Documents du Conseil
Retrouvez les ordres du jour, comptes-rendus, délibérations, motions, informations au Conseil, procès-verbaux, recueils des actes administratifs du Conseil de Bordeaux Métropole.
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- N° 2004-0682Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PESSAC - Immeuble bâti sis 72-74 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny - Cession à la Commune - Autorisations - Décision
- N° 2004-0684Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - TALENCE - Modification de la délibération n° 2003/667 du 19 septembre 2003 - Parcelles communautaires sises avenue de l'Université et rue Marc Sangnier, cadastrées section AE n° 142-144 et 147 - Cession de…
- N° 2004-0685Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - TALENCE - immeuble communautaire sis 439 avenue de la Libération cadastré BO 556 - Cession à la SCI AINHIOA - Autorisations - Décision -
- N° 2004-0686Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - VILLENAVE D'ORNON - Modification de la délibération n° 2003/299 du 29 avril 2003 - Elargissement du chemin de Couhins - Emprise de 228 m² à détacher de la parcelle cadastrée BX n° 25 appartenant à Monsieur NAFFAH …
- N° 2004-0745Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Autorisation d'occupation temporaire du domaine public routier de la Communauté urbaine de Bordeaux - Redevance annuelle - Prise d'une délibération remplaçant la…
- N° 2004-0714Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Coordination de la Commande publique - Code des marchés publics porté par décret 2004-15 du 15 janvier 2004 - Détermination du niveau de prise en compte des besoins pour l'acquisition des fournitures et des…
- N° 2004-0715Sans Commission - Indemnités de fonction des Elus Communautaires - Application du décret 2004-615 du 25 juin 2004 - Décision
- N° 2004-0716Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - Lormont - Marché de maîtrise d'oeuvre sur procédure adaptée en vue de réalisation de diverses constructions (classe RASED "Réseau d'Aides Spécialisées aux élèves en…
- N° 2004-0717Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Contrôle technique - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des…
- N° 2004-0718Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT VINCENT DE PAUL - Reconstruction de la station d'épuration de La Melotte - Coordination S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée selon l'article 28 du Code…
- N° 2004-0719Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - SAINT VINCENT DE PAUL - Reconstruction de la station d'épuration de La Melotte - Contrôle technique. - Marché selon la procédure adaptée selon l'article 28 du Code…
- N° 2004-0720Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBES - Extension de la station d'épuration CD10 - Coordination S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics …
- N° 2004-0721Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - AMBES - Extension de la station d'épuration CD10 - Contrôle technique - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des Marchés Publics -…
- N° 2004-0722Commission ADMINISTRATION GENERALE - MOYENS GENERAUX - CIMETIERES INTERCOMMUNAUX - BEGLES - Fiabilisation de la station d'épuration Clos de Hilde - Coordination S.P.S. - Marché selon la procédure adaptée en application de l'article 28 du Code des…
- N° 2004-0701Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - PLH 2000-2006 - SAINT-MEDARD-EN-JALLES - Accueil des Gens du Voyage - Réalisation de l'aire d'accueil avenue de Mazeau - Participation de la Communauté Urbaine de Bordeaux - Décision - Autorisation
- N° 2004-0702Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Programme Local de l'Habitat - Organisation d'une journée d'information et de mobilisation sur les objectifs du PLH - Décision
- N° 2004-0703Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - GPV des Hauts de Garonne - Bassens - Opération de renouvellement urbain du Bousquet/Centre Bourg - Marchés d'études sur les espaces publics - Approbation - Autorisation
- N° 2004-0704Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Grand Projet de Ville des Hauts de Garonne - Lormont - Opération de renouvellement urbain du quartier Génicart - Accompagnement par l'aménagement du Parc de l'Ermitage - Participation de la Communauté Urbaine de…
- N° 2004-0705Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - BEGLES - Requalification de l'ancien site de l'Etablissement Central des Matériels de Mobilisation du Service de Santé des Armées (E.C.M.M.) - Délégation de maîtrise d'ouvrage - Convention entre la Communauté…
- N° 2004-0706Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Contrat de Ville - MERIGNAC - Quartier Les Fleurs - Le Jard - Opération de renouvellement urbain - Participation de la CUB - Décision - Autorisation
- N° 2004-0707Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Annulation des frais de fourrière - Décision - Autorisation
- N° 2004-0708Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Construction des 3 lignes de tramway (A, B, C) 1ère phase - Système d'alimentation par le sol (APS) - Mission d'assistance technique à maîtrise d'ouvrage - Convention - Décision - Autorisation
- N° 2004-0709Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réalisation de la 2ème phase du Tramway - Bordeaux - Marché de maîtrise d'oeuvre pour l'atelier dépôt rue Achard - Procédure adaptée - Décision - Autorisation
- N° 2004-0710Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réalisation de la 2ème phase du Tramway - travaux complémentaires indissociables du projet tramway - Approbation
- N° 2004-0711Commission ASSAINISSEMENT ET EAU - Réalisation de la 2ème phase des 3 lignes de tramway - Diagnostic archéologique - Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) - Décision - Autorisation