2004-0551Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Réseau TBC - Abonnement combiné des réseaux TER Aquitaine et TBC pour les trajets domicile/travail - Convention entre le Conseil Régional d'Aquitaine, la CUB, la SNCF et Connex Bordeaux -…
- N° 2004-0552Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Contrat d'agglomération - Axe Bordeaux/Toulouse - Financement du débat public sur le projet de TGV Bordeaux/Toulouse - Décision - Autorisation
- N° 2004-0553Commission COMMUNICATION - PROMOTION DE LA METROPOLE - Transports scolaires - Conventions de délégation partielle de compétence pour l'exécution de circuits de transports scolaires - Adoption - Autorisation